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Miserey-Salines
| Madame, Monsieur, Les 20 et 27 juin 2021 auront lieu les élections départementales et régionales. Ce double scrutin va nécessiter deux fois plus d’assesseurs pour tenir les bureaux de vote. Compte tenu du nombre d’élus (23), il va manquer du monde. Par conséquent je lance par la présente un appel au volontariat pour accompagner les élus dans ces élections. La répartition des créneaux est la suivante : 8h/12h, 12h/15h et 15h/18h.Le gouvernement a prévu de faire vacciner de façon prioritaire les membres des bureaux de vote. Une attestation spéciale a été créée, elle sera délivrée et signée par le Maire. La personne détentrice de cette attestation doit être vaccinée avant le 8 Juin 2021.La préfecture a besoin des noms des volontaires avant le vendredi 21 Mai à midi, délai de rigueur. Je lance donc un appel sachant que toutes les précautions seront mises en place afin de sécuriser la santé des personnes volontaires. Marcel FELT, Maire |
| Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 mai 2021 RAVALEMENT DE FAÇADES DES PAVILLONS LES NUELLES : CHOIX DE L’ENTREPRISE La commune a engagé une procédure de consultation (procédure adaptée) pour le choix de l’entreprise chargée des travaux de ravalement des façades des 31 pavillons des Nuelles. Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante : – SAS MOYSE (25000 BESANÇON) : devis d’un montant de 69246.39 euros HT, soit 76171.02 euros TTC. DÉPENSES D’ACTION SOCIALE ANNÉE 2021 Depuis 2008, la collectivité a instauré le système des bons d’achat à destination des salariés de la collectivité au titre de la fête des mères et des pères ainsi que de Noel. Cette opération est renouvelée chaque année, en proposant à chaque agent un montant de bons d’achat de 170 € par évènement (Fêtes des Mères et des Pères/Noël). Le Conseil Municipal à l’unanimité a décidé de renouveler cette opération en 2021 avec la Société SODEXO (92022 Nanterre). COMPOSITION DE LA COMMISSION AD’HOC PLU/PLUI La composition de la commission ad’hoc PLU/PLUI est la suivante : Marcel FELT, Patricia ESTAVOYER, Frédéric COURTET, Ada LEUCI, Thierry BACON, Fabrice THEVENOT, Alexandre EDEINGER, Yves GIRARD. |
| INFORMATIONS DIVERSES ELECTIONS 2021 : UN NOUVEAU TÉLÉSERVICE POUR LES PROCURATIONS Les élections de juin approchent. Comment donner procuration à un tiers en cas d’absence ? Depuis le 6 avril, il est possible d’établir une procuration dématérialisée avec le nouveau téléservice, « Maprocuration ». Ensuite, il suffit de se rendre à la gendarmerie ou au commissariat avec son justificatif d’identité et la référence de confirmation de dépôt de la demande en ligne. Ce dispositif en partie dématérialisé a été mis en place par le Ministère de l’Intérieur pour tous les scrutins qui se dérouleront à compter du 11 Avril 2021 et dans la perspective du double scrutin départemental et régional de juin 2021.Informations détaillées sur www.service-public.fr/particuliers/actualites/A14821 De plus les inscriptions pour participer aux scrutins des 20 et 27 juin seront closes le vendredi 14 mai 2021. Une permanence sera ouverte en mairie ce jour-là de 10h à 12h. SLIME (SERVICE LOCAL D’INTERVENTION POUR LA MAITRISE DE L’ENERGIE) La Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole proposent à ses habitants, de les accompagner dans la gestion de leurs factures d’eau et d’énergie grâce au dispositif Slime (Service Local d’Intervention pour la Maitrise de l’Energie). Ce dispositif se traduit par :un accompagnement individualisé : une technicienne se rend au domicile du ménage pour analyser les factures d’eau et d’énergie, remettre des petits équipements économes (mousseurs, ampoules LEDs, etc.) et conseiller sur les éco-gestes à mettre en œuvre ;des stands d’information et de sensibilisation collectifs, sur les gestes économes en eau et énergie (ex : caravane des énergies avec l’UDCCAS, animations avec les CCAS, animations lors des distributions d’aide alimentaire, etc.). L’équipe du Slime accompagne donc gratuitement les locataires et propriétaires des communes de Grand Besançon Métropole ayant des revenus modestes, dans la maîtrise de leurs dépenses d’énergie et d’eau. Pour plus de renseignements, n’hésitez pas à contacter Amandine POURRAT, Emeline NOUAILI, Nathalie FAURE : slime@besancon.fr / 03.81.87.89.91 – 06 42 23 96 12 |
| PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DATE A DETERMINER |
Madame, Monsieur,
Lors de la séance du 14 Avril 2021, votre Conseil Municipal a adopté son budget primitif.
Comme pour les autres années et en cohérence avec notre programme, nous avons conservé les mêmes taux de fiscalité pour le foncier bâti et non-bâti, la commune n’ayant plus à voter un taux de taxe d’habitation. Ce budget a été voté à la majorité, l’opposition s’étant abstenue.
En février 2020, je vous avais indiqué que j’avais été amené à refuser un permis de construire rue sous les Vignes.
Il s’agissait de la construction de trois immeubles de 4 appartements chacun, à un endroit particulièrement inadapté.
Ce refus a fait l’objet d’un recours par le pétitionnaire.
