/
Miserey-Salines
Un questionnaire, distribué dans vos boîtes aux lettres, permettra à l’UFCV Bourgogne Franche-Comté de recenser vos envies et attentes de loisirs afin de proposer en retour des actions complémentaires et adaptées à vos souhaits.
Ces actions seront financées par la CARSAT.
Si vous êtes intéressés, merci de bien vouloir répondre à ce questionnaire et le retourner en mairie.
Madame, Monsieur,
Lors de la présentation des vœux de la commune le 12 janvier 2024, je vous avais indiqué que le contentieux entre la commune et Grand Besançon Métropole à propos de la taxe d’aménagement avait été examiné le jour même devant le Tribunal Administratif. J’avais présenté les observations de la commune au demeurant assez simples et empreintes de logique.
Pour dire les choses simplement GBM considérait que la répartition de cette taxe (70% pour la commune et 30%) pour l’intercommunalité s’appliquait pour toutes les autorisations d’urbanisme, même celles délivrées avant le 1er Janvier 2022 en vertu d’une décision du conseil communautaire en date du 10 Novembre 2021.
Le préjudice pour la commune était considérable (+ de 200 000 euros) et nous soutenions le contraire en vertu du principe de non-rétroactivité des actes administratifs dès lors qu’elle fait application d’une réglementation nouvelle à une « situation de droits acquis » c’est-à-dire une situation juridique définitivement constituée. Par conséquent les permis de construire délivrés avant le 1er janvier 2022 ne pouvaient pas être assujettis au prélèvement de 30% au profit de GBM.
La délibération de GBM du 10 novembre 2021 porte donc atteinte à cette situation de « droit acquis » et a été annulée pour toutes les autorisations d’urbanisme délivrées avant le 1er janvier 2022.
A ce jour il semblerait que GBM fasse appel de cette décision, vous pouvez compter sur moi pour défendre vos intérêts.
Sur un autre registre le dossier des jardins familiaux progresse bien, les entreprises pour mener à bien les travaux ont été choisies.
J’invite donc celles et ceux intéressés pour le jardinage d’un petit lopin de terre à prendre contact avec la mairie pour formaliser une pré-inscription, sachant que pour la première tranche une quinzaine de lots sera aménagée.
Enfin notre salariée depuis 12 ans, Mélanie Sandoz vient de réussir un concours de la fonction publique territoriale, celui de rédacteur (catégorie B). Toutes nos félicitations à Mélanie pour son travail personnel.
Très cordialement,
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 février 2024
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’aménagement des jardins familiaux. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT (25480 PIREY) pour un montant de 89 333.40 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat d’un nouveau tracteur et la reprise de l’ancien modèle. Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir la société DEMETERRE (25660 SAONE) pour un montant de 105 600 euros TTC (tracteur John Deere type type 6110M) avec reprise de l’ancien tracteur pour un montant de 48 000 euros TTC.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de mettre en place une participation financière de 50 €, par adresse de particulier pour la destruction de nids de frelons asiatiques, sur présentation d’une facture acquittée d’un professionnel agréé au nom de l’administré (+RIB de l’administré) et précisant l’adresse de l’intervention, dans la limite d’un budget fixé à 500 € sur l’exercice 2024. Cette participation financière est mise en place pour les destructions de nids effectuées à compter du 7 février 2024, sans rétroactivité, et pour l’année 2024.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’approuver l’installation d’un nouveau système de vidéoprotection et de solliciter son autorisation par M. le Préfet.
Dans le cadre des travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école élémentaire, l’Etat a notifié à la commune l’attribution d’une subvention, au titre du « Fonds Vert », d’un montant de 34 853 euros. Grand Besançon Métropole avait également été sollicité pour l’octroi d’une subvention au titre du fonds « Climat ». Celle-ci vient d’être notifiée à la commune et son montant s’élève à 36 189 euros.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2024/2025 seront ouvertes à partir du 4 mars 2024. Les dossiers sont dès à présent disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.
L’INSEE a notifié à la commune les populations légales en vigueur au 1er janvier 2024 :
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 8 avril 2024. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Les services chargés de la délivrance des titres d’identité invitent les personnes concernées à anticiper le renouvellement de leur titre en vue de l’inscription aux examens scolaires, la réservation d’un voyage à l’étranger ou d’un déplacement professionnel.
