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Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2020

LISTE DES COMMISSIONS


Commission Patrimoine Communal : 

Denis JOLY, Thierry BACON, Christèle BEAUSOLEIL, Jean-Claude ROY, Frédéric COURTET, Fabrice THEVENOT, Monique ARDAIL, Dominique VAUCHEY

Commission Action Sociale et Scolarité :
Patricia ESTAVOYER, Michelle HANRIOT-COLIN, Marjolijn COURBET, Christèle BEAUSOLEIL, Frédéric COURTET, Gabrielle FERRAO, Monique ARDAIL, Claude HAUSTETE

Commission Affaires Financières et Contrôle de gestion :
Bertrand SCHECK, Thierry BACON, Jacques LOMBARD, Alexandre EDEINGER, Christiane TILLY, Jean-Pierre BONNETON, Jeanne FAINDT

Commission Urbanisme :
Ada LEUCI, Thierry BACON, Patricia ESTAVOYER, Jacques LOMBARD, Christiane TILLY, Fabrice THEVENOT, Jean-Claude ROY, Gabrielle FERRAO, Yves GIRARD

Commission Communication/Nouvelles Technologies :
Frédéric COURTET, Fabrice THEVENOT, Florence LEUPARD, Michelle HANRIOT-COLIN, Dominique VAUCHEY

Commission Environnement/Développement Durable :
Alexandre EDEINGER, Florence LEUPARD, Marjolijn COURBET, Jean-Pierre BONNETON, Ada LEUCI, Claude HAUSTETE

Toutes les commissions sont présidées par le Maire avec faculté de délégation.

DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DE LA COMMUNE DANS LES DIFFÉRENTES INSTANCES INTERCOMMUNALES
Communauté Urbaine du Grand Besançon (Grand Besançon Métropole) : 
Titulaire : M. FELT – Suppléante : Mme LEUCI

Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Bisontine (AUDAB) :
Titulaire : Mme LEUCI

Syndicat Intercommunal du Canton d’Audeux (SICA) :
Titulaires : M. FELT, Mme LEUPARD, M. BACON – Suppléants : M. BONNETON, M. EDEINGER, Mme HANRIOT-COLIN

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 
Les délégations du Conseil municipal au Maire, prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales, permettent d’améliorer le fonctionnement de l’assemblée délibérante, sans alourdir davantage le processus décisionnel et sans ralentir l’action et la réactivité de la commune.

Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal a donc décidé à la majorité de lui déléguer un certain nombre d’attributions. Il s’agit notamment dans le domaine des marchés publics d’accélérer la commande publique.

Par ailleurs, le Maire rend compte régulièrement au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations consenties.

INFORMATIONS DIVERSES

RÉOUVERTURE DE LA BIBLIOTHÈQUE LE 8 JUIN 2020
La bibliothèque reprend du service à compter du lundi 8 juin

Horaires du mois de JUIN
Lundi 14h à 18h
Mercredi 14h à 18h

Horaires du mois de JUILLET
Mercredi 14h à 17h30
Samedi 10h à 12h

Fermeture en AOÛT 

Reprise en SEPTEMBRE 
à une date qui dépendra de la situation sanitaire

Protocole sanitaire à consulter sur place ou sur le site internet de la mairie

ANNULATION DE MANIFESTATIONS

La fête des écoles qui aurait dû se dérouler le samedi 27 juin est annulée en raison de la situation sanitaire.

Le traditionnel buffet campagnard de quartier qui se déroule généralement après le dernier conseil municipal du semestre est également annulé toujours en raison des précautions sanitaires qu’il faut poursuivre sans « baisser la garde ».

