ORDRE DU JOUR

1. ONF : révision d’aménagement de la forêt communale de Miserey-Salines
2. ONF : état d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025
3. Présentation du plan quinquennal actualisé
4. Mise en place d’une protection sociale complémentaire Prévoyance
5. Augmentation de la valeur faciale des chèques déjeuner
6. Vidéoprotection : travaux supplémentaires
7. Locations immobilières : limitation de l’augmentation des loyers pour l’année 2025
8. Aménagement des jardins familiaux : signature de la convention d’attribution d’un fonds de concours par Grand Besançon Métropole
9. Jardins familiaux : résiliation de la convention avec l’Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et Environs
10. GBM : convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune à Grand Besançon Métropole dans le cadre de travaux de voirie rue de Besançon et rue d’École
11. GBM/CLECT : validation des charges définitivement transférées suite aux transferts de compétences intervenus au cours de l’année 2024
12. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour l’année 2023
13. Information virement de crédits n°3
14. Délégations consenties au Maire au titre des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Information au Conseil Municipal
15. Questions diverses
16. Informations diverses