« Le 6 avril : Fête du vélo et spectacle pour enfant à 16h !
Au programme de 10h à 15h30 :
Dépôt vente vélos d’occasion, (dépôt à partir de 8h, vente à partir de 10h)
Circuit cyclo (départ toutes les 30 minutes) et VTT (2 départs le matin, 2 l’après-midi) à partir de 8 ans accompagnés, 10 ans seuls.
Parcours enfant sur le parking / Atelier réparation avec l’association les Manivelles / Présence d’un food truck le midi pour vous restaurer / Vente de vélos et accessoires par Sport Good Deal
A 16h, Spectacle pour enfant à partir de 3 ans par la compagnie Colibri : Lorsque les poules avaient des dents !
Tarif Unique 5 € – Places limitées
Infos et réservation : https://ascms.s2.yapla.com/fr/event-52654
Infos à venir sur Facebook : ASCMS ou par mail contact@ascms.fr
L’école de musique fait ses auditions le dimanche 23 juin ! La section dessin peinture exposera ses créations à cette occasion !
» Carnaval approche !
1,2,3 Salines vous donne rendez-vous le samedi 16 mars à partir de 15h00 à la salle polyvalente pour passer un moment convivial en famille, parés de vos plus beaux déguisements !
Au programme : Défilé dans le village à partir de 15h00 (sous la responsabilité des parents) puis activités manuelles, maquillage, boom, et bonne humeur! «
Une erreur s’est glissée dans la page « informations pratiques » de notre bulletin municipal 2023 : Le numéro de téléphone de Podaxis (orthopédiste) est : 03.81.52.70.82
Pensez à vérifier la validité de vos titres d’identité et programmer leur renouvellement suffisamment en amont, en vue d’anticiper
-l’inscription aux examens scolaires
-la réservation d’un voyage à l’étranger
-l’éventualité d’un déplacement professionnel
Gagnez du temps avec la pré-demande en ligne sur https://ants.gouv.fr/
Notre commune est concernée par un changement des fréquences de collecte des ordures ménagères résiduelles.
La collecte des bacs gris se fera désormais toutes les deux semaines, en alternance avec les bacs jaunes. Le point de départ de ce changement sera le 29 janvier 2024, date à laquelle il conviendra de sortir uniquement le bac gris.
Par la suite
Plus de détails sur la gestion des déchets
L’utilisation des QR Code étant grandissant, téléchargez une fiche d’information rédigée par le Bureau de la prévention et de la protection dans le cadre des escroqueries aux QR Code (Quishing).
Le phishing par QR code…
Dans notre quotidien, le QR code simplifie la communication et l’information. Son utilisation est devenue quasi incontournable dans la restauration, la santé et bien d’autres domaines.
Son fonctionnement est des plus simples. Un pictogramme sert de lien pour vous renvoyer vers une application, un programme ou un site. Les escrocs ont vite compris l’intérêt de naviguer dans le sillon de ce succès technologique.
La dangereuse particularité du QR code tient dans le fait qu’il échappe à la majorité des antivirus. Il devient alors possible pour les escrocs :
Loiret (45)
« Pour recharger ma voiture, je me suis stationné à une borne électrique. J’ai remarqué un QR code sur la borne de recharge avec un autocollant indiquant de scanner pour régler.
Par la suite, j’ai été victime de plusieurs prélèvements frauduleux ! »
Seine-et-Marne (77)
« J’ai retrouvé un avis de contravention sous mon essuie-glace. Pour régler il fallait scanner un QR code présent sur le papier et enregistrer les références de ma carte bancaire. En fait j’ai subi une dizaine de
prélèvements frauduleux. »
Haute-Garonne (31)
« Dans l’ascenseur au travail, il y avait une affiche pour un jeu permettant de gagner un voyage. J’ai scanné le QR code pour participer, on m’a demandé des informations et le numéro de ma carte bancaire, le jour même j’ai été victime de plusieurs prélèvements ! »
Île-de-France (75)
« J’étais en terrasse d’un bar, j’ai passé ma commande via le QR code sur la table, mais ma commande n’est jamais arrivée au barman et ma carte a bien été débitée ! »
Dispositifs de recueil cartes nationales d’identité-passeport
Avis annuel périodes d’ouverture de la pêche en 2024
Pouvoir d’achat
Madame, Monsieur,
Avant de goûter à la « trêve des confiseurs » votre Conseil Municipal a pris lors de sa réunion un certain nombre de décisions importantes.
