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Le nouveau dispositif pour porter plainte en ligne en France simplifie le processus pour les victimes. Il permet une pré-déclaration en ligne pour des atteintes aux biens ou des faits discriminatoires par un auteur inconnu. Après la pré-déclaration, vous signez la plainte au commissariat ou à la gendarmerie. Les éléments de preuve peuvent être conservés. Le dépôt de plainte par visioconférence sera généralisé à tous les départements en France à partir d’octobre 2024. La plainte en ligne remplacera la « pré-plainte » existante pour les atteintes aux biens.

PJ_3b_THESEE-Flyer-2022_03_04Télécharger

LES COMMUNES DE MISEREY-SALINES, PIREY, ECOLE-VALENTIN ET L’UFCV PROPOSENT AUX SENIORS DES ACTIVITÉS GRATUITES « BIEN VIVRE MA RETRAITE/INFORMATIQUE »

Conditions d’inscription : Avoir au moins 60 ans
Activités gratuites, pour participer, il suffit de vous inscrire :
Par téléphone au 07 83 61 05 54 ou par email :
animation-seniors.bfc@ufcv.fr
En cas de besoin, pour votre transport, vous pouvez réserver une place en minibus en le précisant lors de votre appel ou dans votre message

Planning Mai 2024

Jeudi 16 mai 2024
Loto
Pour les Seniors de Miserey-Salines
de 14h00 à 16h00
Salle des Mirabelles

Mardi 21 mai 2024
Atelier bien-être : Initiation aux langues étrangères

Pour les Seniors de Ecole-Valentin, Pirey, Miserey-Salines
10h00-12h00
Lieu à valider lors de l’inscription

Mardi 21 mai 2024
Atelier informatique

Pour les Seniors de Ecole-Valentin, Pirey, Miserey-Salines
14h30-16h00
Lieu à valider lors de l’inscription

Lundi 27 mai 2024 
Atelier bien-être : Droit retraite (CARSAT)

Pour les Seniors de Ecole-Valentin, Pirey, Miserey-Salines
10h00-12h00
Lieu à valider lors de l’inscription

Lundi 27 mai 2024
Atelier informatique

Pour les Seniors de Ecole-Valentin, Pirey, Miserey-Salines
14h30-16h00
Lieu à valider lors de l’inscription

Planning Juin 2024

Lundi 3 juin 2024
Atelier bien-être : Marche

Pour les Seniors de Ecole-Valentin, Pirey, Miserey-Salines
10h00-12h00
Lieu à valider lors de l’inscription

Lundi 3 juin 2024
Atelier informatique

Pour les Seniors de Ecole-Valentin, Pirey, Miserey-Salines
14h30-16h00
Lieu à valider lors de l’inscription

Vendredi 14 juin 2024
Sortie au lac de Bonnal : (ballade, pique-nique, pétanque et molky)
Pour les Seniors de Miserey-Salines
Départ 9h30
Parking des mirabelles
Retour autour de 17h.

Lundi 17 juin 2024
Atelier bien-être : Bilan et moment de convivialité

Pour les Seniors de Ecole-Valentin, Pirey, Miserey-Salines
10h00-12h00

Lundi 17 juin 2024
Atelier informatique

Pour les Seniors de Ecole-Valentin, Pirey, Miserey-Salines
14h30-16h00
Lieu à valider lors de l’inscription

Jeudi 27 juin 2024
Loto
Pour les Seniors de Miserey-Salines
de 14h00 à 16h00
Salle des Mirabelles

La rue des Acacias sera barrée à compter de lundi 15 avril 2024 pour une durée d’une année.

La rue des Acacias, à Miserey-Salines, est bordée d’un mur de soutènement. Ce mur est surveillé depuis plusieurs mois et présente des signes de déformation préoccupants.

Considérant le risque pour les usagers, Grand Besançon Métropole et la commune de Miserey-Salines ont pris la décision de fermer à la circulation de tout véhicule la rue des Acacias, entre les numéros 8 et 10, en maintenant l’accès à toutes les propriétés sur cette rue. La circulation des piétons restera possible, sur le trottoir opposé à l’ouvrage.

Cette fermeture sera effective à la date du 15 avril 2024, pour une durée prévisionnelle de douze mois.

Durant cette période, Grand Besançon Métropole pilotera une première phase d’études de six mois, délai nécessaire aux différents intervenants pour définir la meilleure solution de confortement de cet ouvrage.

La deuxième phase, d’octobre à décembre 2024, correspondra à la passation des marchés et la période de préparation des travaux.

Enfin, des travaux seront réalisés à partir de janvier 2025, pour une durée estimée de trois mois.

Pendant toute la période précédant les travaux, vous observerez plusieurs phases d’inactivité « apparente » sur place.

