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Miserey-Salines
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mai 2023
URBANISME
Madame, Monsieur,
Lors du dernier Conseil Municipal, les élus se sont penchés sur deux dossiers concernant l’urbanisme et qui vont conditionner les décisions en la matière pour notre village.
Plan Local de l’Habitat 2024/2029 (PLH)
Le PLH constitue un outil de planification et de définition d’une stratégie en matière de politique locale de l’habitat qui se décline à l’échelle des 68 communes qui composent la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole (GBM). Il faut donc répondre aux besoins en logements sur tout le territoire de GBM et assurer une répartition équilibrée et diversifiée de l’offre de logements (88 logements pour notre commune entre 2024 et 2029).
Votre conseil municipal, à l’unanimité, en l’état actuel de la procédure a émis un avis réservé sur ce PLH aux motifs principaux suivants :
Pour le Conseil Municipal le parcours résidentiel ne se décrète pas mais se construit là où l’intérêt se développe.
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Les grandes lignes du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) ont été présentées par la mission PLUi aux élus de la commune. Celles-ci peuvent se résumer en une déclinaison en trois parties, une Métropole attractive et dynamique, vertueuse et solidaire, et un cadre de vie sain.
Il s’en est suivi un débat et les élus s’accordent à penser que c’est le zonage retenu ainsi que son règlement qui permettra l’adhésion ou non aux principes énoncés.
Le PLUI devrait être voté d’ici la fin 2025.
Pour terminer et dans un tout autre domaine, je voudrais signaler le formidable travail de nos enseignants, travail qui a été salué par Madame la Rectrice de Bourgogne Franche-Comté lors de sa visite à l’école élémentaire le 04 mai 2023.
Très cordialement
Marcel FELT, Maire
La présentation a été faite aux élus par la mission PLUi. A l’issue de celle-ci un débat a eu lieu, le projet devrait être voté d’ici fin 2025.
Le Conseil Communautaire de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole a arrêté le projet de PLH le 13 avril 2023. Le Conseil Municipal a émis à l’unanimité un avis réservé sur ce projet
L’équipe municipale est heureuse de vous proposer la e-Cartes jeunes au tarif préférentiel de 4 € (prix public 10 €), la municipalité assurant le reste à charge.
Pour l’obtenir, il vous appartient de télécharger la fiche d’inscription
Cette fiche sera à retourner en mairie, au plus tard le samedi 1er juillet 2023 complétée et accompagnée obligatoirement des documents demandés.
La carte sera à votre disposition, en mairie, à partir du vendredi 1er septembre, aux horaires d’ouverture du secrétariat de mairie.
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 3 juillet 2023. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
1,2,3 salines vous invite à la kermesse de fin d’année le samedi 24 juin ! Autour des écoles et après le spectacle des enfants de 10h à 11h30, profitez d’une belle journée pour les enfants avec une structure gonflable, des jeux géants, un baby foot. Pop corn et barbe à papa viendront compléter le repas « barbecue » proposé sur réservation uniquement.
Contact : 123salines@gmail.com
Le nouveau comité directeur se présente à vous avec ce trombinoscope.
Nous vous partageons les prochains évènements de nos sections, ils sont ouverts à tous :
La Direction Eau et Assainissement (Grand Besançon Métropole) invite les administrés à découvrir leur compteur d’eau afin de faciliter leur accès pour la relève et éviter la condensation sur les écrans des compteurs
Collecte de sang le samedi 17 juin 2023 de 9h00 à 12h30
L’EFS sera présent à la salle polyvalente de notre village le samedi 17 juin de 9 hres à 12 hres 30.
La mobilisation au don du sang doit continuer, les besoins en produits sanguins restent constants.
“Si vous avez entre 18 et 71 ans et êtes en bonne santé, venez contribuer à sauver des vies. “
La collecte se fera sur rendez-vous sur le site de l’EFS ‘mon-rdv-dondesang.efs.sante.fr’.
Vous munir d’une pièce d’identité. Votre participation au don sera suivie d’une collation.
Merci pour votre présence.
L’équipe des bénévoles.