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL CONSACRÉ
AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 SE DÉROULERA
LE MARDI 30 JUIN 2020 A 20H 
A LA SALLE POLYVALENTE

 

La bibliothèque reprend du service à compter du lundi 8 juin 2020

Horaires du mois de Juin

Horaires du mois de Juillet :

Fermeture totale en Août

Reprise en Septembre (à une date qui dépendra de la situation sanitaire)

PROTOCOLE SANITAIRE

Il ne sera admis qu’une personne par famille et les bénévoles se réservent la possibilité d’accueillir en même temps jusqu’à 7 personnes.

A l’entrée, du gel hydro-alcoolique sera disponible

Le port du masque est obligatoire, l’absence du port du masque justifie le refus d’entrée dans le site.

Des protections « plexiglas » seront installées sur le comptoir : l’usager devra utiliser ceux-ci pour la restitution et l’enlèvement des livres.

Un sens de circulation arrivée/départ sera mis en place pour éviter les croisements des lecteurs.

Un marquage au sol précisera les distances à respecter.

Une zone de « quarantaine » sera mise en place pour le retour des livres : la durée de celle-ci sera de 6 jours ouvrables, délai nécessaire avant que les livres ne réintègrent les rayonnages.

Les bibliothécaires présentes sont chargées de la bonne application des principes généraux énoncés ci-dessus.

Pour les personnes ne pouvant se déplacer, un portage à domicile peut être mis en place (uniquement pour les lecteurs domiciliés à Miserey-Salines)

Informations complémentaires au 03 81 57 61 82 pendant les heures de permanence ou par email bibliotheque@ascms.fr

Mon engagement pour 6 ans

Madame, Monsieur,

Lors de la réunion du Conseil Municipal du 27 mai 2020, celui-ci m’a accordé sa confiance pour les six prochaines années.

A l’issue de cette élection, je me suis adressé aux élus dans les termes suivants :
« Je remercie l’assemblée et je mesure la tâche qui m’est confiée pour les six années à venir.
Je pense déjà à cet instant à l’épreuve que traverse le pays et nous devons rester rigoureux dans nos comportements, c’est à ce prix que la pandémie actuelle reculera de façon significative.
Je ne suis pas en capacité de dire si l’émotion que je ressens est différente des autres élections, sachant qu’il est coutume de dire que l’on se souvient toujours de la première fois.
Cependant, j’éprouve dans cette élection ce jour la reconnaissance du travail accompli ces 19 dernières années.
Je suis à présent le Maire de tous les Miseroulets et comme pour chaque mandat accompli, je m’emploierai à satisfaire, quand c’est possible, les vœux et les besoins de chaque administré et cela dans la plus stricte égalité et neutralité.
Sur un autre registre, dans le cadre du permis de construire refusé par la commune le 15 février 2020 et concernant 3 immeubles rue Sous Les Vignes, l’aménageur vient de présenter devant le tribunal administratif de Besançon un recours en annulation contre l’arrêté du Maire.
D’ores et déjà, nous avons constitué avocat pour défendre les intérêts légitimes des administrés limitrophes de ces éventuelles constructions. Je vous tiendrai informés des suites de la procédure.
Les prochains conseils municipaux auront lieu les 6 juin et 30 juin (à la salle polyvalente) afin de doter la commune d’un budget et enfin de pouvoir mettre en place notre programme.

Marcel FELT

Maire

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2020

INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL SUITE AUX ÉLECTIONS MUNICIPALES DU 15 MARS 2020 : ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Maire : Monsieur Marcel FELT

Par ailleurs, les conseillers municipaux délégués seront désignés par arrêté du Maire dans les prochains jours. Il s’agit de :

INFORMATIONS DIVERSES

RÉOUVERTURE DE LA MAIRIE AU PUBLIC DEPUIS LE 18 MAI

tel : 03 81 58 76 76
email : mairie@miserey-salines.fr

RÉOUVERTURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE DEPUIS LE 11 MAI

INSCRIPTIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2020/2021

École maternelle

Les inscriptions pour la rentrée septembre 2020 à l’école maternelle sont ouvertes :

La procédure est la suivante :

