/
Démarches
Associations
Agenda
Actus
Cookies

Index

📢 Nouveauté à l’ASCMS !
L’ASCMS fait sa rentrée avec un nouveau site internet ASCMS – Inscriptions ouvertes en ligne dès maintenant
Vous préférez venir sur place ? Une permanence d’inscriptions est prévue le samedi 6 septembre de 10h à 12h à la salle polyvalente.

ASCMS plaquette 2025-2026Télécharger

Immobilier

Madame, Monsieur,

A l’issue de la pause estivale nous sommes en mesure de vous présenter les premières vues des deux programmes immobiliers en cours.
Pour la maison des associations (629.10 m2), nous avons choisi des lignes pures et contemporaines qui se conjuguent et se marient avec le bâti existant.
Pour l’atelier municipal (345 m2), l’utile et la simplicité sont les points forts de notre réflexion.
Le Conseil Municipal se réunira le 3 septembre 2025 pour entériner l’APD (Avant-Projet Définitif).

Bonne reprise,

Très cordialement.

Marcel FELT
Maire

MAISON DES ASSOCIATIONS

Vue rue de Besançon

Vue Sud-Ouest

ATELIER MUNICIPAL

💧 À compter du 19 août 2025, l’ensemble du département du Doubs, y compris Miserey-Salines, est placé en alerte sécheresse renforcée par arrêté préfectoral.

Cette décision implique un renforcement des restrictions d’usage de l’eau pour tous : particuliers, collectivités, entreprises, agriculteurs…

🔹 Ce qui change :

📎 L’arrêté préfectoral est consultable [ici – lien vers le PDF].

🙏 Merci de votre compréhension et de votre vigilance pour préserver notre ressource en eau.

Plus d’information : Cliquez

18_aout_2025_arrete_restriction_usages_eau
Plaquette sècheresse 2025

Le Doubs est en vigilance ORANGE canicule.

Ensemble, prenons soin des personnes vulnérables. N’hésitez pas à contacter la mairie pour signaler une personne isolée ou en difficulté.
💧 Hydratez-vous régulièrement
🏠 Restez au frais
👵 Pensez à vos voisins fragiles
Informez-vous, protégez-vous, alertez la mairie si besoin.
☎️ 0800 06 66 66 – Canicule Info Service

retrouvez tous les conseils utiles sur le site de la préfecture.

Besoin d’aide pour vos démarches fiscales ?

Des permanences des impôts auront lieu à France Services de Devecey :

de 14h00 à 16h00

📍 5 rue du Village – DEVECEY

N’hésitez pas à venir poser vos questions !

ou sur RDV en ligne : https://www.impots.gouv.fr/contacts

ou par téléphone avec une conseillère France Service au 03 10 45 52 76 ou 03 10 45 52 77

📌 Fermeture estivale de France Services – Devecey
Les services seront fermés du lundi 4 août au samedi 30 août 2025 inclus.
Réouverture à partir du mardi 2 septembre aux horaires habituels.
Pensez à anticiper vos démarches.

L’Insee mène une enquête sur la santé dans notre commune

Dans le cadre d’une enquête nationale, des habitants de Miserey-Salines seront prochainement contactés par une enquêtrice de l’Insee. Les données sont strictement confidentielles et utilisées pour mieux connaître l’état de santé de la population. Cette démarche est officielle, confidentielle et obligatoire.

L’enquêtrice présentera une carte officielle.
Merci de lui réserver un bon accueil !
🔎 Plus d’infos : Cliquez

Projets et vacances…

Madame, Monsieur,

Lors du Conseil Municipal du 2 juillet les élus ont été amenés à délibérer sur 2 projets « phares » du mandat. Ainsi, ils ont validé à l’unanimité les Avant-Projets Sommaires suivants :

Le permis de construire pour l’atelier municipal a été déposé le 30 juin 2025 et celui de la maison des associations le sera courant septembre 2025.

