Le Conseil Municipal se réunira en Mairie

Le mercredi 28 octobre 2026 à 20h

ORDRE DU JOUR – Session ordinaire

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2026
• Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations (article L2122-22 du CGCT)
• Délibérations :

1. Aménagement des abords de l’église : choix de l’entreprise
2. Déclaration de travaux : étude d’insertion du projet d’aménagement des abords de l’église à la demande de l’Architecte des Bâtiments de France
3. Construction d’une maison des associations – lot n°13 : modification du chauffage dans l’espace gym
4. Construction d’une maison des associations : choix du cabinet d’assurance pour l’assurance dommages-ouvrage
5. Construction d’un atelier municipal : réalisation de branchements aux réseaux d’eau potable et d’assainissement
6. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion du Doubs
7. Concert de Noël : choix du prestataire
8. Bois de chauffage : fixation du tarif du stère de bois
9. ONF : état d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2027
10. GBM : rue de la Vallée – convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune à GBM
11. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour l’année 2025

• Information virement de crédits n°5/2026
• Questions diverses
• Informations diverses