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La période sans précédent liée au COVID 19 a permis de privilégier le maintien aux domiciles (télétravail), et ainsi,  limiter en partie, les risques de cambriolages. Néanmoins, il convient de rester très vigilants, la commune d’ECOLE VALENTIN vient d’être victime d’une série de 3 vols dans résidences (relayé notamment par l’application voisins vigilants).

Or, lors de l’enquête de voisinage,  il a été relevé par les enquêteurs que les accès des maisons étaient ouverts ou non verrouillés, que ce soit le portillon, portail voire même garage. Les chaleurs de ces prochains jours vont certainement favoriser les comportements des occupants  sur les aménagements extérieurs (terrasse), et les administrés risquent de « baisser la garde ».  Un cambriolage a d’ailleurs été commis grâce à un velux laissé ouvert, en l’absence des occupants.

La Gendarmerie nous invite à sensibiliser nos administrés sur les risques de laisser un accès ouvert ou entrouvert en cas d’absence du domicile, voire  d’être vigilant même quand on se trouve sur la terrasse. 

Pour vous protéger des cambriolages, quelques conseils facilement applicables:

La lutte contre les malfaiteurs à l’origine des cambriolages est une priorité de des missions de la Gendarmerie. Elle compte également sur la participation citoyenne et le recueil du renseignement.

Si vous êtes témoin d’un vol ou d’une tentative en cours, composez le « 17 ».

Par arrêté préfectoral en date du 11 septembre 2020, Monsieur le Préfet du Doubs a édité un certain nombre de restrictions quant à l’usage de l’eau en considération de la situation hydrologique du département du Doubs (seuil d’alerte niveau 3)

Le niveau 3 – Crise – étant à présent atteint Monsieur le Préfet du Doubs a renforcé les mesures précédentes.

Sa décision est d’application immédiate et pour une durée de 2 mois.

En période de sécheresse l’arrêté de restriction des usages de l’eau permet de garantir la disponibilité de la ressource en privilégiant une gestion humaine raisonnée.

ddt-guichet-eau@doubs.gouv.fr

Rappel des bons gestes

Les ressources en eau ne sont pas inépuisables.

Nous devons éviter les gaspillages.

Avec des gestes simples nous pouvons réduire notre consommation de 30%.

Pensez à constituer des réserves d’eau de pluie pour arroser votre potager et votre jardin.

Économiser l’eau, c’est protéger la ressource mais c’est aussi réduire ses dépenses.

Pour en savoir plus

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté : www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr

Agence Française pour la Biodiversité : www.afbiodiversite.fr

Eaufrance : www.eaufrance.fr

Les sites pour consulter les arrêtés de restriction d’au, les secteurs concernés et les actualités liées à la sécheresse :

www.doubs.gouv.fr

propluvia.developpement-durable.gouv.fr

Direction Départementale du Doubs
Service Eau, Risques Nature & Forêt – Police de l’Eau
6, rue Roussillon – BPO 1169
25003 BESANÇON CEDEX
03 81 65 69 44
ddt-guichet-eau@doubs.gouv.fr

Plaquette sécheresse DDT25Télécharger
Arrêté du 11-09-2020 portant restriction provisoire des usages de l’eau dans le DoubsTélécharger
Tableau sécheresseTélécharger


Cette page sera mise à jour en temps réel en fonction de la communication des informations et des prises de décisions.

Les informations prioritaires sont émises sur les adresses emails des personnes inscrites à Flash Info. (voir en bas de page à droite : S’abonner à Flash Info)

Le préfet du Doubs rend le port du masque obligatoire pour tous les rassemblements de plus de 10 personnes sur la voie publique et les marchés
Au regard de l’évolution de la situation sanitaire dans le Doubs, M. le Préfet du Doubs, a décidé de rendre le port du masque obligatoire sur l’ensemble du département, à compter du samedi 15 août à 08h00 et jusqu’au lundi 14 septembre 2020 08h00, pour les personnes de 11 ans et plus, dans tout rassemblement ou activité sur la voie publique ou dans un lieu ouvert mettant en présence de manière simultanée plus de 10 personnes.
Cette obligation concerne les manifestations soumises à déclaration en Préfecture en application de l’article 3 du décret du 10 juillet 2020 modifié ainsi que les marchés non-couverts, vide-greniers ou brocantes.