  1. Remplir le dossier (à demander en mairie)
  2. Le déposer dans la boîte aux lettres de la Mairie ou l’envoyer par mail mairie@miserey-salines.fr avec les documents demandés :

3. Après réception du certificat d’inscription, prise de rendez-vous auprès de la Directrice de l’école maternelle.

École Primaire

Les inscriptions pour la rentrée de septembre 2020 s’effectuent à l’école primaire ou sur rendez-vous (contacter l’école au 03 81 58 70 96 ou par mail : ecole.monique-marmier.miserey-salines@ac-besancon.fr)

Documents à fournir pour l’inscription :

MASQUES

Les masques tissus ont été distribués dans les boites aux lettres des personnes qui s’étaient inscrites préalablement sur notre site internet ou en mairie.

À titre d’information, les masques en tissu « gris » sont donnés pour 25 lavages et les masques en tissu « bleu » sont donnés pour 30 lavages.

Toutefois, pour les personnes qui n’auraient pas eu leurs masques tissus, merci de bien vouloir vous adresser en mairie.

Pour rappel, des kits de masques à coudre sont disponibles en mairie. La commune recherche toujours des bénévoles pour procéder à cette opération. Si vous avez un peu de temps, vous serez les bienvenus. Merci de vous signaler en mairie. Bien évidemment, ces 2500 masques seront distribués aux miseroulets.

RÉOUVERTURE DES DÉCHETTERIES AU 2 JUIN : COMMUNIQUÉ DU SYBERT          

A partir du mardi 2 Juin, les déchetteries reprennent leur fonctionnement normal, aux jours et horaires habituels et sans rendez-vous.

Cette réouverture, associée à la sortie progressive du confinement, va générer une forte affluence. Le personnel du SYBERT sera mobilisé et mettra tout en œuvre pour accueillir au mieux les usagers. Cependant pour gérer la circulation, respecter les gestes barrières et traiter au mieux les flux de déchets, le nombre de véhicules dans la déchetterie sera limité et le port du masque est recommandé.

Bien préparer sa venue en déchetterie

Afin de réduire le temps de présence des usagers sur site et pour gagner en efficacité lors du chargement et du déchargement de leur véhicule, pour chaque déchetterie, le SYBERT a édité des documents reprenant l’ordre dans lequel il faut ranger ses déchets. Ces documents sont disponibles sur le site du SYBERT.

Risque d’encombrement de la voie publique

Les personnels du SYBERT, les services de l’état, les communes et les forces de l’ordre (qui seront en veille pour intervenir) mettront tout en œuvre pour que cette situation provoque le moins de difficultés et de tensions possibles.

Afin d’anticiper au mieux la venue des usagers, le graphique ci-dessous présente les affluences moyennes par heure d’ouverture. Il est conseillé d’éviter les horaires de forte affluence (10h-11h et 15h-16h).

COLLECTE DES RECYCLABLES BACS JAUNES

Pour rappel les bacs jaunes doivent être sortis pour 4h30 le jour de leur collecte

RAMASSAGE DES ENCOMBRANTS

La date initiale prévue pour le ramassage des encombrants du LUNDI 6 AVRIL a été  reportée au LUNDI 6 JUILLET

Inscriptions en mairie

UTILISATION DES COMPOSTEURS : RAPPEL DES CONDITIONS D’UTILISATION

Certains déchets alimentaires peuvent être compostés : les épluchures, les restes de légumes ou de fruits (crus ou cuits), les restes de repas (céréales, …), le marc de café, les sachets de thé, les coquilles d’œufs (bien écrasées), le pain sec.

Par contre, il est formellement interdit de composter les restes de viande ou de poisson : leur dégradation est longue, génère des mauvaises odeurs, et attire les rongeurs. Ces pratiques illégales engendrent de nombreuses nuisances pour les voisins proches.