Nous rappelons aux propriétaires de chiens qu’il leur appartient de ramasser les déjections canines sur la voie publique (notamment sur les trottoirs) pour le respect et le bien-être de tous. Nous rappelons également aux propriétaires d’animaux de veiller à faire attention à ce que leur animal ne divague pas afin d’éviter tous désagréments pour le voisinage.
Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2023
Madame, Monsieur,
Lors du Conseil Municipal du 3 mai, celui-ci a voté la désimperméabilisation de la cour de l’école élémentaire.
Pourquoi un tel projet ? L’artificialisation des sols est une vraie préoccupation de vos élus. Réduire le phénomène des ilots de chaleur en désimperméabilisant les sols va dans ce sens et la cour de l’école élémentaire s’y prêtait. Les Commissions Patrimoine et Environnement ont réalisé un beau projet dont les bénéficiaires seront les enfants des écoles.
Je suis étonné, et je me dois de le signaler, l’opposition a voté contre ce dossier !
Toujours dans le cadre de l’adaptation au changement climatique, Grand Besançon Métropole a enfin livré le matériel qui va permettre l’extinction de l’éclairage nocturne.
Rappelons que le créneau choisi est de 23h à 6h et que cette extinction débutera dans la nuit du 11 au 12 mai 2023.
Pour terminer sur les méfaits du changement climatique, la Commission Interministérielle a donné un avis favorable à notre demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Cette information a été publiée au Journal Officiel de mercredi 3 mai 2023. Les administrés concernés disposent d’un délai de 30 jours à partir du 3 mai 2023 pour faire parvenir à leur compagnie d’assurance un état estimatif de leurs désordres.
Sur un autre registre, votre Conseil Municipal a voté l’exercice du droit de préemption pour un projet d’intérêt général (Résidence Seniors) sur un certain nombre de parcelles constructibles au Plan Local d’Urbanisme actuel.
Enfin j’ai le plaisir de vous annoncer que la traditionnelle rencontre avec les quartiers aura lieu le mercredi 5 Juillet à 19h et concernera les habitants des « Hauts de Volmenay » et ceux du « Clos de Volmenay ». L’endroit de la rencontre sera précisé dans le carton d’invitation.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
La commune a engagé une procédure de consultation pour la désimperméabilisation de la cour de l’école primaire. Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir l’offre du groupement GUINTOLI/NGE PAYSAGE pour un montant de 163 886.38 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat de mobilier dans le cadre de la rénovation de la salle des « Mirabelles » située à la maison des Associations. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise SIEGE & CO (25220 THISE) pour un montant de 8160 euros TTC.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
« Vide-Grenier, Dimanche 14 mai, parking salle polyvalente.
Infos et réservations : 07 68 00 08 11 – 123salines@gmail.com
4€ le ML, minimum 2 mètres. Buvette et restauration sur place. »
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
Le secrétariat de mairie sera fermé samedi 27 et lundi 29 mai. Merci de votre compréhension.
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Compte-rendu des Conseils Municipaux des 17 décembre 2022 et 1er février 2023
Madame, Monsieur,
Le PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) avance.
Afin de sensibiliser aux enjeux de celui-ci, une exposition itinérante a été créée et elle sera visible dans plusieurs secteurs. Ainsi et pour tenir compte des communes proches de notre secteur, elle sera visible en février notamment en mairie de Devecey et en mars à Pouilley Les Vignes.
Un registre vous permettra d’exprimer vos remarques.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
Suite à la démission d’une conseillère municipale, Mme Jeanne FAINDT, la candidate suivante de la liste « MISEREY-SALINES AGIR AVEC VOUS », Madame Lydie PRÉTOT a été installée en qualité de Conseillère Municipale.
La commune a engagé une procédure de consultation (procédure adaptée) pour le choix de l’entreprise chargée des travaux de rénovation des salles de bains des pavillons Les Nuelles. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de CHENE ENTREPRISE (25220 ROCHE LEZ BEAUPRÉ) pour un montant de 271 617 euros HT, soit 298 778.70 euros TTC
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’acquérir une parcelle située, lieudit « LA CORVÉE » à Miserey-Salines, cadastrée AO 66, au prix de 2 500 €, frais de bornage et de notaire à la charge de la commune.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’acquérir une parcelle située au lotissement « Le Clos Terre Rouge », cadastrée AM 280, afin d’y réaliser le projet de jardins familiaux, pour un montant de 5 560 euros, frais de notaire à la charge de la commune.