Le tribunal administratif a rendu sa décision le 18 Mars 2021 et malheureusement les juges n’ont pas suivi notre raisonnement et mon arrêté a été annulé avec le prononcé d’une injonction à délivrer un nouveau permis dans un délai de 2 mois.
Cette disposition est particulièrement contraignante car l’appel dans ce cas n’est pas suspensif.
Cette difficulté a été exposée lors du Conseil Municipal du 14 Avril et à l’unanimité nous avons malgré tout décidé de faire appel devant la Cour Administrative d’Appel de Nancy.
Un dysfonctionnement au niveau de la réception des mails s’est fait jour récemment. Nous avons été privés de 1200 messages. Certains nécessitent une réponse, par conséquent je vous remercie de votre patience car cela prendra quelques jours.
À nouveau nous attirons l’attention des administrés sur les démarchages à domicile. Des aigrefins se prévalent de la « mairie » pour concrétiser une vente.
Sachez qu’en aucun cas et en aucune circonstance la commune ne donne sa caution à ce type de démarchage. Par conséquent PRUDENCE et VIGILANCE.
Enfin la commune reste très vigilante sur la COVID-19 et s’assure que rien n’est négligé dans l’application des procédures que nous devons tous respecter.
Marcel FELT,
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2021
Le compte administratif 2020 et le compte de gestion 2020 ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Le budget primitif 2021 a été adopté à la majorité.
Il fait apparaître par section les montants de crédits ci-dessous :
Par ailleurs, la commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les taux pour l’année 2021. Le vote des taux cette année ne concerne que les taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, la taxe d’habitation ayant été supprimée, sauf pour les résidences secondaires où la commune pourra à nouveau délibérer sur celle-ci en 2023, mais pour notre commune ce sera marginal.
Ces taux ont été adoptés à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Cette régie encaissera les produits suivants : Location de salle – Photocopies – Droits de place – Distillation – Vente de matériel d’occasion – Vente de la « carte avantage jeune ».
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de participer au dispositif « carte avantage jeune » à hauteur de 4 euros par carte, et de proposer aux administrés de moins de 30 ans domiciliés dans le village la vente de cette carte pour la somme de 3 euros. Les modalités d’achat de cette carte vous seront communiquées ultérieurement.
Un débat a eu lieu sur la constitution d’une commission ad hoc pour le suivi des travaux du Grand Besançon Métropole. Il a été proposé au conseil municipal de remplacer la commission « PLU » de la commune par une commission « PLU/PLUI ».
Parmi les nombreuses décisions prises figurent notamment :
L’article 13 de la loi de Finances adoptée par l’Assemblée Nationale va générer une hausse de la facture d’électricité.
Cette taxe, dont le taux était voté par les communes, n’était pas applicable dans notre commune car votre Conseil Municipal en 2012 avait voté un taux à 0%, ce qui n’entrainait aucune taxe pour les ménages de Miserey-Salines.
Nous avions considéré à l’époque que l’instauration et la perception de cette taxe était « inutile ».
Le législateur vient d’en décider autrement en nous obligeant à pratiquer un taux mini qui sera revu en 2022 et 2023.
Statistiquement, ce changement ne concerne que 20% des communes françaises car 80% des communes avaient déjà instauré cette taxe dénommée TCCFE (taxe communale sur la consommation d’électricité).
Elle est donc assise directement sur vos consommations et les ménages qui se chauffent à l’électricité paieront plus que les autres qui ont choisi un autre mode de chauffage.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, ne partage pas cette nouvelle charge pour les ménages et c’est notre rôle de vous le dire.
Les élections départementales et régionales ont été reportées d’une semaine et auront lieu les 20 et 27 juin 2021.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 5 MAI 2021 À 20H
À LA SALLE POLYVALENTE
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Février 2021
Ces comptes 2020 ont été présentés et commentés aux élus. Ils feront l’objet d’une approbation lors du prochain Conseil Municipal le 7 avril 2021.
Parmi les nombreuses décisions prises figurent notamment :
Le mode opératoire pour la livraison du bois (frais ou sec) va être modifié. A partir de 2021, la commune propose les services d’un prestataire privé. La commune recueille les commandes des administrés et les transmets au prestataire, la société ADS BOIS – Le Magny – 70190 BEAUMOTTE AUBERTANS.
La date limite pour passer commande a été fixée au 31 mars 2021. Passé ce délai les administrés devront s’adresser à ADS BOIS (tel : 03 84 76 32 02 / mail : ads.bois@gmail.com).
A la différence du système précédent, le paiement ne passera plus par la comptabilité de la commune mais se fera directement auprès de la société ADS BOIS lors de la livraison.
Le prix est de :
Dans cette formule il n’y a plus de limite en termes d’achat et le bois est livré et coupé en bûches (longueur au choix : 25, 33 ou 50 cm).
La livraison se fait à domicile mais non empilé.
Pour les personnes intéressées, inscriptions par mail ou en mairie avant le 31 mars 2021.
Les élections départementales et régionales auront lieu les 13 et 20 Juin 2021.
Ouverture dans l’espace Valentin d’un magasin « Bien-être médical ».
Il est situé dans les anciens locaux de Biocoop et commercialise du matériel médical pour le maintien à domicile.