BACS DECHETS NON RECYCLABLES 

La commune rappelle que chaque foyer doit être équipé d’une poubelle grise destinée aux déchets incinérables, conformément au règlement de collecte du Service Public de Gestion des Déchets du Grand Besançon (des contrôles sont effectués par le Grand Besançon).

MESSAGE DE L’ASSOCIATION 123 SALINES : VIDE GRENIER LE DIMANCHE 13 SEPTEMBRE 2020

Réservez la date !

Prochain événement organisé par l’association des parents d’élèves 1,2,3 Salines, le traditionnel et tant convoité :

VIDE GRENIER

le DIMANCHE 13 SEPTEMBRE !

Parking de la salle polyvalente de Miserey Salines.

Plus d’informations à venir sur notre page Facebook 123 Salines .

RAPPEL DES HEURES DE TONTE ET UTILISATION DES MATÉRIELS BRUYANTS : MERCI DE VOTRE COMPRÉHENSION ET DU RESPECT D’AUTRUI

Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL RELATIF NOTAMMENT À LA COMPOSITION DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES ET A L’ÉLECTION DES DÉLÈGUES DANS LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX SE DÉROULERA LE

SAMEDI 6 JUIN 2020 À 10H À LA SALLE POLYVALENTE 

LES INFORMATIONS ET DÉCISIONS PRISES LORS DE CE CONSEIL MUNICIPAL VOUS SERONT TRANSMISES DANS LE PROCHAIN COMPTE RENDU

Après une fermeture de 2 mois liée à la crise sanitaire du COVID-19, la micro-crèche « les koalas » a pu à nouveau ouvrir ses portes avec plaisir ce jeudi 14 Mai.

En amont, son gestionnaire la Fédération Familles Rurales du Doubs a réfléchi et mis en place des mesures de prévention selon les directives gouvernementales et sanitaires.

Celles-ci ont induit certaines modifications en lien avec le fonctionnement de la structure.

Dans un premier temps, un accueil d’urgence a été mis en place pour les familles selon des critères de priorité établis :

La première exigence est de maintenir une qualité d’accueil et d’assurer la sécurité des personnes accueillies et des personnels.

Des mesures spécifiques ont été mises en place, passant par l’information aux personnels ainsi qu’aux familles concernant les règles d’hygiène devant être adoptées durant cette situation :

Les mesures barrières définies par les autorités sanitaires sont affichées et appliquées dans les locaux.

L’équipe se montre particulièrement attentive à l’état de santé des enfants et applique les consignes données en cas de suspicion de maladie.

Ainsi en suivant une hygiène plus scrupuleuse et des protocoles d’entretien des locaux plus stricts, les enfants ont pu retrouver le plaisir de se revoir et de partager à nouveau leur temps de jeux ensemble pour le plus grand plaisir de tous.

Des places sont encore disponibles en accueil régulier ou occasionnel sur des demis- journées pour la rentrée de septembre 2020.

N’hésitez pas à nous contacter par mail mc.miserey@famillesrurales.org ou au 03 81 53 37 72 / 06 32 58 89 21.

L’équipe des Koalas

Afin d’améliorer la qualité de la distribution électrique et de répondre aux besoins de la clientèle, ENEDIS des travaux sur le réseau électrique qui vous alimente qui entraineront une ou plusieurs coupures d’électricité.

Rappel :

Le personnel d’ENEDIS et ses prestataires travaillent sur le réseau électrique afin d’assurer la qualité et la continuité du service public de la distribution d’électricité.

Pour que ces travaux puissent être réalisés en toute sécurité, il est rappelé que si vous deviez utiliser un moyen de réalimentation (groupe électrogène, alternateur sur tracteur,..), il est obligatoire d’ouvrir votre disjoncteur général ENEDIS (le positionner sur 0).

Vous n’avez plus d’électricité à votre domicile. Toutes les informations concernant la coupure de votre domicile : https://espace-client-collectivites.enedis.fr/web/espace-collectivite/infocoupures

Numéro d’urgence dépannage Enedis : 09.72.67.50.25

Dernière mise à jour 05/06/2020 Réouverture Bibliothèque le 08/06/2020


Cette page sera mise à jour en temps réel en fonction de la communication des informations et des prises de décisions.