Dans le cadre des travaux de réfection de la toiture de la cure et du bâtiment annexe, le Conseil Municipal a approuvé à la majorité deux devis pour des travaux supplémentaires :
La composition des commissions communales suivantes a été modifiée comme suit :
Affaires Financières et Contrôle de Gestion
M. SCHECK Bertrand, Mme TILLY Christiane, M. LOMBARD Jacques, M. BACON Thierry, Mme LEUPARD Florence, M. EDEINGER Alexandre, Mme GORIOT Marie-Irène
Environnement et Développement Durable
M. EDEINGER Alexandre, Mme LEUCI Ada, M. LOMBARD Jacques, Mme LEUPARD Florence, M. HAUSTÊTE Claude, Mme GORIOT Marie-Irène, Mme TILLY Christiane
Action sociale et scolarité
Mme ESTAVOYER Patricia, Mme FERRAO Gabrielle, M. COURTET Frédéric, Mme HANRIOT-COLIN Michelle, Mme ARDAIL Monique, Mme BEAUSOLEIL Christelle, Mme COURBET Marjolijn, M. HAUSTÊTE Claude, Mme PRETOT Lydie
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2023/2024 seront ouvertes à partir du 20 février 2023. Les dossiers sont dès à présent disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.
Le recensement de la population 2023 a débuté il y a maintenant trois semaines.
Vous êtes déjà nombreux à avoir répondu au questionnaire par internet, et nous vous remercions de votre participation et de l’accueil que vous avez réservé aux agents recenseurs.
A ce jour, certains d’entre vous n’ont pas encore effectué la démarche, nous vous rappelons donc l’importance de cette opération. Votre participation est indispensable avant le vendredi 17 février 2023.
Pour rappel, vous avez la possibilité de répondre en ligne en utilisant les codes d’accès renseignés sur la notice qui vous a été distribuée par l’agent recenseur. Si vous avez perdu cette notice, si vous rencontrez une difficulté pour répondre en ligne, ou si vous souhaitez un questionnaire papier, vous pouvez contacter le secrétariat de mairie au 03.81.58.76.76.
Nous comptons sur votre collaboration !
Rendez-vous à la salle polyvalente le samedi 4 mars à 15h pour un défilé de carnaval dans le village. Suivi d’une boom à la salle, atelier maquillage, buvette sur place avec gaufres, beignet, bonbons, boissons… Ouvert à tous.
Rendez-vous le 2 avril pour la rando photo : c’est une balade dans le village, suivez les indices pour trouver votre chemin ! Départ du parc vers l’église de 14h à 16h ! Buvette sur place.