A ces projets, seront à déduire les subventions auxquelles la collectivité peut prétendre et le solde sera assuré par les fonds propres de la commune, par conséquent sans avoir recours à l’emprunt.

Bel été,

Très cordialement.

Marcel FELT
Maire

INFORMATIONS DIVERSES

CARTES D’IDENTITE

En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.

Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.

FERMETURE DU SECRETARIAT DE MAIRIE

Le secrétariat de mairie sera fermé les samedis pour la période du 12 juillet au 16 août 2025 inclus, ainsi que le vendredi 25 juillet 2025. Merci de votre compréhension.

FERMETURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE

L’Agence postale communale sera fermée vendredi 18 juillet, samedi 19 juillet ainsi que du 28 juillet au 16 août 2025 inclus. Merci de votre compréhension.

RECENSEMENT CITOYEN

Le recensement citoyen est obligatoire. Il permet d’obtenir une attestation de recensement, d’être convoqué à la Journée défense et citoyenneté (JDC) et d’être inscrit automatiquement à 18 ans sur les listes électorales. La démarche est à effectuer dans les 3 mois qui suivent le 16ème anniversaire, en mairie, muni de : carte nationale d’identité ou passeport valide, livret de famille, justificatif de domicile.

JARDINS FAMILIAUX DE MISEREY-SALINES

Des parcelles sont encore disponibles pour les habitants de la Commune. Pour tout renseignement, vous pouvez contacter les services de la Mairie.

RAPPEL DES HEURES DE TONTE ET UTILISATION DES MATERIELS BRUYANTS : MERCI DE VOTRE COMPREHENSION ET DU RESPECT D’AUTRUI

Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :

RAMASSAGE DES ENCOMBRANTS

Lors des derniers ramassages des objets « encombrants », les agents techniques ont dû débarrasser, à plusieurs reprises, des objets qui n’étaient pas destinés à être ramassés. Ainsi, nous vous rappelons que ce service rendu trimestriellement par les agents a vocation à vous permettre de faire enlever ce qui est qualifié « d’encombrant », c’est-à-dire tout objet ne pouvant pas rentrer dans une voiture (ex : canapé, lave-linge…). Merci d’être vigilant sur ce point pour l’avenir.

MESSAGE DE L’INSEE : ENQUETE STATISTIQUE SUR LA SANTE ET LE RECOURS AUX SOINS

L’INSEE réalise au deuxième semestre une enquête sur le thème de la santé et du recours aux soins.

Cette enquête est essentielle pour connaitre l’évolution de l’état de santé des populations et ses déterminants (alimentation, activité physique et sportive, corpulence, tabac, alcool) ou les recours aux soins. Dans notre commune, des personnes seront sollicitées. Un enquêteur de l’INSEE chargé de les interroger prendra contact avec certains d’entre vous. Il sera muni d’une carte officielle l’accréditant. Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : DATE A DÉTERMINER

En 2024, 3500 tonnes de déchets ont été mal triés dans le Grand Besançon. Résultat : un surcoût de 1,1 million € et plusieurs départs de feu dans les bennes.

1 bac jaune sur 4 est mal trié. La faute, bien souvent, aux sacs en plastique. Pour éviter les erreurs : jetez en vrac, bien séparé et bien vidé !

Pour y remédier, un contrôle automatique détecte les erreurs grâce à une puce et une caméra embarquée.

Informez-vous ici 👉

Madame, Monsieur,

Le programme de reprise des sépultures en déshérence touche à sa fin. Le Conseil municipal du 23 juin 2025 a pris à la majorité les décisions suivantes :

Les travaux de reprise des tombes se dérouleront à l’automne. La commune devra fermer le cimetière pour quelques jours, une information sera faite en temps utile.

Sur un autre registre, le Conseil municipal s’est penché sur le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) du futur PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal). Il a émis un avis réservé en considérant que des améliorations devraient être trouvées en matière d’habitat, de développement économique et de dessertes de notre village.

