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Miserey-Salines
C’est la rentrée…
Madame, Monsieur,
Lors de sa séance du 28 août, outre quelques délibérations courantes, votre Conseil Municipal s’est penché sur l’artificialisation des sols pour la période 2011/2022.
On y constate au travers des chiffres et des graphiques le dynamisme de la commune, notamment dans le domaine économique, et par conséquent générateur de ressources supplémentaires permettant ainsi le gel du taux de l’impôt foncier payé par les ménages.
Nous aurons dans les prochains mois à prendre position au sujet du PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) car Grand Besançon Métropole a l’ambition de faire voter ce document d’ici la fin de l’année 2025.
C’est aussi la rentrée pour nos écoliers, je remercie tous ceux qui se sont investis pour faire aboutir nos légitimes revendications à savoir le maintien de la 4ème classe en maternelle et la mise à disposition d’un enseignant supplémentaire à l’école élémentaire pour accueillir les 186 élèves, soit une moyenne de 23/24 élèves par classe. C’est l’occasion de rappeler le proverbe africain « tout seul on va plus vite, ensemble on va plus loin ».
Enfin, ensemble je l’espère, nous commémorerons dimanche 8 septembre 2024, la libération de notre commune par les alliés. La cérémonie débutera à 10h30 esplanade du 9 septembre pour partager la joie de vivre dans un monde libre et pour rappeler que la vigilance est de mise face à l’obscurantisme de certains.
Bien cordialement
Marcel FELT
Maire
La commune a engagé une procédure de consultation procéder à la réfection des frisettes de la toiture de l’école. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CNPH (25410 SAINT-VIT) pour un montant de 14 040 euros TTC.
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 7 octobre 2024. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Nous rappelons aux administrés possédant des haies la nécessité d’en assurer la taille de manière à laisser le passage libre aux piétons et aux poussettes sur les trottoirs, et de respecter la hauteur maximale autorisée.
Le Conseil Municipal aura le plaisir d’accueillir les nouveaux arrivants ainsi que les bébés nés en 2024, le vendredi 4 octobre 2024 à 18h30 à la salle polyvalente.
Marcel FELT, maire de Miserey-Salines, et son équipe municipale ont le plaisir de vous convier
à la commémoration de la libération de Miserey-Salines.
Celle-ci se déroulera en présence des élèves de l’école élémentaire, des anciens combattants, du piquet d’honneur du 6ème régiment du matériel, ainsi que de la fanfare de la Concorde de Saint-Ferjeux.
Rendez-vous le dimanche 8 septembre 2024 à 10h15 à la salle polyvalente pour le défilé
Cérémonie à partir de 10h30 au monument aux morts.
À l’issue de la cérémonie, nous vous invitons à nous rejoindre à la salle polyvalente
pour partager le verre de l’amitié.
Nous espérons vous voir nombreux pour cet événement important !
C’est l’été (enfin presque…)
Madame, Monsieur,
Séance allégée du Conseil Municipal ce mercredi 3 juillet 2024.
Entre autres les élus ont débattu sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi), outil de protection du cadre de vie et destiné à être intégré au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi). Celui-ci en cours d’élaboration devrait être approuvé, si tout va bien, d’ici 18 mois.
Pour terminer cette soirée nous avons eu le plaisir d’accueillir les habitants des rues Sous les Vignes, des Etouvettes et de l’Ancien Couvent pour un moment de partage et d’amitié.
Très belles vacances,
Bien cordialement
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2024
Parmi les décisions prises figurent notamment :
INFORMATIONS DIVERSES
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
Le secrétariat de mairie sera fermé les samedis pour la période du 13 juillet au 17 août 2024 inclus, ainsi que le vendredi 26 juillet et le vendredi 16 août. Merci de votre compréhension.
L’Agence postale communale sera fermée du 29 juillet au 17 août 2024 inclus. Merci de votre compréhension.
Merci de votre compréhension et du respect d’autrui
Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :
Le cabinet propose des suivis individuels en art-thérapie pour les particuliers mais aussi des initiations artistiques ainsi que des séances d’éveil sensoriel (Approche Snoezelen) pour enfants, ados, adultes et familles.
Contact : Emilie BOUTILLIER – 8 rue du Cryot – 06.08.11.60.61 – milie.boutillier@gmail.com – www.lesvoyagesimaginaires.com
Lors du Comité Social d’Administration Spécial Départemental du Doubs du 09 juillet 2024 les décisions suivantes ont été prises :
Les élus restent mobilisés et rendez-vous est pris à l’issue des congés pour faire aboutir nos justes revendications.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : A DÉTERMINER
La mairie sera fermée pendant la période estivale :
Tous les samedis à partir du samedi 13 juillet et jusqu’au samedi 17 août inclus
Le vendredi matin le 19 juillet fermeture au public
Le vendredi 26 juillet fermeture de la mairie
Miseroulettes, Miseroulets, Membres de la communauté,
La Direction Académique a annoncé la fermeture d’une classe en maternelle et d’une classe en élémentaire pour la rentrée 2024.