L’INSEE a notifié à la commune les populations légales en vigueur au 1er janvier 2023 :
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DATE À DÉFINIR
| Madame, Monsieur, L’année 2022 s’en va, qui sera champion du monde de football, c’est l’une des préoccupations de la population, même si l’environnement dans lequel s’est tenue cette compétition est à mon sens fort discutable. Cette fin d’année va voir aussi la disparition d’un bâtiment (maison Dame, à côté de la micro-crèche) qui faisait partie de notre paysage quotidien. Mais c’est ainsi, les constructions se remplacent avec toujours une évolution urbanistique pour tenir compte de la réalité de ce siècle. Sur un autre chapitre, on ne peut manifestement pas soutenir que la pandémie est derrière nous et nous avons à nouveau sacrifié le repas des aînés au titre du «principe de précaution ». Cette rencontre a été remplacée par une box gourmande qui nous l’espérons vous conviendra même si nous savons que cela ne peut remplacer les pas de danse égrenés pendant ce repas. En Janvier/Février 2023 nous sommes menacés par des coupures d’électricité. La Commune sera un acteur important pendant celles-ci si elles interviennent. En effet les informations majeures mises à la disposition par l’État à J-3 seront communiquées aux communes. Par conséquent j’invite ceux qui ne l’ont pas encore fait à s’inscrire au Flash Info et aussi télécharger sur leur téléphone portable l’application gratuite « Intramuros ». J’espère pouvoir vous retrouver à la traditionnelle cérémonie des vœux à la salle polyvalente le vendredi 6 janvier 2023 à 18h00. Dans l’intervalle et au nom du Conseil Municipal je vous souhaite à toutes et à tous de très belles fêtes de fin d’année Très cordialement, Marcel FELT, Maire |
| Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2022 MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) Le Conseil Municipal, a décidé à la majorité de mettre en place le RIFSEEP à compter du 1er janvier 2023 DÉSIMPERMÉABILISATION DE LA COUR DE L’ÉCOLE PRIMAIRE : DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2023 Des travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école primaire vont être effectués. Le coût des travaux est estimé à 150 000 € HT. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de solliciter une subvention de l’Etat au titre de la DETR 2023. NOËL DES AINÉS Cette année les aînés recevront à nouveau de la part de la commune un colis de Noël composé de produits de la société COLRUYT (25480 Miserey-Salines) pour un montant total de 8774.79 euros TTC. MODIFICATION DES HORAIRES DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC Le Conseil Municipal a décidé à la majorité que l’éclairage public sera interrompu la nuit de 23h à 6h. Un arrêté municipal détaillant les modalités de cette mesure a été pris. DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Parmi les décisions prises figurent notamment : – L’installation de panneaux de signalisation dans la rue des Vergers pour un montant de 5 275.64 € TTC – La réfection en peinture de la salle parquet à la salle polyvalente pour un montant de 3 062.84 € TTC – L’installation d’une pergola à la cantine pour un montant total de 8 300.40 € TTC – La démolition de la « maison Dame » pour un montant de 27 720 € TTC |
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2022
Le concert de Noël aura lieu le dimanche 18 décembre à 17h00 à l’église de Miserey-Salines.
La chorale CHANT’ESPOIR, dirigée par Robert Vernet, assurera la prestation avec la participation de Cloé M., slameuse.
À l’issue du spectacle, une collation, offerte par la municipalité, aura lieu dans la salle polyvalente. Cloé vous proposera l’achat de CD.
ENTRÉE GRATUITE
En 2023, notre commune est concernée par le recensement de la population. Celui-ci aura lieu du jeudi 19 janvier 2023 au samedi 18 février 2023.
Ainsi, les agents recenseurs, recrutés par la commune, se présenteront à votre domicile. Nous vous remercions de bien vouloir leur réserver votre meilleur accueil.
Nous vous rappelons la possibilité de vous faire recenser en ligne, ce qui est plus simple et plus rapide pour vous. Il conviendra simplement de suivre les instructions qui sont indiquées sur la notice d’information qui vous sera distribuée par les agents recenseurs lors de leur passage (soit en mains propres, soit dans votre boite aux lettres). Si vous ne pouvez pas répondre en ligne, des questionnaires papier pourront vous être remis par les agents recenseurs.
La Direction Gestion des Déchets de Grand Besançon Métropole organise la mise en place de puces d’identification sur les bacs jaunes non encore équipés sur toutes les communes de GBM. L’opération a débuté sur notre commune lundi 28 novembre 2022.
Afin de faciliter cette opération, nous vous remercions de bien veiller à sortir votre bac jaune (qu’il soit plein ou vide) les lundis 9 et 23 janvier 2023, jours de collecte, et à les laisser accessibles jusqu’à 15 heures. Cette opération n’entrainera aucuns frais supplémentaires et ne changera pas le système de facturation, basé sur la levée et le poids du bac gris. Merci pour votre coopération.
Rapports 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif
Ces rapports, approuvés par le Conseil Municipal, sont consultables en mairie.
Ramassage encombrants
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 9 janvier 2023. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Restaurant « chez Yoshinoya »
Cet établissement situé Impasse de l’Ecureuil est à présent ouvert.