Ainsi, au regard des dispositions prises par le gouvernement, nous avons pu mettre en place « la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat » pour nos agents avec un versement au mois de décembre 2023. Cette aide viendra compenser la perte de pouvoir d’achat due à une forte inflation.
Sur un registre similaire les élus ont décidé de limiter à 1% pour l’année 2024 les augmentations de loyer pour nos 37 familles locataires. En effet l’IRL (Indice de Révision des Loyers) a atteint des valeurs difficilement applicables aux montants des loyers actuels.
Enfin, sur un même registre nous avons pu faire baisser le prix du repas de la cantine acheté à notre fournisseur de 0,16 €. Cette baisse a été entièrement répercutée aux familles utilisatrices de la cantine scolaire.
Concernant les travaux, le programme « jardins familiaux » se concrétise. Nous espérons pouvoir offrir cette possibilité de maraîchage dès le printemps 2024. J’invite donc celles et ceux intéressés à se signaler en mairie.
Nous avons eu beaucoup de plaisir à accueillir nos aînés pour le traditionnel repas de fin d’année où amitié et bonne humeur étaient de mise. Pour celles et ceux qui ont choisi le colis, celui-ci est en cours de distribution actuellement.
Nous nous retrouvons pour le concert de Noël le dimanche 17 décembre à 15h30 à la salle polyvalente.
Enfin, pour clore cette année 2023 et entrer de plain-pied dans l’année 2024, la cérémonie des vœux se déroulera à la salle polyvalente le vendredi 12 janvier à 18h.
Au nom du Conseil Municipal, je vous souhaite à toutes et à tous de très belles fêtes.
Très cordialement,
Marcel FELT
Maire
La commune a décidé à l’unanimité de verser la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents de la collectivité.
La commune a décidé à la majorité d’accepter l’avenant n° 1 au marché (+ 3.11 %) pour un montant de 9 303.25 euros TTC
La commune a décidé à l’unanimité de fixer le prix d’achat du repas à 3.70 euros TTC à compter du 1er novembre 2023 et de répercuter la totalité de cette baisse sur la facturation faite aux familles par Les Francas en appliquant, à compter du 1er novembre 2023, une déduction de 0.16 euros TTC en pied de facture par repas consommé, déduction applicable pour toutes les tranches de quotient familial.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Le concert de Noël aura lieu le dimanche 17 décembre 2023 à 15h30 à salle polyvalente de Miserey-Salines, avec « La Band’ à Nad’ et les Boléros ».
A l’issue du spectacle, une collation, offerte par la municipalité, aura lieu dans la salle polyvalente.
Entrée libre
Ces rapports, approuvés par le Conseil Municipal, sont consultables en mairie.
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 8 janvier 2024. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Le Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole rappelle que le froid peut entraîner d’importants dégâts sur les réseaux d’eau potable, ruptures de canalisations ou gel des compteurs. Pour éviter ces désagréments et des frais importants, il est donc nécessaire de garantir une isolation efficace des appareils, en particulier quand ils sont placés dans des regards extérieurs.
Cette isolation, mise en place durant la période hivernale, pourra être retirée à compter du 1er mars 2024 afin d’éviter la condensation sur les écrans des compteurs.
Nous vous rappelons d’être prudents quant aux démarchages frauduleux qui peuvent avoir lieu sur la commune, notamment dans le cadre de travaux énergétiques. Dans leur approche commerciale ou la présentation de leur société, certaines entreprises se réclament des services publics (ministères, mairie, ADEME, ANIL/ADIL…) ou des entreprises du secteur de l’énergie. Les services publics ne démarchent JAMAIS, que ce soit par mail, par téléphone ou à votre domicile. Soyez vigilants.