Nous avons constaté qu’un certain nombre de démarcheurs actuellement se présentent au domicile des administrés et se prévalent d’une autorisation de la mairie. Nous attirons votre attention sur le fait qu’en aucun cas nous n’avons autorisé ce type de démarchage. Nous vous informons par ailleurs que les services du cadastre opèrent actuellement à une mise à jour du cadastre sur la commune, et ce jusqu’à mi-juin. Ainsi, un géomètre du cadastre peut être amené à se présenter à votre domicile, mais ce dernier possédera obligatoirement des documents officiels pour justifier sa qualité et en aucun cas il n’est habilité à pénétrer à l’intérieur de votre domicile.
« C’EST PÂÂÂÂÂÂÂÂÂQUES !!!! enfin bientôt !
Chères Adhérentes, Chers Adhérents, Chères Familles,
Devant le succès de la vente de chocolats pour Noël, nous renouvelons l’opération !
A défaut de garnir vos tables d’invités nous vous proposons plutôt des chocolats en provenance direct du chocolatier local LE CRIOLLO !!
Pour commander en ligne, c’est ici : https://www.helloasso.com/associations/123-salines/evenements/paques-2021.
Si vous préférez le papier, le bon de commande à remplir est joint, et sera distribué aux élèves à la rentrée. Merci de le déposer complété, accompagné du règlement par chèque, dans la boîte aux lettres 1,2,3 salines vers les écoles.
Dernier délai pour les commandes : Jeudi 4 mars
Vous pourrez venir les retirer le vendredi 26 mars de 16h15 jusqu’à 17h45 devant les écoles de Miserey-Salines, nous vous accueillerons avec le sourire (masqué) et notre bonne humeur habituelle !!
L’ensemble des bénéfices sera reversé aux écoles.
N’hésitez pas à en parler à votre famille, vos amis, voisins, collègues… Nos enfants comptent sur nous.
Bonne commande.
La joyeuse équipe 1,2,3 salines qui a hâte de vous retrouver ! »
La commune rappelle que les aménagements qui complètent la rue ARIANE 2 sont de la responsabilité du département et pour partie de la Communauté Urbaine.
Ceux-ci ont été interpellés pour qu’ils remédient à l’état de propreté ainsi qu’à l’état général des espaces verts qui sont souvent jonchés de détritus en tout genre.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 7 AVRIL 2021 A 20H A LA SALLE POLYVALENTE
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 Novembre 2020
Madame, Monsieur,
Depuis 3 semaines, nous voilà tous reconfinés.
Loin de moi l’idée de donner des conseils, mais c’est collectivement que l’on réussira à surmonter cette pandémie. Par conséquent, soyons prudents.
Sur un autre registre, tout finit par arriver.
La mise en service de la 2×2 voies de la RN57 a eu lieu ce 10 novembre. Il aura donc fallu presque 30 ans pour voir aboutir ce projet, reste à finaliser la liaison avec le hameau de Cayenne et surtout le barreau de « MICROPOLIS » mais ça c’est une autre histoire, semée d’embuches et de « contrariétés politiques ».
Lors du Conseil Communautaire du 9 novembre 2020, celui-ci a rétabli la taxe sur les abris de jardin, taxe dite « cabanon ». Votre Conseil Municipal l’avait supprimée en novembre 2016, mais avec les transferts de compétence, Grand Besançon Métropole l’a rétablie.
Cela va sans dire, que j’ai voté contre ce rétablissement mais nous n’étions que 27 Conseillers à voter contre sur 123. A partir du 01/01/2021 il faudra donc se conformer à cette délibération.
Enfin, je voudrais pour terminer pousser « un coup de gueule » en direction de quelques parents d’élèves, heureusement très minoritaires, qui stationnent en dépit du bon sens, Rue de l’Ancien Couvent, au prétexte d’aller chercher leurs enfants à l’école Maternelle.
Un parking existe, il faut l’utiliser, même si je concède qu’il pourrait être plus grand.
La vie de nos enfants vaut bien plus que les quelques minutes « perdues » pour cheminer jusqu’au parking.
La gendarmerie est venue mardi 17 novembre faire de la prévention. Gageons qu’on sera entendu……
Bonnes fêtes de fin d’année
Marcel FELT, Maire
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité, à la suite de consultation de plusieurs prestataires, de choisir l’association « Les Francas du Doubs » chargée de gérer les temps d’accueil périscolaires et la restauration scolaire, à compter du 1er janvier 2021.
Le coût net pour la collectivité est de 30 924 euros pour une année scolaire pleine (il est à noter que la commune met à disposition des Francas du Doubs trois agents de la collectivité durant le temps de restauration scolaire).
La réforme issue de la loi du 1er août 2016 a mis fin au principe de révision annuelle des listes électorales et a instauré à partir de l’année 2019 une liste électorale permanente dont la gestion sera assurée par l’INSEE, à travers le répertoire social unique.
Les membres de la commission de contrôle sont chargés d’examiner les listes électorales et au besoin les recours administratifs formés par l’électeur préalablement à tout recours contentieux.
Pour la commune, Cinq élus siègeront à la commission de contrôle :
Le Conseil de Communauté de Grand Besançon Métropole a décidé de créer 7 commissions thématiques pour étudier et donner un avis sur les rapports qui sont ensuite soumis au Bureau et au Conseil. Ces commissions sont composées de conseillers communautaires. Le Conseil de Communauté a également décidé d’élargir la composition de chacune des 7 commissions thématiques GBM à deux conseillers municipaux par secteur et de désigner ces élus auxquels il est accordé voix consultative. Pour la commune de Miserey-Salines, les conseillers municipaux qui siègeront sont les suivants :
Le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole par délibération en date du 9/11/2020 a entériné les désignations faites par secteur.