Pourtant en élémentaire les effectifs parlent d’eux même : 172 élèves à la rentrée 2023, 183 élèves à la rentrée 2024. Cherchez l’erreur!
L’ouverture de cette classe, il y a 2 ans, a entrainé un investissement de 40 000 euros par la commune.
Pour l’école maternelle, 87 élèves cette année, 81 élèves la rentrée 2024. Les grandes sections étant limitées à 24 enfants cela implique un effectif en petite section de 31 enfants !!!
Les représentants de parents d’élèves de la maternelle et du primaire et l’équipe municipale sont engagés pleinement pour nos enfants.
La commission décisionnaire a lieu début juin, la mobilisation c’est maintenant!
Les actions proposées :
Si vous avez des contacts influents ou des idées qui pourraient nous soutenir n’hésitez pas !
Les représentants de parents d’élèves recherche des bénévoles motivés pour aider pour les pétitions et le lundi 27 Mai, si vous avez un peu de disponibilité contacter, le 06 26 43 59 12 ou 06 62 66 19 37.
Vous avez le pouvoir de changer les choses ! Partagez, relayez !
Nos enfants comptent sur vous ! Tous concernés ! Tous mobilisés !
Les représentants de parents d’élèves de la maternelle et du primaire
parents-mat-miserey@mailo.com / primaire.parents.miserey@gmail.com
* Opération escargot : Lundi 27 Mai, Rue de Besançon à 8h ralentissement dans le sens Les Auxons -> Miserey-Salines au niveau du lavoir. Pour les personnes déposant les enfants en voiture après 8h, nous vous invitons à accéder au parking de l’école dans l’autre sens.
La rue des Acacias, à Miserey-Salines, est bordée d’un mur de soutènement. Ce mur est surveillé depuis plusieurs mois et présente des signes de déformation préoccupants.
Considérant le risque pour les usagers, Grand Besançon Métropole et la commune de Miserey-Salines ont pris la décision de fermer à la circulation de tout véhicule la rue des Acacias, entre les numéros 8 et 10, en maintenant l’accès à toutes les propriétés sur cette rue. La circulation des piétons restera possible, sur le trottoir opposé à l’ouvrage.
Cette fermeture sera effective à la date du 15 avril 2024, pour une durée prévisionnelle de douze mois.
Durant cette période, Grand Besançon Métropole pilotera une première phase d’études de six mois, délai nécessaire aux différents intervenants pour définir la meilleure solution de confortement de cet ouvrage.
La deuxième phase, d’octobre à décembre 2024, correspondra à la passation des marchés et la période de préparation des travaux.
Enfin, des travaux seront réalisés à partir de janvier 2025, pour une durée estimée de trois mois.
Pendant toute la période précédant les travaux, vous observerez plusieurs phases d’inactivité « apparente » sur place.
Toutefois, et pour une question de sécurité des usagers, il est rappelé que seul le trottoir opposé à l’ouvrage, sera accessible.
Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter Mme Stéphanie GIBERT ou M. Yves BRASLERET – Grand Besançon Métropole, en charge de cette opération au 03 81 61 51 26 ou à l’adresse mail suivante : mobilites@grandbesancon.fr.
Arrêté municipal ci-dessous :
Budget 2024 et travaux
Madame, Monsieur,
La commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé de ne pas augmenter les taux pour l’année 2024, à la différence de l’Etat qui va augmenter les valeurs locatives de 3.9 %. Quel crédit apporter à cette revalorisation ?
Votre Conseil Municipal a décidé des travaux suivants :
Remplacer le système de vidéoprotection par un équipement qui tient compte de l’évolution des technologies et notamment la lecture de nuit des plaques d’immatriculation. Les travaux seront terminés fin juin, début juillet 2024. A l’issue de ceux-ci je modifierai par nécessité (recharge des batteries) mon arrêté municipal concernant l’amplitude de fermeture de l’éclairage public qui débutera à minuit jusqu’à 5h.
La maison des associations va bénéficier de la rénovation de son système de chauffage afin de l’adapter à sa nouvelle finalité. Suivra dans un avenir proche le remplacement des huisseries ainsi qu’un ravalement de façades.
Pour la cantine/bibliothèque, l’habillage bois à l’extérieur va également être traité au profit de parements en lien avec les couleurs de la façade avant.
Pour les jardins familiaux, les travaux de mise en place seront réalisés tout au long du mois d’avril. Une information va être déposée dans votre boîte aux lettres dans les prochains jours.
