CONSEIL MUNICIPAL
27
mars
ORDRE DU JOUR – Session ordinaire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026
- Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations (article L2122-22 du CGCT)
- Délibérations :
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Composition des diverses commissions communales
- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
- AUDAB : élection du délégué titulaire
- SICA : élection des délégués
- Délégations consenties au Maire au titre des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Délégation au Maire du droit de préemption urbain
- Indemnités de fonction du Maire
- Indemnités de fonction des Adjoints au Maire
- Indemnités de fonction des Conseillers Municipaux Délégués
- Déclassement de parcelles communales
- Echange de parcelles entre la commune et SNCF Réseau
- Placement de trésorerie
- Information virement de crédits n°1/2026
- Questions diverses
- Informations diverses