Du fait du contexte sanitaire actuel (COVID 19), la commune n’organisera pas de repas des ainés courant novembre 2020.
En substitution, les ainés recevront de la part de la commune un colis de Noël, distribué par les élus et confectionné par l’entreprise COLRUYT (25480 Miserey-Salines)
Soit un total de 7 809.63 euros TTC
La distribution des colis s’effectuera à compter du mardi 8 décembre 2020
La liaison entre les « 2 bouts » de la Rue des Étouvettes n’est à ce jour pas possible.
En effet, le propriétaire de la parcelle qui sera aménagée en route, permettant ainsi la liaison, a fermé l’accès au niveau du N° 45 de la Rue des Étouvettes.
Il est dans ses droits dans la mesure où le chantier est privé et il sécurise sa responsabilité en cas d’accident avec un piéton, l’accès du chantier étant ouvert de l’autre côté.
En effet, les entreprises travaillant sur le lotissement doivent obligatoirement accéder par le N°42 de la Rue des Étouvettes.
Par conséquent, toute personne qui traverse le chantier le fait à ses risques et périls, le domaine public s’arrêtant là où l’aménageur a construit sa barrière physique.
Cependant, ce qui précède ne permet pas à un tiers quel qu’il soit de rajouter des contraintes physiques (ex : du type barbelés). En cas de préjudice la responsabilité civile et pénale serait engagée.
Il nous faut donc patienter encore un peu (certainement une bonne année) avant que la liaison entre les deux bouts de cette rue soit établie.
Rappel : Il est formellement interdit de pénétrer dans l’enceinte du cimetière avec son véhicule personnel
Seuls sont autorisés à entrer dans l’enceinte du cimetière les véhicules de service des Pompes Funèbres Générales, ainsi que les prestataires installant les monuments funéraires.
Ces rapports, approuvés par le Conseil Municipal, sont consultables en mairie.
Indépendamment de l’empreinte qu’il a pu laisser sur le patrimoine immobilier de
Besançon, DELACROIX fut à l’origine de la découverte du gisement de sel de notre village.
A ce titre, quelques pages de cet ouvrage sont consacrées à notre commune et à son histoire « salée ».
Collection Art et Architecture de la société d’Emulation du Doubs disponible dans toutes les librairies bisontines au prix de 14 €
A quatre reprises, une personne « bien intentionnée » a découpé le grillage qui protège la faune par rapport à la 2×2 voies, ceci uniquement pour rejoindre le village à partir de la forêt située derrière le lotissement du « Clos des Pins » !!!
Indépendamment du non-sens à traverser une 2×2 voies avec un terre-plein central, cela constitue une infraction répréhensible. Je précise que les caméras de vidéosurveillance de l’Etat sont situées à proximité, alors « à bon entendeur » ……….
A PARTIR DU MERCREDI 2 DECEMBRE 2020
PROTOCOLE SANITAIRE
JOURS ET HORAIRES DU 2 DECEMBRE AU 19 DECEMBRE :
Lundi de 15h30 à 17h30
Mercredi de 14h00 à 16h30
Samedi de 10h00 à 12h00
JOURS ET HORAIRES DU 21 DECEMBRE AU 3 JANVIER 2021
Uniquement le Mercredi de 14h00 à 16h30.
Informations complémentaires au 03 81 57 61 82
pendant les heures de permanence ou bibliotheque@ascms.fr
« La Cuisine de David » vous propose depuis le 9/11/2020 ses plats cuisinés « fait maison » et livrés à domicile
Contact : la-cuisine-de-david.eatbu.com
Tél : 06 37 14 79 57
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020
ÉLECTIONS SÉNATORIALES : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS (les élections sénatoriales se dérouleront le 27 septembre 2020)
Le Conseil municipal a élu les délégués titulaires et suppléants en vue du renouvellement du mandat des sénateurs le 27 septembre 2020 :
Délégués :
Suppléants :
DON DU SANG JEUDI 23 JUILLET 15H30 A 19H30 SALLE POLYVALENTE
LA MAIRIE SERA FERMÉE LES SAMEDI DU 11 JUILLET AU 15 AOÛT INCLUS
FERMETURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE DU 3 AOÛT AU 22 AOÛT INCLUS
BIBLIOTHÈQUE OUVERTE CET ÉTÉ JUSQU’AU 29 JUILLET
OPÉRATION TRANQUILLITÉ VACANCES
Pour bénéficier de la surveillance de votre résidence en votre absence, vous pouvez vous rendre à la brigade de gendarmerie d’Ecole Valentin et remplir un formulaire de demande individuelle.