(Tel. : 03.81.52.86.42)
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
17 DECEMBRE 2022 A 9H00
Madame, Monsieur,
Avec les premiers frimas d’automne, votre facteur a dû glisser dans votre boite aux lettres, pour ceux qui sont éligibles à la Taxe Foncière, votre avis d’imposition.
Je vous rappelle que votre Conseil Municipal avait décidé, comme c’est le cas depuis de très nombreuses années, lors du vote du budget de 2022 de ne pas augmenter le taux de celle-ci. Vous savez aussi que depuis 2018 le coefficient de revalorisation des valeurs locatives cadastrales s’appuie sur l’évolution de l’indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH).
C’est là que réside le problème, car cet indice progresse sensiblement sous l’effet de l’inflation et en l’occurrence, sur la période considérée, c’est 3.4%, d’où l’augmentation « mécanique » de votre impôt de 3.4 % alors que le taux municipal est resté stable.
Le législateur a donc eu une très mauvaise idée dans son choix et espérons que notre Parlement trouvera une formule plus appropriée à la situation car on nous annonce une inflation entre 5 et 6%, je n’ose pas imaginer ce taux pour 2023 appliqué pour votre taxe foncière.
Sur un autre registre, plus doux, nous avons pu limiter l’augmentation des prix de la cantine à 3.9%, malgré un indice contractuel qui atteignait les 5.8%. L’évolution du conditionnement des repas a permis cette limitation à destination des familles.
Le 18 octobre 2022 à 18h30 j’aurai plaisir avec le Conseil Municipal d’accueillir les nouveaux arrivants et les nouveaux bébés. Cette manifestation, qui aura lieu à la salle polyvalente, concernera les foyers arrivés en 2020/2021/2022, ainsi nous pourrons résorber notre retard dû à la COVID. Les familles concernées recevront une invitation dans leur boite aux lettres.
Enfin concernant l’énergie, la collectivité va mettre en place les limitations préconisées par l’Etat en termes de chauffage. Celles-ci s’appliqueront à tous les bâtiments publics, la règle des 19 degrés devra être respectée. Une dérogation sera accordée à l’école maternelle où le dispositif en place avec l’arrivée de la nouvelle chaudière permettra de maintenir la température à 20 degrés.
Très cordialement,
Marcel FELT, Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2022
L’actualisation du prix du repas facturé par le prestataire pour l’année scolaire 2022/2023 s’effectue selon l’indice des prix à la consommation – ensemble des ménages/alimentation de juin 2021-juin 2022, en augmentation de + 5.8 %. Toutefois, il a été convenu avec le prestataire de livrer les repas dans des bacs inox au lieu des barquettes plastiques. Ainsi, nous avons pu limiter la revalorisation du prix du repas à hauteur de 3.9 %, et le tarif à compter du 1er septembre 2022 est le suivant :
La commune a décidé à l’unanimité d’appliquer les tarifs suivants pour l’année scolaire 2022/2023 :
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de donner son accord pour le versement d’un fonds de concours de 26 650 € dans le cadre du programme annuel complémentaire Gros Entretien Renouvellement (GER), et d’autoriser le Maire à signer la convention avec Grand Besançon Métropole.
La commune a décidé de reconduire le contrat d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs pour une durée de 4 ans à compter de 1er janvier 2023. Le courtier retenu est SOFAXIS/CNP.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Nous vous informons que la Direction Gestion des Déchets de Grand Besançon Métropole organise la mise en place de puces d’identification sur les bacs jaunes non encore équipés sur toutes les communes de GBM. Le début de l’opération sur notre commune est le lundi 14 novembre 2022.
Afin de faciliter cette opération, nous vous remercions de bien veiller à sortir votre bac jaune (qu’il soit plein ou vide) les lundis 14 et 28 novembre, et le lundi 12 décembre, jours de collecte, et à les laisser accessible jusqu’à 15 heures. Cette opération n’entrainera aucun frais supplémentaires et ne changera pas le système de facturation, basé sur la levée et le poids du bac gris. Merci pour votre coopération.
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu lundi 3 octobre 2022.
Les employés municipaux enlèvent ces objets devant votre domicile. Avisez le secrétariat la semaine qui précède au 03 81 58 76 76 ou cliquez ici.
