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Miserey-Salines
La rue des Acacias, à Miserey-Salines, est bordée d’un mur de soutènement. Ce mur est surveillé depuis plusieurs mois et présente des signes de déformation préoccupants.
Considérant le risque pour les usagers, Grand Besançon Métropole et la commune de Miserey-Salines ont pris la décision de fermer à la circulation de tout véhicule la rue des Acacias, entre les numéros 8 et 10, en maintenant l’accès à toutes les propriétés sur cette rue. La circulation des piétons restera possible, sur le trottoir opposé à l’ouvrage.
Cette fermeture sera effective à la date du 15 avril 2024, pour une durée prévisionnelle de douze mois.
Durant cette période, Grand Besançon Métropole pilotera une première phase d’études de six mois, délai nécessaire aux différents intervenants pour définir la meilleure solution de confortement de cet ouvrage.
La deuxième phase, d’octobre à décembre 2024, correspondra à la passation des marchés et la période de préparation des travaux.
Enfin, des travaux seront réalisés à partir de janvier 2025, pour une durée estimée de trois mois.
Pendant toute la période précédant les travaux, vous observerez plusieurs phases d’inactivité « apparente » sur place.
Toutefois, et pour une question de sécurité des usagers, il est rappelé que seul le trottoir opposé à l’ouvrage, sera accessible.
Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter Mme Stéphanie GIBERT ou M. Yves BRASLERET – Grand Besançon Métropole, en charge de cette opération au 03 81 61 51 26 ou à l’adresse mail suivante : mobilites@grandbesancon.fr.
Arrêté municipal ci-dessous :
Budget 2024 et travaux
Madame, Monsieur,
La commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé de ne pas augmenter les taux pour l’année 2024, à la différence de l’Etat qui va augmenter les valeurs locatives de 3.9 %. Quel crédit apporter à cette revalorisation ?
Votre Conseil Municipal a décidé des travaux suivants :
Remplacer le système de vidéoprotection par un équipement qui tient compte de l’évolution des technologies et notamment la lecture de nuit des plaques d’immatriculation. Les travaux seront terminés fin juin, début juillet 2024. A l’issue de ceux-ci je modifierai par nécessité (recharge des batteries) mon arrêté municipal concernant l’amplitude de fermeture de l’éclairage public qui débutera à minuit jusqu’à 5h.
La maison des associations va bénéficier de la rénovation de son système de chauffage afin de l’adapter à sa nouvelle finalité. Suivra dans un avenir proche le remplacement des huisseries ainsi qu’un ravalement de façades.
Pour la cantine/bibliothèque, l’habillage bois à l’extérieur va également être traité au profit de parements en lien avec les couleurs de la façade avant.
Pour les jardins familiaux, les travaux de mise en place seront réalisés tout au long du mois d’avril. Une information va être déposée dans votre boîte aux lettres dans les prochains jours.
Pour la rue des Acacias, les gabions qui retiennent le talus ont beaucoup bougé et les conditions de sécurité nécessaires ne sont plus remplies. Aussi l’urgence commande de réaliser les études et les travaux pour remédier à cet état de fait. Par conséquent, la rue des Acacias sera fermée à toute circulation pendant une période de 9 à 12 mois. Des déviations seront mises en place. Le maître d’ouvrage de l’opération sera Grand Besançon Métropole.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Le compte administratif 2023 et le compte de gestion 2023 ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Le budget primitif 2024 a été adopté à la majorité (4 votes contre).
Il fait apparaître par section les montants de crédits ci-dessous :
Par ailleurs, la commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les taux pour l’année 2024 :
La commune a engagé une procédure de consultation pour le remplacement du système de vidéoprotection. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre du groupement Jet1oeil/Citéos pour un montant de 89 372.40 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour la rénovation du chauffage de la maison des associations. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CHENE pour un montant de 100 545.60 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour des travaux de rénovation des façades (bardage) du bâtiment de la cantine/bibliothèque. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CPCM pour un montant de 51 924 euros TTC.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
« Le vide-greniers de notre association 1,2,3 Salines, au profit des élèves des écoles de Miserey-Salines, revient le dimanche 5 Mai sur le parking de la salle polyvalente.