ALERTE SÉCHERESSE
En période de sécheresse l’arrêté de restriction des usages de l’eau permet de garantir la disponibilité de la ressource en privilégiant une gestion humaine raisonnée.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2020
Commission Patrimoine Communal :
Denis JOLY, Thierry BACON, Christèle BEAUSOLEIL, Jean-Claude ROY, Frédéric COURTET, Fabrice THEVENOT, Monique ARDAIL, Dominique VAUCHEY
Commission Action Sociale et Scolarité :
Patricia ESTAVOYER, Michelle HANRIOT-COLIN, Marjolijn COURBET, Christèle BEAUSOLEIL, Frédéric COURTET, Gabrielle FERRAO, Monique ARDAIL, Claude HAUSTETE
Commission Affaires Financières et Contrôle de gestion :
Bertrand SCHECK, Thierry BACON, Jacques LOMBARD, Alexandre EDEINGER, Christiane TILLY, Jean-Pierre BONNETON, Jeanne FAINDT
Commission Urbanisme :
Ada LEUCI, Thierry BACON, Patricia ESTAVOYER, Jacques LOMBARD, Christiane TILLY, Fabrice THEVENOT, Jean-Claude ROY, Gabrielle FERRAO, Yves GIRARD
Commission Communication/Nouvelles Technologies :
Frédéric COURTET, Fabrice THEVENOT, Florence LEUPARD, Michelle HANRIOT-COLIN, Dominique VAUCHEY
Commission Environnement/Développement Durable :
Alexandre EDEINGER, Florence LEUPARD, Marjolijn COURBET, Jean-Pierre BONNETON, Ada LEUCI, Claude HAUSTETE
Toutes les commissions sont présidées par le Maire avec faculté de délégation.
DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DE LA COMMUNE DANS LES DIFFÉRENTES INSTANCES INTERCOMMUNALES
Communauté Urbaine du Grand Besançon (Grand Besançon Métropole) :
Titulaire : M. FELT – Suppléante : Mme LEUCI
Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Bisontine (AUDAB) :
Titulaire : Mme LEUCI
Syndicat Intercommunal du Canton d’Audeux (SICA) :
Titulaires : M. FELT, Mme LEUPARD, M. BACON – Suppléants : M. BONNETON, M. EDEINGER, Mme HANRIOT-COLIN
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Les délégations du Conseil municipal au Maire, prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales, permettent d’améliorer le fonctionnement de l’assemblée délibérante, sans alourdir davantage le processus décisionnel et sans ralentir l’action et la réactivité de la commune.
Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal a donc décidé à la majorité de lui déléguer un certain nombre d’attributions. Il s’agit notamment dans le domaine des marchés publics d’accélérer la commande publique.
Par ailleurs, le Maire rend compte régulièrement au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations consenties.
RÉOUVERTURE DE LA BIBLIOTHÈQUE LE 8 JUIN 2020
La bibliothèque reprend du service à compter du lundi 8 juin
Horaires du mois de JUIN
Lundi 14h à 18h
Mercredi 14h à 18h
Horaires du mois de JUILLET
Mercredi 14h à 17h30
Samedi 10h à 12h
Fermeture en AOÛT
Reprise en SEPTEMBRE
à une date qui dépendra de la situation sanitaire
Protocole sanitaire à consulter sur place ou sur le site internet de la mairie
ANNULATION DE MANIFESTATIONS
La fête des écoles qui aurait dû se dérouler le samedi 27 juin est annulée en raison de la situation sanitaire.
Le traditionnel buffet campagnard de quartier qui se déroule généralement après le dernier conseil municipal du semestre est également annulé toujours en raison des précautions sanitaires qu’il faut poursuivre sans « baisser la garde ».
LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL CONSACRÉ
AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 SE DÉROULERA
LE MARDI 30 JUIN 2020 A 20H
A LA SALLE POLYVALENTE
Mon engagement pour 6 ans
Madame, Monsieur,
Lors de la réunion du Conseil Municipal du 27 mai 2020, celui-ci m’a accordé sa confiance pour les six prochaines années.
A l’issue de cette élection, je me suis adressé aux élus dans les termes suivants :
« Je remercie l’assemblée et je mesure la tâche qui m’est confiée pour les six années à venir.
Je pense déjà à cet instant à l’épreuve que traverse le pays et nous devons rester rigoureux dans nos comportements, c’est à ce prix que la pandémie actuelle reculera de façon significative.
Je ne suis pas en capacité de dire si l’émotion que je ressens est différente des autres élections, sachant qu’il est coutume de dire que l’on se souvient toujours de la première fois.
Cependant, j’éprouve dans cette élection ce jour la reconnaissance du travail accompli ces 19 dernières années.
Je suis à présent le Maire de tous les Miseroulets et comme pour chaque mandat accompli, je m’emploierai à satisfaire, quand c’est possible, les vœux et les besoins de chaque administré et cela dans la plus stricte égalité et neutralité.
Sur un autre registre, dans le cadre du permis de construire refusé par la commune le 15 février 2020 et concernant 3 immeubles rue Sous Les Vignes, l’aménageur vient de présenter devant le tribunal administratif de Besançon un recours en annulation contre l’arrêté du Maire.
D’ores et déjà, nous avons constitué avocat pour défendre les intérêts légitimes des administrés limitrophes de ces éventuelles constructions. Je vous tiendrai informés des suites de la procédure.
Les prochains conseils municipaux auront lieu les 6 juin et 30 juin (à la salle polyvalente) afin de doter la commune d’un budget et enfin de pouvoir mettre en place notre programme.
