/
Miserey-Salines
Quelques conseils pratiques en cas de démarchage frauduleux dans le cadre de travaux de rénovation énergétique à consulter sur la brochure ci-dessous
A l’attention des parents d’élèves du collège Claude Girard de Châtillon le Duc.
Les dessertes et les horaires de prise en charge aux arrêts sont modifiés à partir du 2 octobre 2023 afin de garantir une une arrivée dans les temps au collège.
| Miserey-Salines – Ancienne Gare | 7:25 |
| Miserey-Salines – Monument | 7:26 |
| Miserey-Salines – Fontaine | 7:27 |
| Miserey-Salines – Grande Charrière | 7:28 |
| Miserey-Salines – Les Nuelles | 7:29 |
| École-Valentin – Valentin | 7:30 |
| École-Valentin – Espace Commercial | 7:32 |
| École-Valentin – Espace Valentin | 7:33 |
| Châtillon-le-Duc – Clos des Pins | 7:34 |
| Châtillon-le-Duc – Genêtre | 7:35 |
| Châtillon-le-Duc – Mazarin | 7:36 |
| Châtillon-le-Duc – Clos du Fort | 7:37 |
| Châtillon-le-Duc – Léon Baud | 7:38 |
| Châtillon-le-Duc – Collège | 7:40 |
Avant de vous rendre en mairie, pour toute demande de carte d’identité ou de passeport gagnez du temps en remplissant la pré-demande en ligne.
Rendez-vous sur https://ants.gouv.fr/
Par délibération en date du 16 décembre 2019, le Conseil Communautaire a engagé une procédure d’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunautaire (RLPi) et définit les modalités de la concertation préalable.
Cette concertation se déroulera pendant toute la durée de l’élaboration du projet jusqu’à la délibération qui arrêtera le projet et qui tirera le bilan de la concertation.
Veuillez trouver ci-joint la fiche qualité de l’eau de la ou des ressource(s) qui alimente(nt) votre commune.
Conformément à l’arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures de distribution de l’eau et de collecte et de traitement des eaux usées, ces informations seront portés à la connaissance des abonnés lors de l’envoi de la prochain facturation par l’exploitant des réseaux d’eau.
Nous vous informons que l’extinction de l’éclairage public débutera dans la nuit du jeudi 11 mai à vendredi 12 mai 2023.
Cette extinction nocturne sera appliquée de 23h à 6h.
La Commission Interministérielle a donné son avis favorable à notre demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.
Cette information a été publiée au Journal Officiel de mercredi 3 mai 2023.
Les administrés concernés disposent d’un délai de 30 jours à partir du 3 mai 2023 pour faire parvenir à leur compagnie d’assurance un état estimatif de leurs désordres.
Arrêté municipal pris par la commune pour les ouvertures dominicales pour les commerces de détails pour l’année 2023
Arrêté municipale réglementant la circulation Rue des Vergers « Zone 30 »