Les services chargés de la délivrance des titres d’identité invitent les personnes concernées à anticiper le renouvellement de leur titre en vue de l’inscription aux examens scolaires, la réservation d’un voyage à l’étranger ou d’un déplacement professionnel.
Un nouveau cabinet d’orthophonie a ouvert au 7A rue de la Poudrière à Miserey-Salines.
Contact : Mme ABADOU Clémentine : 03.81.53.89.64 / Mme LAPALU Anaïs : 07.88.95.83.80
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : DATE A DETERMINER
Madame, Monsieur,
Pendant les vacances d’été, les entreprises choisies par la commune ont eu du « pain sur la planche » pour réaliser dans les délais les travaux du groupe scolaire élémentaire. Ainsi, les sanitaires (tranche1) ont été complétement réhabilités.
La désimperméabilisation de la cour de récréation est à présent terminée, restera quelques ajustements secondaires qui s’effectueront d’ici les vacances scolaires de la Toussaint.
Comme j’ai pu le dénoncer dans l’éditorial du flash info du mois d’avril, vous avez dû recevoir votre taxe foncière avec la hausse drastique des valeurs locatives décidées par l’Etat (+7,1%), la commune pour sa part n’a pas touché au taux, simple question de bon sens en cette période où il faut préserver le pouvoir d’achat.
Sur le plan sécuritaire, nous avons décidé, conjointement avec la commune des Auxons, de fermer l’accès à cette commune depuis la rue de la Diligence. Cette fermeture sera faite à la hauteur de l’antenne de télécommunication. Cette route, qui a la qualité de chemin rural, continuera après son aménagement à être praticable en mode doux (à pied ou à vélo).
Le Conseil Municipal a eu le plaisir d’accueillir les nouveaux arrivants ainsi que les bébés nés en 2023, le mercredi 4 octobre à 18h30 à la salle polyvalente.
Toujours dans le registre des manifestations, le repas des aînés aura lieu le samedi 18 novembre 2023 à partir de 12h, salle polyvalente. Les courriers d’invitation sont en cours de distribution.
Très cordialement,
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
L’actualisation du prix du repas facturé par le prestataire pour l’année scolaire 2023/2024 s’effectue selon l’indice des prix à la consommation – ensemble des ménages/alimentation de juin 2022-juin 2023, en augmentation de + 13.7 %. Ainsi, le tarif à compter du 1er septembre 2023 est le suivant :
Cependant, compte tenu de la forte augmentation des prix de l’alimentation au premier semestre 2023, et de la tendance actuelle, qui est à un ralentissement des prix de l’alimentation, le conseil municipal a décidé de réactualiser le tarif du repas en novembre 2023 et en janvier 2024 en fonction de l’indice des prix à la consommation – ensemble des ménages/alimentation.
La commune a décidé à l’unanimité d’appliquer les tarifs suivants pour l’année scolaire 2023/2024 (avec création de deux nouvelles tranches) :
Le tarif de l’accueil du midi est susceptible d’évoluer à la baisse au mois de novembre 2023 puis au mois de janvier 2024. En effet, si le prix d’achat du repas auprès du fournisseur est revu à la baisse en novembre 2023 puis en janvier 2024, cette baisse sera répercutée sur la tarification de l’accueil du midi. Dans le cas contraire, si le prix d’achat du repas augmente, celle-ci ne sera pas répercutée et les tarifs resteront identiques à ceux applicables au 1er septembre 2023.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de participer à l’entretien de la pelouse du terrain de football d’honneur des Auxons, par la signature d’une convention conclue pour une durée d’un an. Le montant de la participation de la commune de Miserey-Salines est de 855 euros pour l’année 2023.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Notre commune est passé en niveau « crise » depuis le 18/09/2023. L’arrêté préfectoral est disponible sur notre site internet.
L’Agence postale communale sera fermée du 30 octobre au 4 novembre inclus. Merci de votre compréhension.
Avec le dérèglement climatique on assiste actuellement à une contamination rapide des territoires par le frelon asiatique. Ce prédateur redoutable des abeilles domestiques est également dangereux pour l’homme. La collectivité a été amenée à intervenir à plusieurs reprises sur le domaine public pour faire procéder à la destruction de nids. Celle-ci est réalisée par un professionnel et nous tenons à votre disposition ses coordonnées si vous êtes concernés.