Une inscription complète en ligne est possible : lien d’inscription
Ou via notre formulaire d’inscription.
N’hésitez pas à nous contacter : 123salines@gmail.com »
« L’ASCMS vous attend nombreux le 6 avril pour 2 événements :
de 8h à 15h30 : La fête du Vélo !!
Bourse aux vélos : déposez vos vélos inutilisés pour leur offrir une deuxième vie (dépôt de 8h à 10h, frais de dépôt 2€), et trouvez votre nouveau vélo parmi les occasions proposées à la vente. Vélos draisienne, vélo électrique accepté.
Parcours VTT de 10km et parcours cyclo (7 km le matin et 25km l’après-midi) autour du village, ouverts à tous à partir de 10 ans ou 8 ans accompagnés d’un adulte (casque obligatoire).
Parcours d’initiation pour les plus jeunes sur le parking.
Atelier de réparation de vélo (10h – 13h).
Stand « Sport Good Deal ».
Nombreuses animations sur place. (Sécurité routière, fresque du déplacement…)
Food truck le midi et buvette sur place.
A 16h : Théâtre pour enfants à partir de 3 ans : Lorsque les poules avaient des dents par la compagnie COLIBRI
Réservation conseillée : lien de réservation
Durée du spectacle 45 minutes »
Cette année la fête foraine aura lieu du mercredi 8 mai au dimanche 12 mai 2024.
L’agence postale sera fermée du lundi 22 avril au samedi 27 avril inclus. Merci de votre compréhension.
Le secrétariat de mairie sera fermé vendredi 10 et samedi 11 mai 2024, ainsi que samedi 18 mai 2024.
M. MENIERE Sébastien vous accueille dans le cadre de son activité de Naturopathie (ainsi que réflexologie, massage et olfacto-thérapie au 10 rue des Acacias. Tel. : 06.42.45.57.43 Mail : s.meniere@gmail.com
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : DATE A DETERMINER
Êtes-vous certain de pouvoir voter lors des prochaines élections ? En cas de doutes, interrogez votre situation électorale sur https://www.service-public.fr/
Pour les élections européen la date limite des inscriptions :
Madame, Monsieur,
Lors de la présentation des vœux de la commune le 12 janvier 2024, je vous avais indiqué que le contentieux entre la commune et Grand Besançon Métropole à propos de la taxe d’aménagement avait été examiné le jour même devant le Tribunal Administratif. J’avais présenté les observations de la commune au demeurant assez simples et empreintes de logique.
Pour dire les choses simplement GBM considérait que la répartition de cette taxe (70% pour la commune et 30%) pour l’intercommunalité s’appliquait pour toutes les autorisations d’urbanisme, même celles délivrées avant le 1er Janvier 2022 en vertu d’une décision du conseil communautaire en date du 10 Novembre 2021.
Le préjudice pour la commune était considérable (+ de 200 000 euros) et nous soutenions le contraire en vertu du principe de non-rétroactivité des actes administratifs dès lors qu’elle fait application d’une réglementation nouvelle à une « situation de droits acquis » c’est-à-dire une situation juridique définitivement constituée. Par conséquent les permis de construire délivrés avant le 1er janvier 2022 ne pouvaient pas être assujettis au prélèvement de 30% au profit de GBM.
La délibération de GBM du 10 novembre 2021 porte donc atteinte à cette situation de « droit acquis » et a été annulée pour toutes les autorisations d’urbanisme délivrées avant le 1er janvier 2022.
A ce jour il semblerait que GBM fasse appel de cette décision, vous pouvez compter sur moi pour défendre vos intérêts.