Les informations prioritaires sont émises sur les adresses emails des personnes inscrites à Flash Info. (voir en bas de page à droite : S’abonner à Flash Info)

Mise à disposition de masques : Merci de vous adresser en mairie par email ou par téléphone au 03 81 58 76 76 aux horaires d’ouvertures.

Lien vers le site gouvernemental : Informations Coronavirus

Point sur les services municipaux :

Rappels des consignes importantes pour la sécurité des agents de collecte et du centre de tri

Prenez soin de vous.

Madame, Monsieur,

80% des Miseroulets ont retiré leurs masques chirurgicaux lors de la distribution des 7 et 9 mai 2020 à la salle polyvalente (et certains directement en mairie).

Afin d’anticiper une distribution le plus large possible des masques en tissu très prochainement (dans les boites aux lettres), il vous reste encore quelques jours (pour ceux qui ne l’ont pas fait) pour vous inscrire selon les modalités suivantes par le formulaire en ligne ou par téléphone en mairie au 03 81 58 76 76.

RAPPEL : Les personnes qui ont déjà retiré les masques chirurgicaux en sont dispensées ainsi que les personnes qui ont déjà effectué cette démarche d’inscription.

De plus, la commune s’est fait livrer 25 kits de 100 masques chacun. Ceux-ci sont à coudre et la commune recherche des bénévoles pour procéder à cette opération. 600 masques ont déjà été retirés aux fins de confection. Si vous avez un peu de temps, vous serez les bienvenus. Merci de vous signaler en mairie. Bien évidemment, ces 2500 masques seront distribués aux miseroulets.

Cordiales salutations.

Marcel FELT,

Maire

Madame, Monsieur,

Et si les masques « Grand Public » étaient comme « L’Arlésienne » des « lettres de mon moulin » écrit par Alphonse DAUDET ?

En suivant l’actualité quotidienne sur ce sujet, on pourrait le croire, les masques nous dit-on sont dans l’avion, sur le tarmac de tel aéroport, en cours de dédouanement, ou encore dans un camion sur l’autoroute.

Ceux qui nous étaient promis n’échappent pas à ce qui précède.

A ce jour, la situation est la suivante :

Dans l’intervalle, la Communauté Urbaine et les communes membres ont souhaité que des masques chirurgicaux soient distribués aux administrés.

Cette distribution sera faite le
jeudi 07 mai  de 8H à 17H Salle Polyvalente
ainsi que le
samedi 09 mai de 8H à 12H Salle Polyvalente

Il sera nécessaire de vous munir de votre livret de famille, d’une pièce d’identité pour ceux qui ne détiennent pas de livret de famille ainsi que de votre dernière facture d’électricité, à l’exclusion de tout autre document.

Pour les enfants à charge, ceux-ci devront être nés entre le 01 janvier 1995 et le 31 décembre 2009.

Il est extrêmement important que vous veniez retirer ces masques à la Salle Polyvalente, car en possession de vos coordonnées, nous aurons la possibilité de vous glisser, dans votre boîte aux lettres, les prochaines livraisons de masques.

Vous avez également la possibilité de vous préinscrire en remplissant le formulaire sur le site internet de la mairie lien vers le formulaire. Un guichet dédié vous sera réservé à la Salle Polyvalente, mais vous devrez présenter lors du retrait votre livret de famille et une facture d’électricité.

Les personnes nées avant le 1er janvier 1946 seront livrées directement à leur domicile.

Sur un autre registre, j’ai commencé les discussions avec les Directrices des écoles et l’Académie afin de vérifier les très nombreuses contraintes édictées par le législateur.

A la lumière de ces éléments, le dossier avance positivement et avant toute décision , les représentants des parents d’élèves seront également associés à celle-ci.