Nous aurons le plaisir de partager notre réunion annuelle de quartier le 2 juillet avec les habitants du Clos des Pins, du lotissement « l’Orée du bois » et des habitations situées à proximité.

Enfin, j’ai le plaisir de vous annoncer la réussite de notre salariée Patricia PERNIN à l’examen professionnel d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe. Félicitations à Patricia pour son investissement personnel.

Très cordialement.

Marcel FELT

 Maire

Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2025

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Parmi les décisions prises figurent notamment :

INFORMATIONS DIVERSES

RAMASSAGE ENCOMBRANTS

Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 7 juillet 2025. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.

CARTE AVANTAGES JEUNES

L’équipe municipale est heureuse de vous proposer la e-Cartes jeunes au tarif préférentiel de 4 € (prix public 10 €), la municipalité assurant le reste à charge.
Pour l’obtenir, il vous appartient de télécharger la fiche d’inscription.
Cette fiche sera à retourner en mairie, au plus tard le mercredi 2 juillet 2025 complétée et accompagnée obligatoirement des documents demandés.
La carte sera à votre disposition, en mairie, à partir du lundi 1er septembre 2025, aux horaires d’ouverture du secrétariat de mairie.

DELIVRANCE DES TITRES D’IDENTITE

Les services chargés de la délivrance des titres d’identité invitent les personnes concernées à anticiper le renouvellement de leur titre en vue de l’inscription aux examens scolaires, la réservation d’un voyage à l’étranger ou d’un déplacement professionnel.

RECENSEMENT CITOYEN

Le recensement citoyen est obligatoire. Il permet d’obtenir une attestation de recensement, d’être convoqué à la Journée défense et citoyenneté (JDC) et d’être inscrit automatiquement à 18 ans sur les listes électorales. La démarche est à effectuer dans les 3 mois qui suivent le 16ème anniversaire, en mairie, muni de : carte nationale d’identité ou passeport valide, livret de famille, justificatif de domicile.

JARDINS FAMILIAUX DE MISEREY-SALINES

Des parcelles sont encore disponibles pour les habitants de la Commune. Pour tout renseignement, vous pouvez contacter les services de la Mairie.

FERMETURE DE L’AGENCE POSTALE

L’agence postale sera fermée le lundi 7 juillet 2025. Merci de votre compréhension.

RAPPEL DES HEURES DE TONTE ET UTILISATION DES MATERIELS BRUYANTS : MERCI DE VOTRE COMPREHENSION ET DU RESPECT D’AUTRUI

Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :

MESSAGE DE GBM : DES COMPTEURS D’EAU COMMUNICANTS POUR AMELIORER LE SERVICE AUX UTILISATEURS

Le Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole (GBM) envoie progressivement aux habitants de la commune un courrier les informant du démarrage de l’opération de déploiement des compteurs d’eau dits « communicants ».
Ces nouveaux appareils possèdent une tête émettrice qui se connectera à des récepteurs installés sur les cabines des camions de collecte des déchets ménagers. Ainsi, à chaque passage des bennes à ordures ménagères (BOM), a minima chaque semaine, l’index de chaque compteur sera collecté, traité et exploité pour améliorer le service rendu aux abonnés :

Pour GBM, les compteurs communicants seront précieux pour localiser les fuites sur le réseau d’eau public en comparant les index des compteurs des abonnés avec ceux des compteurs dits de sectorisation installés à certains endroits du réseau.
Pour ce faire, la société VEOLIA EAU procède au changement des compteurs depuis le 16 juin 2025.

MAGASIN COLRUYT :

Le magasin COLRUYT de Miserey-Salines fait partie des 81 magasins repris par le groupement des « MOUSQUETAIRES » et portera l’enseigne « INTERMARCHÉ » en 2026.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : MERCREDI 2 JUILLET 2025