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2020
Maire : Monsieur Marcel FELT
Par ailleurs, les conseillers municipaux délégués seront désignés par arrêté du Maire dans les prochains jours. Il s’agit de :
tel : 03 81 58 76 76
email : mairie@miserey-salines.fr
Les inscriptions pour la rentrée septembre 2020 à l’école maternelle sont ouvertes :
La procédure est la suivante :
3. Après réception du certificat d’inscription, prise de rendez-vous auprès de la Directrice de l’école maternelle.
Les inscriptions pour la rentrée de septembre 2020 s’effectuent à l’école primaire ou sur rendez-vous (contacter l’école au 03 81 58 70 96 ou par mail : ecole.monique-marmier.miserey-salines@ac-besancon.fr)
Documents à fournir pour l’inscription :
Les masques tissus ont été distribués dans les boites aux lettres des personnes qui s’étaient inscrites préalablement sur notre site internet ou en mairie.
À titre d’information, les masques en tissu « gris » sont donnés pour 25 lavages et les masques en tissu « bleu » sont donnés pour 30 lavages.
Toutefois, pour les personnes qui n’auraient pas eu leurs masques tissus, merci de bien vouloir vous adresser en mairie.
Pour rappel, des kits de masques à coudre sont disponibles en mairie. La commune recherche toujours des bénévoles pour procéder à cette opération. Si vous avez un peu de temps, vous serez les bienvenus. Merci de vous signaler en mairie. Bien évidemment, ces 2500 masques seront distribués aux miseroulets.
A partir du mardi 2 Juin, les déchetteries reprennent leur fonctionnement normal, aux jours et horaires habituels et sans rendez-vous.
Cette réouverture, associée à la sortie progressive du confinement, va générer une forte affluence. Le personnel du SYBERT sera mobilisé et mettra tout en œuvre pour accueillir au mieux les usagers. Cependant pour gérer la circulation, respecter les gestes barrières et traiter au mieux les flux de déchets, le nombre de véhicules dans la déchetterie sera limité et le port du masque est recommandé.
Bien préparer sa venue en déchetterie
Afin de réduire le temps de présence des usagers sur site et pour gagner en efficacité lors du chargement et du déchargement de leur véhicule, pour chaque déchetterie, le SYBERT a édité des documents reprenant l’ordre dans lequel il faut ranger ses déchets. Ces documents sont disponibles sur le site du SYBERT.
Risque d’encombrement de la voie publique
Les personnels du SYBERT, les services de l’état, les communes et les forces de l’ordre (qui seront en veille pour intervenir) mettront tout en œuvre pour que cette situation provoque le moins de difficultés et de tensions possibles.
Afin d’anticiper au mieux la venue des usagers, le graphique ci-dessous présente les affluences moyennes par heure d’ouverture. Il est conseillé d’éviter les horaires de forte affluence (10h-11h et 15h-16h).
Pour rappel les bacs jaunes doivent être sortis pour 4h30 le jour de leur collecte
La date initiale prévue pour le ramassage des encombrants du LUNDI 6 AVRIL a été reportée au LUNDI 6 JUILLET
Inscriptions en mairie
Certains déchets alimentaires peuvent être compostés : les épluchures, les restes de légumes ou de fruits (crus ou cuits), les restes de repas (céréales, …), le marc de café, les sachets de thé, les coquilles d’œufs (bien écrasées), le pain sec.
Par contre, il est formellement interdit de composter les restes de viande ou de poisson : leur dégradation est longue, génère des mauvaises odeurs, et attire les rongeurs. Ces pratiques illégales engendrent de nombreuses nuisances pour les voisins proches.
La commune rappelle que chaque foyer doit être équipé d’une poubelle grise destinée aux déchets incinérables, conformément au règlement de collecte du Service Public de Gestion des Déchets du Grand Besançon (des contrôles sont effectués par le Grand Besançon).
Réservez la date !
Prochain événement organisé par l’association des parents d’élèves 1,2,3 Salines, le traditionnel et tant convoité :
VIDE GRENIER
le DIMANCHE 13 SEPTEMBRE !
Parking de la salle polyvalente de Miserey Salines.
Plus d’informations à venir sur notre page Facebook 123 Salines .
Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :
LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL RELATIF NOTAMMENT À LA COMPOSITION DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES ET A L’ÉLECTION DES DÉLÈGUES DANS LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX SE DÉROULERA LE
SAMEDI 6 JUIN 2020 À 10H À LA SALLE POLYVALENTE
LES INFORMATIONS ET DÉCISIONS PRISES LORS DE CE CONSEIL MUNICIPAL VOUS SERONT TRANSMISES DANS LE PROCHAIN COMPTE RENDU
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 février 2020
Madame, Monsieur,
Le vendredi 28 février 2020 s’est tenu le dernier Conseil Municipal de la mandature en cours.
Après avoir approuvé à l’unanimité les comptes de gestion et le compte administratif 2019, quelques décisions courantes ont été prises car il y avait nécessité à délibérer.
Par ailleurs, lors du compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2019, j’ai informé les administrés d’un refus de permis de construire concernant trois immeubles qui devaient être édifiés entre le 19 et le 21 rue Sous Les Vignes. La société concernée a déposé le 27 septembre 2019 un nouveau permis de construire que j’ai à nouveau refusé par arrêté du 11 février 2020 pour les mêmes motifs. Je tenais à vous en informer.
Enfin, concernant le « coronavirus », la commune est attentive à toutes les situations et se rendra disponible pour accompagner, dans le cadre des dispositifs étatiques, toute personne en état de besoin.
La nécessité première consiste à respecter les gestes élémentaires d’hygiène et faisons confiance aux personnels de santé et aux autorités en charge du dossier.