Sur un autre registre le dossier des jardins familiaux progresse bien, les entreprises pour mener à bien les travaux ont été choisies.
J’invite donc celles et ceux intéressés pour le jardinage d’un petit lopin de terre à prendre contact avec la mairie pour formaliser une pré-inscription, sachant que pour la première tranche une quinzaine de lots sera aménagée.
Enfin notre salariée depuis 12 ans, Mélanie Sandoz vient de réussir un concours de la fonction publique territoriale, celui de rédacteur (catégorie B). Toutes nos félicitations à Mélanie pour son travail personnel.
Très cordialement,
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 février 2024
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’aménagement des jardins familiaux. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT (25480 PIREY) pour un montant de 89 333.40 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat d’un nouveau tracteur et la reprise de l’ancien modèle. Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir la société DEMETERRE (25660 SAONE) pour un montant de 105 600 euros TTC (tracteur John Deere type type 6110M) avec reprise de l’ancien tracteur pour un montant de 48 000 euros TTC.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de mettre en place une participation financière de 50 €, par adresse de particulier pour la destruction de nids de frelons asiatiques, sur présentation d’une facture acquittée d’un professionnel agréé au nom de l’administré (+RIB de l’administré) et précisant l’adresse de l’intervention, dans la limite d’un budget fixé à 500 € sur l’exercice 2024. Cette participation financière est mise en place pour les destructions de nids effectuées à compter du 7 février 2024, sans rétroactivité, et pour l’année 2024.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’approuver l’installation d’un nouveau système de vidéoprotection et de solliciter son autorisation par M. le Préfet.
Dans le cadre des travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école élémentaire, l’Etat a notifié à la commune l’attribution d’une subvention, au titre du « Fonds Vert », d’un montant de 34 853 euros. Grand Besançon Métropole avait également été sollicité pour l’octroi d’une subvention au titre du fonds « Climat ». Celle-ci vient d’être notifiée à la commune et son montant s’élève à 36 189 euros.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2024/2025 seront ouvertes à partir du 4 mars 2024. Les dossiers sont dès à présent disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.
L’INSEE a notifié à la commune les populations légales en vigueur au 1er janvier 2024 :
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 8 avril 2024. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Les services chargés de la délivrance des titres d’identité invitent les personnes concernées à anticiper le renouvellement de leur titre en vue de l’inscription aux examens scolaires, la réservation d’un voyage à l’étranger ou d’un déplacement professionnel.
« Le 6 avril : Fête du vélo et spectacle pour enfant à 16h !
Au programme de 10h à 15h30 :
Dépôt vente vélos d’occasion, (dépôt à partir de 8h, vente à partir de 10h)
Circuit cyclo (départ toutes les 30 minutes) et VTT (2 départs le matin, 2 l’après-midi) à partir de 8 ans accompagnés, 10 ans seuls.
Parcours enfant sur le parking / Atelier réparation avec l’association les Manivelles / Présence d’un food truck le midi pour vous restaurer / Vente de vélos et accessoires par Sport Good Deal
A 16h, Spectacle pour enfant à partir de 3 ans par la compagnie Colibri : Lorsque les poules avaient des dents !
Tarif Unique 5 € – Places limitées
Infos et réservation : https://ascms.s2.yapla.com/fr/event-52654
Infos à venir sur Facebook : ASCMS ou par mail contact@ascms.fr
L’école de musique fait ses auditions le dimanche 23 juin ! La section dessin peinture exposera ses créations à cette occasion !
» Carnaval approche !
1,2,3 Salines vous donne rendez-vous le samedi 16 mars à partir de 15h00 à la salle polyvalente pour passer un moment convivial en famille, parés de vos plus beaux déguisements !