Communiqué de Presse Préfecture du DoubsTélécharger

Afin de limiter les risques d’une reprise de l’épidémie, le port du masque grand public est rendu obligatoire dans tous les lieux clos, en complément des gestes barrières, à compter du 20 juillet.

Lien vers le site gouvernemental : Informations Coronavirus

Point sur les services municipaux :

Rappels des consignes importantes pour la sécurité des agents de collecte et du centre de tri

Prenez soin de vous.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

ÉLECTIONS SÉNATORIALES : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS (les élections sénatoriales se dérouleront le 27 septembre 2020)

Le Conseil municipal a élu les délégués titulaires et suppléants en vue du renouvellement du mandat des sénateurs le 27 septembre 2020 :

Délégués :

Suppléants :

INFORMATIONS DIVERSES

DON DU SANG JEUDI 23 JUILLET 15H30 A 19H30 SALLE POLYVALENTE

LA MAIRIE SERA FERMÉE LES SAMEDI DU 11 JUILLET AU 15 AOÛT INCLUS

FERMETURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE DU 3 AOÛT AU 22 AOÛT INCLUS

BIBLIOTHÈQUE OUVERTE CET ÉTÉ JUSQU’AU 29 JUILLET

OPÉRATION TRANQUILLITÉ VACANCES

Pour bénéficier de la surveillance de votre résidence en votre absence, vous pouvez vous rendre à la brigade de gendarmerie d’Ecole Valentin et remplir un formulaire de demande individuelle.

ALERTE SÉCHERESSE

En période de sécheresse l’arrêté de restriction des usages de l’eau permet de garantir la disponibilité de la ressource en privilégiant une gestion humaine raisonnée.

Voir l’article…

Repos…

Madame, Monsieur,

Après une période de confinement éprouvante à tous égards, voilà que se profilent les congés d’été.

Mer, montagne ou tout simplement repos dans notre vivifiante Franche Comté, il ne faut pas oublier que le virus rôde toujours. Alors, ne perdons pas de vue les gestes simples que la vie de ces derniers mois nous a enseignés.

Avant de prendre aussi un peu de repos, vos élus ont adopté le budget primitif 2020 avec un enseignement principal, celui du gel des taux d’imposition (foncier bâti et non bâti).

Pas d’impôts nouveaux au niveau de la commune, c’est juste le respect de nos engagements.

Espérons que l’État saura résoudre sa propre équation avec les dépenses nouvelles justifiées par les problèmes sanitaires.

Bon repos et rendez-vous à la rentrée pour développer l’actualité de votre village.

M FELT

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 JUIN 2020

BUDGET PRIMITIF 2020 ET VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020

Le budget primitif 2020 a été adopté à la majorité

 l fait apparaître par section les montants de crédits ci-dessous :

Fonctionnement Dépenses : 1 707 319 euros

Fonctionnement Recettes : 1 707 319 euros

Investissement Dépenses : 1 930 053.18 euros

Investissement Recettes : 1 930 053.18 euros

Par ailleurs, la commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les taux pour l’année 2020 :

Ces taux ont été adoptés à l’unanimité par le Conseil Municipal.

DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Titulaires :

Suppléants :

DÉSIGNATION DES JURÉS D’ASSISES ANNÉE 2021

Ont été désignées par tirage au sort lors du Conseil Municipal les personnes suivantes pour le jury d’assises au titre de l’année 2021 :

INFORMATIONS DIVERSES

ÉLECTRICITÉ

Depuis plus d’un an, ERDF a changé de nom pour Enedis.

