Ordre du jour

Session ordinaire

1. Construction d’une maison des associations – étude relative à la gestion des eaux pluviales : choix du prestataire
2. Construction d’une maison des associations : approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
3. Construction d’un atelier municipal : approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
4. Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire : Fixation du tarif du prestataire – année scolaire 2025/2026
5. Fixation des tarifs de l’accueil périscolaire et de la restauration scolaire – année scolaire 2025/2026
6. Achat d’une parcelle rue des Mirabelles
7. Protocole d’accord entre les communes d’ECOLE-VALENTIN, MISEREY-SALINES et PIREY – projet d’animation global Enfance-Jeunesse
8. Avis de la commune concernant la réalisation d’un parc agrivoltaïque à CUSSEY SUR L’OGNON
9. Remboursement de frais engendrés par un élu pour le compte de la collectivité
10. Déplacement du Maire au Congrès des Maires de France : remboursement des dépenses de transport et de séjour
11. Délégations consenties au Maire au titre des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Information au Conseil Municipal
12. Questions diverses
13. Informations diverses