Au programme : Défilé dans le village à partir de 15h00 (sous la responsabilité des parents) puis activités manuelles, maquillage, boom, et bonne humeur! «
Une erreur s’est glissée dans la page « informations pratiques » de notre bulletin municipal 2023 : Le numéro de téléphone de Podaxis (orthopédiste) est : 03.81.52.70.82
Les inscriptions pour la rentrée 2024-2025 à l’école maternelle seront ouvertes à partir du MARDI 4 MARS 2024.
Vous pouvez télécharger les dossiers (mairie+école maternelle) via les liens ci-dessous ou retirer les dossiers en mairie pendant les heures d’ouvertures au public.
Merci de retourner ces dossiers complets en mairie
Compte-rendu des Conseils Municipaux des 24 juin et 6 juillet 2022
Madame, Monsieur,
Depuis quelques mois nous avons pu goûter à une liberté retrouvée car la pandémie a reculé avec dans la foulée ses effets néfastes.
Cependant depuis quelques jours, de nouveaux signaux se font jour et doivent inciter à la plus grande prudence. Les congés d’été arrivent avec un temps de migration et surtout de pause afin que chacune ou chacun prenne le temps de vivre différemment afin de nous retrouver à la rentrée rassérénés avec des objectifs personnels et familiaux nouveaux.
Avant la pause estivale, votre conseil municipal a décidé de faire démolir le corps de ferme situé sur l’ancienne propriété « DAME », les contraintes techniques, financières et sécuritaires ne permettant pas d’envisager une réhabilitation.
En septembre nous pourrons donc lancer la mise en concurrence pour le choix d’un architecte afin de faire prospérer notre dossier de la mise à disposition d’une maison des Associations d’ici 2 à 3 ans.
Dans l’intervalle, je vous souhaite un bel été.
Marcel FELT, Maire
Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité l’instauration de la TLPE sur la commune et en a fixé les tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023.
Les enseignes inférieures ou égales à 7m2 en seront totalement exonérées.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
INFORMATIONS DIVERSES
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Les personnes qui ont commandé une carte jeune sont invitées à les retirer en Mairie lors d’une permanence prévue à cet effet samedi 3 septembre 2022.
La brigade d’École-Valentin, comme chaque année, peut réaliser des vérifications aux domiciles absents de tous occupants. Si vous souhaitez bénéficier de l’Opération tranquillité vacances, votre inscription est à effectuer directement à la brigade.
L’Agence Postale Communale de MISEREY SALINES sera fermée du 1er août 2022 au 20 août 2022 inclus.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DATE A DETERMINER
Suite à la réalisation de travaux de recherches bibliographiques et aux résultats de mesures de terrain préliminaires encourageants, 45-8 ENERGY considère que la zone des Avant-Monts du Jura située dans le département du Doubs (25), présente un intérêt prospectif important en hélium, en association à des gaz non combustibles (azote et/ou gaz carbonique) mis en évidence lors de sondages réalisés dans les années 50 et 60.
Afin d’approfondir les connaissances géologiques de la zone et vérifier les teneurs en hélium et en gaz carbonique, 45-8 ENERGY a déposé une demande de PER, au Ministère de la Transition Ecologique, sur une zone de 306km² dans le nord-ouest du Doubs. Le périmètre choisi pour cette demande est volontairement vaste afin de comprendre de manière globale la géologie du secteur puis de cibler, au fur et à mesure des acquisitions de données, les zones à fort potentiel.
Le but étant à terme, si le potentiel de production de ces gaz est confirmé, de déployer le projet sur quelques dizaines de kilomètres mètres carrés. En cas d’octroi de ce permis d’exploration et validation de nos hypothèses, une valorisation conjointe de l’hélium, du gaz carbonique voire des éventuels gaz associés est envisagée afin de satisfaire localement et de manière éco-responsable deux marchés en forte demande.
La demande de PER a été soumise pour une durée de 5 ans de manière à réaliser progressivement les travaux nécessaires sur l’ensemble du permis.