Si vous n’avez plus d’électricité à votre domicile, toutes les informations concernant la coupure de votre domicile sont disponibles sur le lien suivant : https://espace-client-collectivites.enedis.fr/web/espace-collectivite/infocoupures

Numéro d’urgence dépannage Enedis : 09.72.67.50.25

Vous emménagez, choisir son fournisseur d’électricité : https://www.energie-info.fr/

MESSAGE DE L’ASSOCIATION 123 SALINES : ANNULATION DU VIDE GRENIER DU 13 SEPTEMBRE 2020

RAPPEL

LES RASSEMBLEMENTS FESTIFS DE PLUS DE 10 PERSONNES SUR LA VOIE PUBLIQUE RESTENT INTERDITS, SAUF AUTORISATION EXPRESSE ACCORDÉE PAR LE PRÉFET DU DÉPARTEMENT (LES TIRS DE FEUX D’ARTIFICE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEMEURENT PROHIBÉS).

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 10 JUILLET 2020 À 18H00 EN MAIRIE

(Désignation des grands électeurs pour les élections sénatoriales)

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2020

LISTE DES COMMISSIONS


Commission Patrimoine Communal : 

Denis JOLY, Thierry BACON, Christèle BEAUSOLEIL, Jean-Claude ROY, Frédéric COURTET, Fabrice THEVENOT, Monique ARDAIL, Dominique VAUCHEY

Commission Action Sociale et Scolarité :
Patricia ESTAVOYER, Michelle HANRIOT-COLIN, Marjolijn COURBET, Christèle BEAUSOLEIL, Frédéric COURTET, Gabrielle FERRAO, Monique ARDAIL, Claude HAUSTETE

Commission Affaires Financières et Contrôle de gestion :
Bertrand SCHECK, Thierry BACON, Jacques LOMBARD, Alexandre EDEINGER, Christiane TILLY, Jean-Pierre BONNETON, Jeanne FAINDT

Commission Urbanisme :
Ada LEUCI, Thierry BACON, Patricia ESTAVOYER, Jacques LOMBARD, Christiane TILLY, Fabrice THEVENOT, Jean-Claude ROY, Gabrielle FERRAO, Yves GIRARD

Commission Communication/Nouvelles Technologies :
Frédéric COURTET, Fabrice THEVENOT, Florence LEUPARD, Michelle HANRIOT-COLIN, Dominique VAUCHEY

Commission Environnement/Développement Durable :
Alexandre EDEINGER, Florence LEUPARD, Marjolijn COURBET, Jean-Pierre BONNETON, Ada LEUCI, Claude HAUSTETE

Toutes les commissions sont présidées par le Maire avec faculté de délégation.

DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DE LA COMMUNE DANS LES DIFFÉRENTES INSTANCES INTERCOMMUNALES
Communauté Urbaine du Grand Besançon (Grand Besançon Métropole) : 
Titulaire : M. FELT – Suppléante : Mme LEUCI

Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Bisontine (AUDAB) :
Titulaire : Mme LEUCI

Syndicat Intercommunal du Canton d’Audeux (SICA) :
Titulaires : M. FELT, Mme LEUPARD, M. BACON – Suppléants : M. BONNETON, M. EDEINGER, Mme HANRIOT-COLIN

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 
Les délégations du Conseil municipal au Maire, prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales, permettent d’améliorer le fonctionnement de l’assemblée délibérante, sans alourdir davantage le processus décisionnel et sans ralentir l’action et la réactivité de la commune.

Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal a donc décidé à la majorité de lui déléguer un certain nombre d’attributions. Il s’agit notamment dans le domaine des marchés publics d’accélérer la commande publique.

Par ailleurs, le Maire rend compte régulièrement au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations consenties.