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Télécharger l’application mobile
Nous rappelons aux personnes qui ont commandé une carte avantage jeune de bien vouloir venir la retirer au secrétariat aux horaires d’ouverture de la mairie.
Notre zone est sortie de la « crise », mais est maintenue en « alerte renforcée ».
Des restrictions s’appliquent toujours, notamment l’arrosage des espaces verts ou le nettoyage des façades, voiries… arrêté disponible sur notre site internet.
Afin de faciliter le travail de nos facteurs, il est demandé de vérifier que votre habitation comporte bien un numéro et que celui-ci soit visible. Il servira également aux opérations de recensement qui auront lieu de mi-janvier à mi-février 2023.
Nous rappelons aux administrés possédant des haies la nécessité d’en assurer la taille de manière à laisser le passage libre aux piétons et aux poussettes sur les trottoirs, et de respecter la hauteur maximale autorisée.
Cet établissement situé chemin des Trois Croix est à présent ouvert.
Tél. : 03.81.48.42.76 – Site internet : https://aux-ateliers.com
date à déterminer
Compte-rendu des Conseils Municipaux des 24 juin et 6 juillet 2022
Madame, Monsieur,
Depuis quelques mois nous avons pu goûter à une liberté retrouvée car la pandémie a reculé avec dans la foulée ses effets néfastes.
Cependant depuis quelques jours, de nouveaux signaux se font jour et doivent inciter à la plus grande prudence. Les congés d’été arrivent avec un temps de migration et surtout de pause afin que chacune ou chacun prenne le temps de vivre différemment afin de nous retrouver à la rentrée rassérénés avec des objectifs personnels et familiaux nouveaux.
Avant la pause estivale, votre conseil municipal a décidé de faire démolir le corps de ferme situé sur l’ancienne propriété « DAME », les contraintes techniques, financières et sécuritaires ne permettant pas d’envisager une réhabilitation.
En septembre nous pourrons donc lancer la mise en concurrence pour le choix d’un architecte afin de faire prospérer notre dossier de la mise à disposition d’une maison des Associations d’ici 2 à 3 ans.
Dans l’intervalle, je vous souhaite un bel été.
Marcel FELT, Maire
Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité l’instauration de la TLPE sur la commune et en a fixé les tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023.
Les enseignes inférieures ou égales à 7m2 en seront totalement exonérées.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
INFORMATIONS DIVERSES
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Les personnes qui ont commandé une carte jeune sont invitées à les retirer en Mairie lors d’une permanence prévue à cet effet samedi 3 septembre 2022.
La brigade d’École-Valentin, comme chaque année, peut réaliser des vérifications aux domiciles absents de tous occupants. Si vous souhaitez bénéficier de l’Opération tranquillité vacances, votre inscription est à effectuer directement à la brigade.
L’Agence Postale Communale de MISEREY SALINES sera fermée du 1er août 2022 au 20 août 2022 inclus.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DATE A DETERMINER
La commune a engagé une procédure de consultation pour la maitrise d’œuvre des travaux de rénovation des salles de bains des pavillons Les Nuelles. Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
-BET GALLET (25480 ECOLE VALENTIN) : Devis d’un montant de 15 000 euros TTC.
Il a été décidé d’adopter au 1er janvier 2023 le référentiel M57 dans sa nomenclature développée pour le budget de la commune.
Ont été désignées par tirage au sort lors du Conseil Municipal les personnes suivantes pour le jury d’assises au titre de l’année 2023 :
MADELINE Ivan – BRETHES Caroline – HORTA Claudia – ROUYER Stéphanie – JABER Inès – MORICEAU Frédéric.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Des réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grand Besançon Métropole. Pour les administrés de Miserey-Salines intéressés, une réunion aura lieu au Centre polyvalent de Pirey le 24 juin 2022 de 18h00 à 20h00.
Nous vous rappelons que le dépôt sauvage d’ordures ménagères est strictement interdit, et que des poursuites seront engagées à l’encontre des personnes concernées dont l’identité serait découverte.