Et sur le site internet suivant : PER Avant-Monts Franc-Comtois (458energy.com)
La procédure de modification simplifiée du PLU sera à disposition des miseroulets, en mairie, du 20 Septembre au 20 Octobre 2021.
Pause estivale
Madame, Monsieur,
Avant de goûter à un repos estival après un semestre très chargé, vos élus ont planché sur quelques décisions nécessaires dont le renouvellement du contrat « cantine » avec notre prestataire actuel (TISSERAND RESTAURATION à Montferrand le Château) et dont les effets seront positifs pour nos familles avec une baisse du prix de 0.10 € HT, baisse qui sera entièrement répercutée sur le prix du repas.
Lors de ce semestre j’ai pu participer au vote de deux dossiers primordiaux dans le cadre de ma présence au Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole.
Il s’agit du projet de « Grande Bibliothèque », projet structurant pour nos universités et nos 25000 étudiants.
Le second projet c’est bien évidemment la terminaison de la mise à 2×2 voies de la RN57. Là aussi, ne pas la faire serait un non-sens économique, mais je pense que l’avancée de ce dossier va encore souffrir d’aléas, notamment juridiques.
J’ai donc voté pour ces 2 projets et je souhaitais vous faire partager mon adhésion à ceux-ci.
Comme vous le savez, la pandémie recule grâce à la vaccination mais nous ne devons pas relâcher nos efforts en respectant les conditions sanitaires préconisées afin de parvenir le plus vite possible « à la vie d’avant ».
Fort de ces intentions, je vous souhaite un bel été, fait de joies simples à partager en famille avec ceux qui vous sont chers.
Marcel FELT
Maire
La commune a engagé une procédure de consultation (procédure adaptée) pour le choix du prestataire pour la confection et la livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de Miserey-Salines. Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
Dans le cadre des travaux de ravalement des façades des pavillons les Nuelles, le Conseil Municipal à l’unanimité a validé les travaux supplémentaires suivants :
Ont été désignées par tirage au sort lors du Conseil Municipal les personnes suivantes pour le jury d’assises au titre de l’année 2022 :
Mme DEVAUX Nicole / M. SALLES Jean-Claude / M. BOURDENET Pierre / M. MENICUCCI Philippe / M. HUNNECK Henri / Mme RUCHET épouse OVIGNE Monique
Parmi les nombreuses décisions prises figurent notamment :
La DIR-Est va réaliser des travaux d’entretien préventif des chaussées de la Rocade des Montboucons, dans le sens Pontarlier-Vesoul, séquencés en différentes phases, pour une période globale allant du 2 au 20 août 2021. Ainsi, durant cette période, des fermetures temporaires de bretelles d’échangeurs et des basculements de circulation sur chaussée du sens opposé auront lieu (bretelles d’entrée et de sortie des échangeurs n°53 à 56, entre le secteur Université/Temis et Ecole-Valentin). La DIR-Est communiquera prochainement sur le déroulé du chantier et des plans de circulation qui seront mis en place.
« L’ACCA de Miserey-Salines organise un VIDE GRENIERS le dimanche 5 Septembre prochain sur le parking de la salle polyvalente. Les visiteurs et exposants pourront se restaurer et se désaltérer, buffet et buvette sont prévus sur le site.
Pour tous renseignements et inscriptions vous pouvez joindre :
M. LIEGEON Christian – Tél: 06-86-85-85-24
email : christianliegeon@gmail.com
28 rue des Etouvettes – 25480 Miserey-Salines
ou
M. BALLOT Denis – Tél : 07-83-49-58-14
email : denis.ballot25@gmail.com
7 rue des Erables – 25870 Les Auxons »
L’Agence Postale Communale de MISEREY SALINES sera fermée du 2 août au 21 Août 2021 inclus.
Il est situé dans l’espace Valentin, impasse Alouette II et commercialise des gâteaux et biscuits divers et variés. Tél. : 03.81.63.15.72