INFORMATIONS DIVERSES

RÉOUVERTURE DE LA BIBLIOTHÈQUE LE 8 JUIN 2020
La bibliothèque reprend du service à compter du lundi 8 juin

Horaires du mois de JUIN
Lundi 14h à 18h
Mercredi 14h à 18h

Horaires du mois de JUILLET
Mercredi 14h à 17h30
Samedi 10h à 12h

Fermeture en AOÛT 

Reprise en SEPTEMBRE 
à une date qui dépendra de la situation sanitaire

Protocole sanitaire à consulter sur place ou sur le site internet de la mairie

ANNULATION DE MANIFESTATIONS

La fête des écoles qui aurait dû se dérouler le samedi 27 juin est annulée en raison de la situation sanitaire.

Le traditionnel buffet campagnard de quartier qui se déroule généralement après le dernier conseil municipal du semestre est également annulé toujours en raison des précautions sanitaires qu’il faut poursuivre sans « baisser la garde ».

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL CONSACRÉ
AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 SE DÉROULERA
LE MARDI 30 JUIN 2020 A 20H 
A LA SALLE POLYVALENTE

 

La bibliothèque reprend du service à compter du lundi 8 juin 2020

Horaires du mois de Juin

Horaires du mois de Juillet :

Fermeture totale en Août

Reprise en Septembre (à une date qui dépendra de la situation sanitaire)

PROTOCOLE SANITAIRE

Il ne sera admis qu’une personne par famille et les bénévoles se réservent la possibilité d’accueillir en même temps jusqu’à 7 personnes.

A l’entrée, du gel hydro-alcoolique sera disponible

Le port du masque est obligatoire, l’absence du port du masque justifie le refus d’entrée dans le site.

Des protections « plexiglas » seront installées sur le comptoir : l’usager devra utiliser ceux-ci pour la restitution et l’enlèvement des livres.

Un sens de circulation arrivée/départ sera mis en place pour éviter les croisements des lecteurs.

Un marquage au sol précisera les distances à respecter.

Une zone de « quarantaine » sera mise en place pour le retour des livres : la durée de celle-ci sera de 6 jours ouvrables, délai nécessaire avant que les livres ne réintègrent les rayonnages.

Les bibliothécaires présentes sont chargées de la bonne application des principes généraux énoncés ci-dessus.

Pour les personnes ne pouvant se déplacer, un portage à domicile peut être mis en place (uniquement pour les lecteurs domiciliés à Miserey-Salines)

Informations complémentaires au 03 81 57 61 82 pendant les heures de permanence ou par email bibliotheque@ascms.fr

Mon engagement pour 6 ans

Madame, Monsieur,

Lors de la réunion du Conseil Municipal du 27 mai 2020, celui-ci m’a accordé sa confiance pour les six prochaines années.

A l’issue de cette élection, je me suis adressé aux élus dans les termes suivants :
« Je remercie l’assemblée et je mesure la tâche qui m’est confiée pour les six années à venir.
Je pense déjà à cet instant à l’épreuve que traverse le pays et nous devons rester rigoureux dans nos comportements, c’est à ce prix que la pandémie actuelle reculera de façon significative.
Je ne suis pas en capacité de dire si l’émotion que je ressens est différente des autres élections, sachant qu’il est coutume de dire que l’on se souvient toujours de la première fois.
Cependant, j’éprouve dans cette élection ce jour la reconnaissance du travail accompli ces 19 dernières années.
Je suis à présent le Maire de tous les Miseroulets et comme pour chaque mandat accompli, je m’emploierai à satisfaire, quand c’est possible, les vœux et les besoins de chaque administré et cela dans la plus stricte égalité et neutralité.
Sur un autre registre, dans le cadre du permis de construire refusé par la commune le 15 février 2020 et concernant 3 immeubles rue Sous Les Vignes, l’aménageur vient de présenter devant le tribunal administratif de Besançon un recours en annulation contre l’arrêté du Maire.
D’ores et déjà, nous avons constitué avocat pour défendre les intérêts légitimes des administrés limitrophes de ces éventuelles constructions. Je vous tiendrai informés des suites de la procédure.
Les prochains conseils municipaux auront lieu les 6 juin et 30 juin (à la salle polyvalente) afin de doter la commune d’un budget et enfin de pouvoir mettre en place notre programme.