Bien cordialement
M FELT, Maire
Le compte administratif 2019 et le compte de gestion 2019 ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.
La commune a engagé une procédure de consultation pour les travaux de reprise du stationnement de l’aire de jeux au jardin d’agrément . Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat de matériel informatique et de logiciels à la mairie . Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat de 10 tables à la maison des associations. Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
La commune a engagé une procédure de consultation pour la réfection du bandeau de la façade de la Bibliothèque. Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
La commune a adhéré depuis quelques années au réseau ORDICLASSE du GRAND BESANÇON MÉTROPOLE en faveur de l’école maternelle et élémentaire de MISEREY SALINES
Ce dispositif consiste à doter les écoles du Grand Besançon d’un environnement numérique de travail (ordinateurs, réseau, imprimantes, logiciel).
Ce renouvellement de convention entre en vigueur à sa date de signature et prend fin le 31 décembre 2020.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’autoriser le Maire à signer la nouvelle convention ORDICLASSE.
Cet ouvrage (10 euros) est disponible auprès de la société d’Émulation du Doubs (39 avenue Villarceau 25000 Besançon) TEL : 03 81 82 74 67
« RAPPEL DES RÈGLES ÉLÉMENTAIRES » Pour vous protéger des cambriolages :
La lutte contre les malfaiteurs à l’origine des cambriolages est une priorité de nos missions, mais nous comptons également sur la participation citoyenne et le recueil du renseignement.
Si vous êtes témoin d’un vol ou d’une tentative en cours, composez le « 17 ».
Nous rappelons aux propriétaires de chiens qu’il leur appartient de ramasser les déjections canines sur la voie publique (notamment sur les trottoirs) pour le respect et le bien-être de tous.
Le panneau d’information tactile situé devant la mairie est actuellement indisponible en raison de problèmes de connections réseaux non résolus à ce jour.
Merci par avance pour votre compréhension.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Janvier 2020
La commune a engagé une procédure de consultation pour le choix du prestataire chargé de l’entretien annuel des nouvelles chaudières des pavillons Résidence Les Nuelles
Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir le fournisseur suivant :
Un avenant au contrat de bail a été proposé à chaque locataire concerné.
En 2020, la commune a décidé de faire appel de nouveau aux services de la SARL ADS BOIS (70190 Beaumotte Aubertans), pour livrer aux habitants le bois de chauffage. La livraison s’effectuera entre les mois de mars et de juin 2020.
La prestation sera facturée par ADS BOIS à la commune à 48.50 euros TTC le stère de bois livré.
La commune refacturera cette prestation à chaque administré.
Le Conseil Municipal a donc décidé à l’unanimité de fixer à 48,50 euros le stère de bois d’affouage pour 2020
Pour les personnes intéressées, inscriptions par mail ou en mairie
Les personnes qui ont déposé une demande de bois d’affouage pour 2020 seront contactées dans quelques mois par la SARL ADS BOIS pour confirmer et préciser leur demande.
Un exemplaire du dossier de déclaration concernant l’entretien de la perte dite « de la Borne » sur notre commune est consultable en mairie pendant un mois ( du 27 janvier 2020 au 27 février 2020)
Pour les personnes intéressées, merci de vous inscrire en mairie soit par mail, soit par courrier avant le 15 février 2020
Le prix du stère est fixé à 8 euros
L’attribution des lots de bois se réalisera par tirage au sort
Inscriptions en mairie ou en ligne (service public.fr) jusqu’au 7 février 2020 à minuit – Voir notre page spéciale.
Réservez votre samedi 15 février 2020 ! de 15 h à 18h30 à la salle polyvalente, goûter de carnaval, zumba.
L’association des Parents d’élèves de Miserey-Salines vous propose un après-midi Zumba en famille sur le thème Carnaval !
Une nouveauté cette année, qui aura lieu le 15 février de 15h30 à 18h30 à la salle Polyvalente.
Venez nombreux avec votre plus beau déguisement, ouvert à tous!
Buvette et gourmandise sur place.
Animation maquillage.
Entrée : 1€, gratuit pour les enfants adhérents à l’association
Ouvert à tous, plus d’infos à venir sur Facebook 123 Salines.
Organisé par le club de football Espérance des Auxons Miserey
Salle polyvalente de Miserey salines
Samedi 8 février 2020 19h30
Adulte : 20 euros
Enfant – 10 ans : 10 euros
Réservation au 06/87/30/45/09
RAPPEL DES RÈGLES ÉLÉMENTAIRES POUR VOUS PROTÉGER DES CAMBRIOLAGES :
La lutte contre les malfaiteurs à l’origine des cambriolages est une priorité de nos missions, mais nous comptons également sur la participation citoyenne et le recueil du renseignement.
Si vous êtes témoin d’un vol ou d’une tentative en cours, composez le « 17 ».
Pour accompagner les particuliers et les entreprises sur la voie des économies d’énergie, dans leur habitation ou local professionnel, Grand Besançon Métropole met à disposition gratuitement une mallette énergie pendant la saison de chauffage.
Toutes les informations et la réservation sont accessibles sur le site internet de Grand Besançon Métropole.
Le lien direct : https://www.grandbesancon.fr/actualite/chassons-le-gaspi-avec-la-mallette-energie/
Un certain nombre d’administrés nous font part des désagréments occasionnés par des aboiements intempestifs de chiens à toute heure du jour et de la nuit
Merci par avance aux personnes concernées de prendre des dispositions appropriées, notamment par la pose d’un collier anti aboiement ou de tout autre dispositif.