Toutefois, et pour une question de sécurité des usagers, il est rappelé que seul le trottoir opposé à l’ouvrage, sera accessible.

Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter Mme Stéphanie GIBERT ou M. Yves BRASLERET – Grand Besançon Métropole, en charge de cette opération au 03 81 61 51 26 ou à l’adresse mail suivante : mobilites@grandbesancon.fr.

Arrêté municipal ci-dessous :

Arrete-municipal-19-2024-fermeture-a-la-circulation-rue-des-Acacias

Budget 2024 et travaux

Madame, Monsieur,

La commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé de ne pas augmenter les taux pour l’année 2024, à la différence de l’Etat qui va augmenter les valeurs locatives de 3.9 %. Quel crédit apporter à cette revalorisation ?

Votre Conseil Municipal a décidé des travaux suivants :

Remplacer le système de vidéoprotection par un équipement qui tient compte de l’évolution des technologies et notamment la lecture de nuit des plaques d’immatriculation. Les travaux seront terminés fin juin, début juillet 2024. A l’issue de ceux-ci je modifierai par nécessité (recharge des batteries) mon arrêté municipal concernant l’amplitude de fermeture de l’éclairage public qui débutera à minuit jusqu’à 5h.

La maison des associations va bénéficier de la rénovation de son système de chauffage afin de l’adapter à sa nouvelle finalité. Suivra dans un avenir proche le remplacement des huisseries ainsi qu’un ravalement de façades.

Pour la cantine/bibliothèque, l’habillage bois à l’extérieur va également être traité au profit de parements en lien avec les couleurs de la façade avant.

Pour les jardins familiaux, les travaux de mise en place seront réalisés tout au long du mois d’avril. Une information va être déposée dans votre boîte aux lettres dans les prochains jours.

Pour la rue des Acacias, les gabions qui retiennent le talus ont beaucoup bougé et les conditions de sécurité nécessaires ne sont plus remplies. Aussi l’urgence commande de réaliser les études et les travaux pour remédier à cet état de fait. Par conséquent, la rue des Acacias sera fermée à toute circulation pendant une période de 9 à 12 mois. Des déviations seront mises en place. Le maître d’ouvrage de l’opération sera Grand Besançon Métropole.

Très cordialement

Marcel FELT

Maire

Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET COMPTE DE GESTION 2023

Le compte administratif 2023 et le compte de gestion 2023 ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.

BUDGET PRIMITIF 2024 ET VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024

Le budget primitif 2024 a été adopté à la majorité (4 votes contre).

 Il fait apparaître par section les montants de crédits ci-dessous :

Par ailleurs, la commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les taux pour l’année 2024 :

REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION

La commune a engagé une procédure de consultation pour le remplacement du système de vidéoprotection. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre du groupement Jet1oeil/Citéos pour un montant de 89 372.40 euros TTC.

RÉNOVATION DU CHAUFFAGE DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

La commune a engagé une procédure de consultation pour la rénovation du chauffage de la maison des associations. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CHENE pour un montant de 100 545.60 euros TTC.

CANTINE/BIBLIOTHÈQUE : RÉNOVATION DES FACADES

La commune a engagé une procédure de consultation pour des travaux de rénovation des façades (bardage) du bâtiment de la cantine/bibliothèque. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CPCM pour un montant de 51 924 euros TTC.

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Parmi les décisions prises figurent notamment :

INFORMATIONS DIVERSES

MESSAGE D’123 SALINES

« Le vide-greniers de notre association 1,2,3 Salines, au profit des élèves des écoles de Miserey-Salines, revient le dimanche 5 Mai sur le parking de la salle polyvalente. 

Une inscription complète en ligne est possible : lien d’inscription

Ou via notre formulaire d’inscription.

N’hésitez pas à nous contacter : 123salines@gmail.com »

MESSAGE DE L’ASCMS

« L’ASCMS vous attend nombreux le 6 avril pour 2 événements :

  de 8h à 15h30 : La fête du Vélo !!

Bourse aux vélos : déposez vos vélos inutilisés pour leur offrir une deuxième vie (dépôt de 8h à 10h, frais de dépôt 2€), et trouvez votre nouveau vélo parmi les occasions proposées à la vente. Vélos draisienne, vélo électrique accepté.

Parcours VTT de 10km et parcours cyclo (7 km le matin et 25km l’après-midi) autour du village, ouverts à tous à partir de 10 ans ou 8 ans accompagnés d’un adulte (casque obligatoire).

Parcours d’initiation pour les plus jeunes sur le parking.

Atelier de réparation de vélo (10h – 13h).

Stand « Sport Good Deal ».

Nombreuses animations sur place. (Sécurité routière, fresque du déplacement…)

Food truck le midi et buvette sur place.