Marcel FELT

Maire

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2020

INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL SUITE AUX ÉLECTIONS MUNICIPALES DU 15 MARS 2020 : ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Maire : Monsieur Marcel FELT

Par ailleurs, les conseillers municipaux délégués seront désignés par arrêté du Maire dans les prochains jours. Il s’agit de :

INFORMATIONS DIVERSES

RÉOUVERTURE DE LA MAIRIE AU PUBLIC DEPUIS LE 18 MAI

tel : 03 81 58 76 76
email : mairie@miserey-salines.fr

RÉOUVERTURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE DEPUIS LE 11 MAI

INSCRIPTIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2020/2021

École maternelle

Les inscriptions pour la rentrée septembre 2020 à l’école maternelle sont ouvertes :

La procédure est la suivante :

  1. Remplir le dossier (à demander en mairie)
  2. Le déposer dans la boîte aux lettres de la Mairie ou l’envoyer par mail mairie@miserey-salines.fr avec les documents demandés :

3. Après réception du certificat d’inscription, prise de rendez-vous auprès de la Directrice de l’école maternelle.

École Primaire

Les inscriptions pour la rentrée de septembre 2020 s’effectuent à l’école primaire ou sur rendez-vous (contacter l’école au 03 81 58 70 96 ou par mail : ecole.monique-marmier.miserey-salines@ac-besancon.fr)

Documents à fournir pour l’inscription :

MASQUES

Les masques tissus ont été distribués dans les boites aux lettres des personnes qui s’étaient inscrites préalablement sur notre site internet ou en mairie.

À titre d’information, les masques en tissu « gris » sont donnés pour 25 lavages et les masques en tissu « bleu » sont donnés pour 30 lavages.

Toutefois, pour les personnes qui n’auraient pas eu leurs masques tissus, merci de bien vouloir vous adresser en mairie.

Pour rappel, des kits de masques à coudre sont disponibles en mairie. La commune recherche toujours des bénévoles pour procéder à cette opération. Si vous avez un peu de temps, vous serez les bienvenus. Merci de vous signaler en mairie. Bien évidemment, ces 2500 masques seront distribués aux miseroulets.

RÉOUVERTURE DES DÉCHETTERIES AU 2 JUIN : COMMUNIQUÉ DU SYBERT          

A partir du mardi 2 Juin, les déchetteries reprennent leur fonctionnement normal, aux jours et horaires habituels et sans rendez-vous.

Cette réouverture, associée à la sortie progressive du confinement, va générer une forte affluence. Le personnel du SYBERT sera mobilisé et mettra tout en œuvre pour accueillir au mieux les usagers. Cependant pour gérer la circulation, respecter les gestes barrières et traiter au mieux les flux de déchets, le nombre de véhicules dans la déchetterie sera limité et le port du masque est recommandé.

Bien préparer sa venue en déchetterie

Afin de réduire le temps de présence des usagers sur site et pour gagner en efficacité lors du chargement et du déchargement de leur véhicule, pour chaque déchetterie, le SYBERT a édité des documents reprenant l’ordre dans lequel il faut ranger ses déchets. Ces documents sont disponibles sur le site du SYBERT.

Risque d’encombrement de la voie publique

Les personnels du SYBERT, les services de l’état, les communes et les forces de l’ordre (qui seront en veille pour intervenir) mettront tout en œuvre pour que cette situation provoque le moins de difficultés et de tensions possibles.

Afin d’anticiper au mieux la venue des usagers, le graphique ci-dessous présente les affluences moyennes par heure d’ouverture. Il est conseillé d’éviter les horaires de forte affluence (10h-11h et 15h-16h).

