ORDRE DU JOUR – Session ordinaire

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2026
• Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations (article L2122-22 du CGCT)
• Délibérations :

1. Construction d’une maison des associations – lot n°14 « ascenseur » : choix de l’entreprise
2. Construction d’un atelier municipal : choix du cabinet d’assurance pour l’assurance dommages-ouvrage
3. ONF : convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois
4. Travaux de mise en conformité électrique sur un pylône de la ligne électrique 63kV Geneuille-Palente et Geneuille-Gy-Palente : signature d’une convention avec Réseau de Transport d’Électricité
5. PLUi : halte ferroviaire – rejet par la commune de la proposition de Grand Besançon Métropole tendant à supprimer l’Emplacement Réservé du parking-relais et de la halte ferroviaire

• Questions diverses
• Informations diverses