A 16h : Théâtre pour enfants à partir de 3 ans : Lorsque les poules avaient des dents par la compagnie COLIBRI

Réservation conseillée : lien de réservation

Durée du spectacle 45 minutes »

FÊTE FORAINE

Cette année la fête foraine aura lieu du mercredi 8 mai au dimanche 12 mai 2024.

FERMETURE AGENCE POSTALE

L’agence postale sera fermée du lundi 22 avril au samedi 27 avril inclus. Merci de votre compréhension.

FERMETURE DU SECRETARIAT DE MAIRIE

Le secrétariat de mairie sera fermé vendredi 10 et samedi 11 mai 2024, ainsi que samedi 18 mai 2024.

NOUVELLE ACTIVITE NATUROPATHIE

M. MENIERE Sébastien vous accueille dans le cadre de son activité de Naturopathie (ainsi que réflexologie, massage et olfacto-thérapie au 10 rue des Acacias. Tel. : 06.42.45.57.43 Mail : s.meniere@gmail.com

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : DATE A DETERMINER

UFCV vous propose un programme pendant les vacances d’Avril.

Vous trouverez toutes les informations sur le fichier à télécharger

TempAdoPrintemps2024

Un hydrogéologue de l’Université de Franche-Comté nous informe qu’un traçage artificiel (coloration sans danger) sera réalisé sur notre commune entre le 25 et le 31 mars 2024. Ce traçage est fait dans le cadre de la formation d’étudiants en Master de géologie appliquée de l’université de Franche-Comté. 2 injections seront réalisées , la première le mardi 26 mars et la seconde le jeudi 28 mars. Les points de restitution suivis seront les suivants : ruisseau de l’épine et ruisseau de la Vallée.

Suite à la fin du contrat de délégation de service public d’eau potable avec Véolia, la télérelève sera désormais effectuée par la Communauté Urbaine. Ainsi, nous vous informons que l’entreprise EIFFAGE, missionnée par Grand Besançon Métropole, interviendra sur l’ensemble de la commune de mi-mars à fin mai 2024 afin de démanteler le système de télérelève.

Nous vous remercions de votre compréhension en cas de gêne à la circulation pendant leur intervention. La liste des rues concernées ci-dessous

Demantelement-telereleve

Un questionnaire, distribué dans vos boîtes aux lettres, permettra à l’UFCV Bourgogne Franche-Comté de recenser vos envies et attentes de loisirs afin de proposer en retour des actions complémentaires et adaptées à vos souhaits.

Ces actions seront financées par la CARSAT.

Si vous êtes intéressés, merci de bien vouloir répondre à ce questionnaire et le retourner en mairie.

Madame, Monsieur,

Lors de la présentation des vœux de la commune le 12 janvier 2024, je vous avais indiqué que le contentieux entre la commune et Grand Besançon Métropole à propos de la taxe d’aménagement avait été examiné le jour même devant le Tribunal Administratif. J’avais présenté les observations de la commune au demeurant assez simples et empreintes de logique.

Pour dire les choses simplement GBM considérait que la répartition de cette taxe (70% pour la commune et 30%) pour l’intercommunalité s’appliquait pour toutes les autorisations d’urbanisme, même celles délivrées avant le 1er Janvier 2022 en vertu d’une décision du conseil communautaire en date du 10 Novembre 2021.

Le préjudice pour la commune était considérable (+ de 200 000 euros) et nous soutenions le contraire en vertu du principe de non-rétroactivité des actes administratifs dès lors qu’elle fait application d’une réglementation nouvelle à une « situation de droits acquis » c’est-à-dire une situation juridique définitivement constituée. Par conséquent les permis de construire délivrés avant le 1er janvier 2022 ne pouvaient pas être assujettis au prélèvement de 30% au profit de GBM.

La délibération de GBM du 10 novembre 2021 porte donc atteinte à cette situation de « droit acquis » et a été annulée pour toutes les autorisations d’urbanisme délivrées avant le 1er  janvier 2022.

A ce jour il semblerait que GBM fasse appel de cette décision, vous pouvez compter sur moi pour défendre vos intérêts.

Sur un autre registre le dossier des jardins familiaux progresse bien, les entreprises pour mener à bien les travaux ont été choisies.

J’invite donc celles et ceux intéressés pour le jardinage d’un petit lopin de terre à prendre contact avec la mairie pour formaliser une pré-inscription, sachant que pour la première tranche une quinzaine de lots sera aménagée.

Enfin notre salariée depuis 12 ans, Mélanie Sandoz vient de réussir un concours de la fonction publique territoriale, celui de rédacteur (catégorie B). Toutes nos félicitations à Mélanie pour son travail personnel.