Une personne a évacué ses déchets verts (taille de haie) dans la benne située derrière le cimetière. La caméra qui donne sur cette rue permet l’identification de la personne. Celle-ci est invitée à prendre contact avec la mairie pour un traitement amiable, dans un premier temps, de cette infraction.
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’École-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
« Vous recherchez un emploi ? Vous êtes motivé, organisé, avez envie de travailler avec des enfants ? Rejoignez une équipe dynamique, et devenez animateur en restauration scolaire !
Vous êtes titulaire d’un BAFA ou équivalent, alors déposez votre candidature sur : candidature@francas-doubs.fr
Celui-ci aura lieu lundi 4 juillet 2022. Inscription préalable en contactant le secrétariat de mairie.
le 25 juin à Besançon Micropolis. Renseignements et réservation sur restosducoeur.org
Les administrés qui ont protégé leur compteur d’eau contre le gel cet hiver sont invités à les découvrir afin de faciliter leur accès pour la relève et d’éviter la condensation sur les écrans des compteurs.
Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations !
Cliquez sur le bouton correspondant à votre SmartPhone et choisissez Miserey-Salines
Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
Vous pouvez recevoir nos alertes directement sur votre smartphone, au journal de la commune, aux événements de leur bassin de vie et aux points d’intérêt touristiques…
Vous pouvez utiliser les services que nous mettons à leur disposition : l’annuaire, le signalement d’un problème, les sondages, les associations, les écoles, les médiathèques et les commerces.
Solidarités
Madame, Monsieur,
Le vendredi 12 novembre 2021, votre Conseil Municipal à l’unanimité a pris une décision importante, de nature à améliorer le pouvoir d’achat des salariés de la collectivité.
En effet, sur proposition du Maire, la collectivité va pouvoir mettre en place au grand bénéfice des agents, le titre-restaurant. Cet avantage social va se concrétiser par une progression de leur pouvoir d’achat entre 4 et 6%. La mesure prise s’effectuera « à coût zéro » grâce à des économies réalisées sur d’autres postes.
Vous savez que nous avons dû malheureusement renoncer pour la 2ème année consécutive à notre repas annuel des « ainés ». Dans le courant de la première quinzaine de décembre, vos élus distribueront en porte à porte le colis concocté par la commission sociale du Conseil Municipal.
Solidarité il en faudra encore pour se prémunir des méfaits de la COVID, nous connaissons tous les gestes et comportements à respecter pour nous-mêmes et à l’égard de notre prochain.
Enfin en termes d’intercommunalité, la solidarité entre communes n’a pas joué et le Conseil Communautaire a voté un prélèvement sur la taxe d’aménagement de 30% à compter du 1er janvier 2022. Celle-ci est due par les propriétaires pour toutes les opérations d’aménagement et de construction soumises à un régime d’autorisation (exemple : construction d’une maison, d’un appartement ou pour les locaux commerciaux, artisanaux). Le fait générateur est l’autorisation d’urbanisme (permis de construire).
Une disposition du texte présenté implique un prélèvement de 30% au profit de la Communauté Urbaine même pour les autorisations d’urbanisme délivrées avant le 1er janvier 2022. En application de cette disposition particulièrement injuste, la perte sèche pour la commune est de 300 000 euros.
Le secteur Nord de la Communauté Urbaine a fait bloc derrière la commune (Chatillon-le-duc, Ecole-Valentin, Les Auxons et Tallenay) mais cela n’a pas suffi.
Par conséquent pour purger cette iniquité nous saisissons dans un premier temps sous la forme d’un recours grâcieux Madame la Présidente de Grand Besançon Métropole, et si celui-ci n’aboutit pas, nous porterons le dossier devant le Tribunal Administratif de Besançon.
La tenue de la cérémonie des vœux à la population demeure à ce jour réservée, nous prendrons notre décision avant les fêtes de fin d’année.
Très cordialement,
Marcel FELT
En raison du contexte sanitaire actuel, la commune n’organisera pas le repas des ainés. Ceux-ci recevront de la part de la commune un colis de Noël, distribué par les élus, composé de produits de la société COLRUYT (25480 Miserey-Salines) et de la maison d’éditions SUTTON (37000 TOURS) pour un montant total de 8352.84 euros TTC.