Nous rappelons aux propriétaires de chiens qu’il leur appartient de ramasser les déjections canines sur la voie publique (notamment sur les trottoirs) pour le respect et le bien-être de tous.
Le panneau d’information tactile situé devant la mairie est actuellement disponible en raison de problèmes de connections réseaux non résolues à ce jour.
Merci par avance pour votre compréhension.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LE VENDREDI 28 FÉVRIER 2020 A 18h00
Mercredi 18 septembre, Cyprien Mateos, Directeur Régional Orange Franche-Comté et Marcel Felt, Maire de Miserey-Salines, présentent le plan de déploiement de la Fibre Optique dans la commune de Miserey-Salines
Dans le Doubs, Orange a démarré le déploiement de la fibre optique dans 59 communes et compte déjà 78 500 foyers raccordés.
Le Très Haut Débit dans les foyers Miseroulets
La fibre optique se déploie progressivement dans la communauté d’agglomération du Grand Besançon. Déjà plus 54 000 foyers et entreprises du territoire peuvent bénéficier du Très Haut Débit.
Le déploiement de la fibre optique comporte plusieurs phases : les études, en coordination avec l’équipe municipale, l’installation de l’armoire et le tirage de la fibre dans les fourreaux de génie civil existants. La fibre est ensuite progressivement déployée devant les pavillons et à l’intérieur des immeubles pour pouvoir entrer dans chacun des logements.
Dès lors que les travaux d’Orange sont terminés, et après les délais réglementaires, la fibre devient disponible à la commercialisation par tous les fournisseurs d’accès internet (Orange, bien sûr, mais aussi les autres opérateurs qui peuvent cofinancer ce nouveau réseau). Le déploiement s’effectuant en « tâche d’huile », les foyers seront raccordés de manière progressive.
Orange présente aujourd’hui le déploiement de la fibre optique, sur ses fonds propres, à Miserey-Salines. Dans cette commune du Doubs, quatre armoires optiques ont été installées et permettront l’accès au Très Haut Débit aux 1496 foyers et entreprises de la commune. Fin août, déjà 905 logements et entreprises de la commune étaient raccordés à la fibre, environ 60% des foyers.
Une carte de couverture Fibre pour suivre le déploiement dans la commune
Pour connaître l’éligibilité du foyer ou du site professionnel, Orange met en ligne une carte de couverture : reseaux.orange.fr/cartes-de-couverture/fibre Dès que l’adresse apparaît « éligible il est possible de contacter librement le fournisseur d’accès internet de son choix. Et pour être informé à chaque étape du déploiement, jusqu’au raccordement, inscription sur le site !
La Fibre, l’accès à de nombreux usages
Ce réseau 100% Fibre garantit la performance de la technologie jusqu’au logement. La Fibre d’Orange, c’est la possibilité de profiter de tous les usages en simultané sur tous les écrans du foyer. C’est donc pouvoir accéder à une nouvelle dimension de partage de données, de divertissements comme le streaming vidéo, les contenus Ultra Haute Définition, le stockage sur le cloud, le son haute définition, la caméra 360°…
Pour les entreprises, la technologie de fibre mutualisée FttH est adaptée au raccordement à internet ou à un réseau privé de petits sites de type agence ou boutique.
L’explosion des usages de la data, la multiplication des terminaux connectés, les espaces de travail partagés, la sauvegarde en réseau, l’hébergement des applications de l’entreprise dans le Cloud, font partie de leur quotidien. Elles ont besoin de réseaux toujours plus performants et évolutifs pour répondre à ces besoins en perpétuelle évolution.
Orange, leader sur la fibre optique
Dans le cadre du plan stratégique Essentiels 2020, Orange poursuit son investissement sur la fibre optique sur le territoire français.
L’entreprise Orange est déjà présente dans 1 985 communes et prévoit de déployer la Fibre Orange à l’horizon 2022 dans 3 600 communes. Cela inclut l’ensemble des grandes villes et des villes moyennes, soit près de 60% des foyers français.
A propos d’Orange
Orange est l’un des principaux opérateurs de télécommunications dans le monde, avec un chiffre d’affaires de 41 milliards d’euros en 2018 et 148 000 salariés au 30 juin 2019, dont 89 000 en France. Le Groupe servait 266 millions de clients dans le monde au 30 juin 2019, dont 207 millions de clients mobile et 20 millions de clients haut débit fixe. Le Groupe est présent dans 27 pays. Orange est également l’un des leaders mondiaux des services de télécommunications aux entreprises multinationales sous la marque Orange Business Services. En mars 2015, le Groupe a présenté son nouveau plan stratégique Essentiels2020 » qui place l’expérience de ses clients au coeur de sa stratégie, afin que ceux-ci puissent bénéficier pleinement du monde numérique et de la puissance de ses réseaux très haut débit.
Orange est coté sur Euronext Paris (symbole ORA) et sur le New York Stock Exchange (symbole ORAN). Pour plus d’informations (sur le web et votre mobile) : www.or.i :je,c(h11, www.orange-tausiness.corit ou pour nous suivre sur Twitter : @presseorange. Orange et tout autre produit ou service d (*ana,- cités dans ce communique’ sont des marques détenues par Orange ou Orange Brand Services Linnted.