Très cordialement,

Marcel FELT

Maire

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 février 2024

AMÉNAGEMENT DES JARDINS FAMILIAUX

La commune a engagé une procédure de consultation pour l’aménagement des jardins familiaux. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT (25480 PIREY) pour un montant de 89 333.40 euros TTC.

ACHAT ET REPRISE D’UN TRACTEUR

La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat d’un nouveau tracteur et la reprise de l’ancien modèle. Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir la société DEMETERRE (25660 SAONE) pour un montant de 105 600 euros TTC (tracteur John Deere type type 6110M) avec reprise de l’ancien tracteur pour un montant de 48 000 euros TTC.

PARTICIPATION FINANCIERE A LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES

Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de mettre en place une participation financière de 50 €, par adresse de particulier pour la destruction de nids de frelons asiatiques, sur présentation d’une facture acquittée d’un professionnel agréé au nom de l’administré (+RIB de l’administré) et précisant l’adresse de l’intervention, dans la limite d’un budget fixé à 500 € sur l’exercice 2024. Cette participation financière est mise en place pour les destructions de nids effectuées à compter du 7 février 2024, sans rétroactivité, et pour l’année 2024.

RENOUVELLEMENT DU SYSTEME DE VIDÉOPROTECTION

Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’approuver l’installation d’un nouveau système de vidéoprotection et de solliciter son autorisation par M. le Préfet.

DÉSIMPERMÉABILISATION DE LA COUR DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE : ATTRIBUTION DE SUBVENTION

Dans le cadre des travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école élémentaire, l’Etat a notifié à la commune l’attribution d’une subvention, au titre du « Fonds Vert », d’un montant de 34 853 euros. Grand Besançon Métropole avait également été sollicité pour l’octroi d’une subvention au titre du fonds « Climat ». Celle-ci vient d’être notifiée à la commune et son montant s’élève à 36 189 euros.

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Parmi les décisions prises figurent notamment :

INFORMATIONS DIVERSES

INSCRIPTIONS ECOLE MATERNELLE

Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2024/2025 seront ouvertes à partir du 4 mars 2024. Les dossiers sont dès à présent disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.

POPULATIONS LEGALES

L’INSEE a notifié à la commune les populations légales en vigueur au 1er janvier 2024 :

RAMASSAGE ENCOMBRANTS

Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 8 avril 2024. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.

DELIVRANCE DES TITRES D’IDENTITE

Les services chargés de la délivrance des titres d’identité invitent les personnes concernées à anticiper le renouvellement de leur titre en vue de l’inscription aux examens scolaires, la réservation d’un voyage à l’étranger ou d’un déplacement professionnel.

MESSAGE DE L’ASCMS :

« Le 6 avril : Fête du vélo et spectacle pour enfant à 16h !

 Au programme de 10h à 15h30 :

Dépôt vente vélos d’occasion, (dépôt à partir de 8h, vente à partir de 10h)

Circuit cyclo (départ toutes les 30 minutes) et VTT (2 départs le matin, 2 l’après-midi) à partir de 8 ans accompagnés, 10 ans seuls.

Parcours enfant sur le parking / Atelier réparation avec l’association les Manivelles / Présence d’un food truck le midi pour vous restaurer / Vente de vélos et accessoires par Sport Good Deal

 A 16h, Spectacle pour enfant à partir de 3 ans par la compagnie Colibri : Lorsque les poules avaient des dents !

Tarif Unique 5 € – Places limitées

Infos et réservation : https://ascms.s2.yapla.com/fr/event-52654

Infos à venir sur Facebook : ASCMS ou par mail contact@ascms.fr

SAVE THE DATE

L’école de musique fait ses auditions le dimanche 23 juin ! La section dessin peinture exposera ses créations à cette occasion !

MESSAGE D’123 SALINES

 » Carnaval approche !

1,2,3 Salines vous donne rendez-vous le samedi 16 mars à partir de 15h00 à la salle polyvalente pour passer un moment convivial en famille, parés de vos plus beaux déguisements !

Au programme : Défilé dans le village à partir de 15h00 (sous la responsabilité des parents) puis activités manuelles, maquillage, boom, et bonne humeur! « 

ERRATUM BULLETIN MUNICIPAL 2023

Une erreur s’est glissée dans la page « informations pratiques » de notre bulletin municipal 2023 : Le numéro de téléphone de Podaxis (orthopédiste) est : 03.81.52.70.82

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 26 MARS 2024

Pensez à vérifier la validité de vos titres d’identité et programmer leur renouvellement suffisamment en amont, en vue d’anticiper

-l’inscription aux examens scolaires

-la réservation d’un voyage à l’étranger

-l’éventualité d’un déplacement professionnel

Gagnez du temps avec la pré-demande en ligne sur https://ants.gouv.fr/