La distribution des colis s’effectuera durant la 1ère quinzaine de décembre.
A partir du 1er janvier 2022, toutes les communes doivent avoir la capacité de recevoir les demandes d’urbanisme par voie dématérialisée. L’usager aura la possibilité de déposer son dossier soit au format papier soit de manière dématérialisée. GBM a décidé de mettre à disposition de l’ensemble des communes, un téléservice mutualisé adapté aux compétences respectives des communes et de GBM en matière d’urbanisme, dénommé guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU). Tout dépôt dématérialisé sera réalisé obligatoirement via ce guichet. Tout dépôt par mail, sur clé USB, lien de transfert et autres supports… ne sera pas recevable par l’administration.
La commune a décidé à l’unanimité d’adhérer au téléservice « Guichet numérique des autorisations d’urbanisme » par la signature d’une convention avec GBM.
Prochainement, le pôle de loisirs situé dans les anciens locaux de la métallerie OBLIGER ouvrira ses portes. Dans le même temps, et en face de ce complexe de loisirs, se construira un hôtel de 75 chambres de la chaine B&B. Ces 2 projets, pour lesquels des autorisations d’urbanisme ont été délivrées, par la commune sont desservis par le chemin des Trois croix.
Afin d’adapter cette voirie aux futurs flux (circulation automobile, piétons, clients) et de rendre cet espace sécurisé, il est nécessaire d’entreprendre un certain nombre de travaux afin de requalifier cette chaussée.
La maitrise d’ouvrage du chantier sera assurée par GBM et le coût prévisionnel des travaux s’élève à 141 490 € HT. Le fonds de concours attribué à cette opération par la commune est d’un montant de 70 745€, soit 50% de l’enveloppe prévisionnelle.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de donner pouvoir à M. le Maire à l’effet de signer la convention portant attribution d’un fonds de concours de la commune de Miserey-Salines à Grand Besançon Métropole, pour un montant de 70 745 € et portant sur la phase 1 de la réhabilitation du chemin des Trois Croix.
Le Conseil Municipal a décidé, conformément au code général des collectivités territoriales, l’ouverture anticipée de crédits d’investissement 2022 pour un montant total de 548 457.35 euros, permettant ainsi d’engager des opérations d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 en mars 2022.
La commune a décidé à l’unanimité de fixer les nouveaux tarifs de la salle polyvalente (par week-end), applicables à compter du 1er janvier 2022 :
Grande Salle (repas : avec la cuisine, réserve, tables, chaises)
Petite salle (pas de repas à table : uniquement réfrigérateur et four pour lunchs)
Caution pour le ménage : 250 €
Parmi les décisions prises figurent notamment :
« 1, 2, 3 Salines prépare NOËL ! Au programme : sapins, chocolats, et goûter !
La rentrée tout juste derrière nous… Noël approche à grand pas ! 1,2,3 Salines vous facilite l’achat de vos sapins et de vos chocolats ! Les chocolats sont garantis « Pur beurre de cacao », sans conservateur chimique ni alcool. Pour commander en ligne (paiement sécurisé) : https://urlz.fr/gKfn ou par papier, en déposant le chèque à l’ordre d’1,2,3 Salines avec les bons de commandes remplis dans la boite aux lettres de 1,2,3 Salines (à l’entrée de l’impasse des écoles) ou de l’envoyer par courrier : 1,2,3 Salines, 2 rue de l’ancien couvent, 25480 Miserey-Salines
DATE LIMITE DE RÉSERVATION : MERCREDI 24 NOVEMBRE
N’hésitez pas à en faire profiter votre famille, vos amis, collègues… Les bénéfices seront reversés aux écoles pour financer les projets de nos enfants ! Les commandes seront à retirer le vendredi 3 décembre de 16h à 18h lors du goûter de Noël.
Pour tous renseignements : 123salines@gmail.com »
Réouverture du restaurant LA BOUCHERIE (zone EXPOBAT) depuis le 29/09/2021 à la suite de changement de propriétaire. Tel. 03.70.88.98.35 Mail : misereysalines@la-boucherie.fr
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : date à déterminer