Rappelons que lorsque le nid se trouve sur une propriété privée c’est le propriétaire de cette dernière qui doit prendre en charge cette destruction.
Goûter d’Halloween le vendredi 20 octobre 2023 à partir de 16h15 à la salle polyvalente
Organisé par la municipalité, celui-ci aura lieu le dimanche 17 décembre 2023 à 15h30 à la salle polyvalente.
Nous rappelons aux administrés possédant des haies la nécessité d’en assurer la taille de manière à laisser le passage libre aux piétons et aux poussettes sur les trottoirs, et de respecter la hauteur maximale autorisée.
A plusieurs reprises certains administrés nous ont informés de la présence d’animaux errants sur la commune. Nous rappelons aux propriétaires d’animaux de veiller à faire attention à ce que leur animal ne divague pas afin d’éviter tous désagréments pour le voisinage.
PODAXIS, le spécialiste en podo-orthèse et en orthopédie, 100% made in France, implanté depuis 2010 dans la maison médicale d’Ecole Valentin, vient de déménager au 36 rue d’École à Miserey-Salines, dans des locaux spacieux et adaptés. Tel : 03.81.52.70.82
Paul et Caroline Kersen, responsables du site, et leur équipe seront heureux de vous accueillir pour tous vos besoins en appareillage du pied.
Le Terrier, chambres et table d’hôtes
Albin Maule
15 rue d’Ecole – 25480 Miserey-Salines
06 51 41 15 76
contact@leterriermaisondhotes.fr
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : DATE A DETERMINER
Ils ont osé…
Madame, Monsieur,
Dans la nuit du 6 au 7 juillet, des imbéciles ont osé s’attaquer à un élément culturel majeur pour bon nombre d’entre nous.
Il a été constaté au petit matin que la boîte à livres située au terrain de sports, construit bénévolement par un administré, avait été vandalisée et quelques livres ont été brûlés.
Que dire et que penser d’une telle attitude qui doit correspondre à un mimétisme des événements qu’a connus notre pays ces derniers jours.
Je laisse à chacun le soin d’y apporter son commentaire, le mien est « ne baissons pas les bras et continuons à nous battre pour le bien vivre ensemble, mais que la justice passe pour ceux qui ne respectent pas les règles ».
Lors de sa séance du 5 juillet, votre Conseil Municipal a eu à se prononcer sur la suppression d’un emplacement réservé. Il s’agit de celui qui prévoyait la liaison entre La Poste et la rue de l’Ancien Couvent. Par 13 voix pour et 10 voix contre, le Conseil Municipal a acté la suppression de cet emplacement réservé et par conséquent l’abandon d’un aménagement à cet endroit.
Les vacances s’installent, bel été à toutes et à tous.
Très cordialement
Marcel FELT, Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mai 2023
Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir les offres des entreprises AFP PLOMBERIE (25000 BESANCON) pour un montant de 921.80 euros TTC et ELECTRIPLUS (25870 LES AUXONS) pour un montant de 522 euros TTC pour des travaux supplémentaires dans le cadre de la rénovation de la salle des Mirabelles, ainsi que les entreprises AVS RÉSEAUX (21000 DIJON) pour l’achat d’un écran pour un montant de 774 euros TTC, CASTORAMA (25480 ECOLE-VALENTIN) pour du mobilier de cuisine pour un montant de 906.40 euros TTC et SIEGE & CO (25220 THISE) pour des armoires pour un montant de 1789.97 euros TTC
Le Conseil Municipal a validé à l’unanimité l’adhésion au CDRP du Doubs et la signature des conventions d’entretien et de balisage de 6 chemins de randonnée, à la suite du travail mené par la commission Environnement et Développement Durable.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
Le secrétariat de mairie sera fermé les samedis pour la période du 15 juillet au 26 août 2023 inclus, ainsi que le lundi 14 août. Merci de votre compréhension.
FERMETURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE
L’Agence postale communale sera fermée du 31 juillet au 19 août 2023 inclus. Merci de votre compréhension.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DATE A DETERMINER