COLLECTE DES RECYCLABLES BACS JAUNES

Pour rappel les bacs jaunes doivent être sortis pour 4h30 le jour de leur collecte

RAMASSAGE DES ENCOMBRANTS

La date initiale prévue pour le ramassage des encombrants du LUNDI 6 AVRIL a été  reportée au LUNDI 6 JUILLET

Inscriptions en mairie

UTILISATION DES COMPOSTEURS : RAPPEL DES CONDITIONS D’UTILISATION

Certains déchets alimentaires peuvent être compostés : les épluchures, les restes de légumes ou de fruits (crus ou cuits), les restes de repas (céréales, …), le marc de café, les sachets de thé, les coquilles d’œufs (bien écrasées), le pain sec.

Par contre, il est formellement interdit de composter les restes de viande ou de poisson : leur dégradation est longue, génère des mauvaises odeurs, et attire les rongeurs. Ces pratiques illégales engendrent de nombreuses nuisances pour les voisins proches.

BACS DECHETS NON RECYCLABLES 

La commune rappelle que chaque foyer doit être équipé d’une poubelle grise destinée aux déchets incinérables, conformément au règlement de collecte du Service Public de Gestion des Déchets du Grand Besançon (des contrôles sont effectués par le Grand Besançon).

MESSAGE DE L’ASSOCIATION 123 SALINES : VIDE GRENIER LE DIMANCHE 13 SEPTEMBRE 2020

Réservez la date !

Prochain événement organisé par l’association des parents d’élèves 1,2,3 Salines, le traditionnel et tant convoité :

VIDE GRENIER

le DIMANCHE 13 SEPTEMBRE !

Parking de la salle polyvalente de Miserey Salines.

Plus d’informations à venir sur notre page Facebook 123 Salines .

RAPPEL DES HEURES DE TONTE ET UTILISATION DES MATÉRIELS BRUYANTS : MERCI DE VOTRE COMPRÉHENSION ET DU RESPECT D’AUTRUI

Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL RELATIF NOTAMMENT À LA COMPOSITION DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES ET A L’ÉLECTION DES DÉLÈGUES DANS LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX SE DÉROULERA LE

SAMEDI 6 JUIN 2020 À 10H À LA SALLE POLYVALENTE 

LES INFORMATIONS ET DÉCISIONS PRISES LORS DE CE CONSEIL MUNICIPAL VOUS SERONT TRANSMISES DANS LE PROCHAIN COMPTE RENDU

Après une fermeture de 2 mois liée à la crise sanitaire du COVID-19, la micro-crèche « les koalas » a pu à nouveau ouvrir ses portes avec plaisir ce jeudi 14 Mai.

En amont, son gestionnaire la Fédération Familles Rurales du Doubs a réfléchi et mis en place des mesures de prévention selon les directives gouvernementales et sanitaires.

Celles-ci ont induit certaines modifications en lien avec le fonctionnement de la structure.

Dans un premier temps, un accueil d’urgence a été mis en place pour les familles selon des critères de priorité établis :

La première exigence est de maintenir une qualité d’accueil et d’assurer la sécurité des personnes accueillies et des personnels.

Des mesures spécifiques ont été mises en place, passant par l’information aux personnels ainsi qu’aux familles concernant les règles d’hygiène devant être adoptées durant cette situation :

Les mesures barrières définies par les autorités sanitaires sont affichées et appliquées dans les locaux.

L’équipe se montre particulièrement attentive à l’état de santé des enfants et applique les consignes données en cas de suspicion de maladie.

Ainsi en suivant une hygiène plus scrupuleuse et des protocoles d’entretien des locaux plus stricts, les enfants ont pu retrouver le plaisir de se revoir et de partager à nouveau leur temps de jeux ensemble pour le plus grand plaisir de tous.

Des places sont encore disponibles en accueil régulier ou occasionnel sur des demis- journées pour la rentrée de septembre 2020.

N’hésitez pas à nous contacter par mail mc.miserey@famillesrurales.org ou au 03 81 53 37 72 / 06 32 58 89 21.

L’équipe des Koalas