S’agissant de notre Agence Postale Communale, celle-ci ouvrira à nouveau ses portes à compter du 11 mai 2020 aux horaires habituels. Toutefois, les clients devront obligatoirement porter un masque et une seule personne à la fois pourra entrer dans l’agence.

Enfin, la cérémonie patriotique du 8 mai s’effectuera en format très restreint et ne sera pas ouverte au public. Nos habitants pourront s’associer à l’événement en pavoisant leur habitation aux couleurs nationales selon le souhait du Président de la République.

Nous sommes conscients que tout le monde ne possède pas les outils de communication d’aujourd’hui. Aussi, et dans toute la mesure du possible, merci d’informer votre entourage et connaissances de ces distributions.

Marcel FELT,
Maire

Madame, Monsieur,

Nous entamons tous ensemble la septième semaine de confinement et il faut continuer à respecter les mesures préconisées et que tout le monde connaît bien.

Ceci étant, il nous faut à présent envisager le déconfinement tel qu’il est envisagé à partir du 11 mai par l’État, ou si le département du Doubs est classé « rouge », avec un déconfinement qui prendrait une « forme plus stricte ».

Une des premières mesures d’accompagnement concerne le port du masque, port inspiré par une « logique de recommandation ».

A cet effet, il est annoncé une première distribution par l’État à partir du 4 mai. Mais selon quelles conditions et selon quel circuit de distribution, personne ne le sait.

Aussi, afin de palier l’impéritie de l’État, la Communauté Urbaine (68 communes) a décidé d’équiper gratuitement l’ensemble de la population concernée (193 000 habitants), afin que chaque administré soit en situation pour affronter la période de déconfinement.

Nous nous devons de saluer cette solidarité territoriale.

La dotation par habitant sera de 2 masques. Il appartiendra à la collectivité d’en assurer la distribution. Ces modalités seront portées à votre connaissance dans un autre message, sachant que les personnes nées avant le 1 janvier 1946 seront livrées à leur domicile.

Aujourd’hui, à partir des informations à ma disposition, ces masques auraient du être livrés en mairie courant de semaine prochaine, mais la Communauté Urbaine vient de repousser ce délai.

En complément de ce qui précède, j’ai pris l’initiative de retenir auprès de la Communauté Urbaine des Kits de couture de fabrication de masques. Là aussi, les modalités de distribution seront examinées ultérieurement.

Par ailleurs, la Région Bourgogne Franche Comté a la possibilité de nous livrer des masques de protection grand public (2 masques par habitant). Ils devraient être disponibles « sauf contretemps », à partir du 7 mai à Besançon, pour une distribution par la commune les jours suivants.

J’ai pris l’initiative de « sourcer » cette proposition de la Région et de commander 5000 masques pour les mettre à la disposition des administrés dans les délais les plus courts possibles.

La commune prendra en charge cette dépense.

Le deuxième point que je souhaite évoquer brièvement dans cette note est la rentrée des élèves à partir du 11 mai, ou plus exactement du 12 mai car le 11 mai constitue une « pré-rentrée » donc par définition sans les élèves.

A ce jour, à partir des informations à notre disposition, nous avons préparé celle-ci et la commune est prête que ce soit dans les écoles ou à la cantine garderie.

Nous attendons toujours un signe de l’Éducation nationale, pensant qu’il conviendra de confronter la réalité de nos locaux à l’organisation proposée par celle-ci.

Des informations concernant la scolarité de vos enfants ainsi que les modalités de fonctionnement de la cantine/garderie vous seront communiquées je l’espère très rapidement.

Chaque famille doit comprendre que la commune assurera son rôle d’accompagnement à l’égard d’une part des parents et d’autre part des enseignants.

Mais il faudra que la totalité des conditions soient remplies pour envisager sereinement l’ouverture des écoles d’où l’impérieuse nécessité d’anticiper.

Marcel FELT,
Maire