Pour la rue des Acacias, les gabions qui retiennent le talus ont beaucoup bougé et les conditions de sécurité nécessaires ne sont plus remplies. Aussi l’urgence commande de réaliser les études et les travaux pour remédier à cet état de fait. Par conséquent, la rue des Acacias sera fermée à toute circulation pendant une période de 9 à 12 mois. Des déviations seront mises en place. Le maître d’ouvrage de l’opération sera Grand Besançon Métropole.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Le compte administratif 2023 et le compte de gestion 2023 ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Le budget primitif 2024 a été adopté à la majorité (4 votes contre).
Il fait apparaître par section les montants de crédits ci-dessous :
Par ailleurs, la commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les taux pour l’année 2024 :
La commune a engagé une procédure de consultation pour le remplacement du système de vidéoprotection. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre du groupement Jet1oeil/Citéos pour un montant de 89 372.40 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour la rénovation du chauffage de la maison des associations. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CHENE pour un montant de 100 545.60 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour des travaux de rénovation des façades (bardage) du bâtiment de la cantine/bibliothèque. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CPCM pour un montant de 51 924 euros TTC.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
« Le vide-greniers de notre association 1,2,3 Salines, au profit des élèves des écoles de Miserey-Salines, revient le dimanche 5 Mai sur le parking de la salle polyvalente.
Une inscription complète en ligne est possible : lien d’inscription
Ou via notre formulaire d’inscription.
N’hésitez pas à nous contacter : 123salines@gmail.com »
« L’ASCMS vous attend nombreux le 6 avril pour 2 événements :
de 8h à 15h30 : La fête du Vélo !!
Bourse aux vélos : déposez vos vélos inutilisés pour leur offrir une deuxième vie (dépôt de 8h à 10h, frais de dépôt 2€), et trouvez votre nouveau vélo parmi les occasions proposées à la vente. Vélos draisienne, vélo électrique accepté.
Parcours VTT de 10km et parcours cyclo (7 km le matin et 25km l’après-midi) autour du village, ouverts à tous à partir de 10 ans ou 8 ans accompagnés d’un adulte (casque obligatoire).
Parcours d’initiation pour les plus jeunes sur le parking.
Atelier de réparation de vélo (10h – 13h).
Stand « Sport Good Deal ».
Nombreuses animations sur place. (Sécurité routière, fresque du déplacement…)
Food truck le midi et buvette sur place.
A 16h : Théâtre pour enfants à partir de 3 ans : Lorsque les poules avaient des dents par la compagnie COLIBRI
Réservation conseillée : lien de réservation
Durée du spectacle 45 minutes »
Cette année la fête foraine aura lieu du mercredi 8 mai au dimanche 12 mai 2024.
L’agence postale sera fermée du lundi 22 avril au samedi 27 avril inclus. Merci de votre compréhension.
Le secrétariat de mairie sera fermé vendredi 10 et samedi 11 mai 2024, ainsi que samedi 18 mai 2024.
M. MENIERE Sébastien vous accueille dans le cadre de son activité de Naturopathie (ainsi que réflexologie, massage et olfacto-thérapie au 10 rue des Acacias. Tel. : 06.42.45.57.43 Mail : s.meniere@gmail.com
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : DATE A DETERMINER
Êtes-vous certain de pouvoir voter lors des prochaines élections ? En cas de doutes, interrogez votre situation électorale sur https://www.service-public.fr/
Pour les élections européen la date limite des inscriptions :
Madame, Monsieur,
Lors de la présentation des vœux de la commune le 12 janvier 2024, je vous avais indiqué que le contentieux entre la commune et Grand Besançon Métropole à propos de la taxe d’aménagement avait été examiné le jour même devant le Tribunal Administratif. J’avais présenté les observations de la commune au demeurant assez simples et empreintes de logique.
Pour dire les choses simplement GBM considérait que la répartition de cette taxe (70% pour la commune et 30%) pour l’intercommunalité s’appliquait pour toutes les autorisations d’urbanisme, même celles délivrées avant le 1er Janvier 2022 en vertu d’une décision du conseil communautaire en date du 10 Novembre 2021.
Le préjudice pour la commune était considérable (+ de 200 000 euros) et nous soutenions le contraire en vertu du principe de non-rétroactivité des actes administratifs dès lors qu’elle fait application d’une réglementation nouvelle à une « situation de droits acquis » c’est-à-dire une situation juridique définitivement constituée. Par conséquent les permis de construire délivrés avant le 1er janvier 2022 ne pouvaient pas être assujettis au prélèvement de 30% au profit de GBM.
La délibération de GBM du 10 novembre 2021 porte donc atteinte à cette situation de « droit acquis » et a été annulée pour toutes les autorisations d’urbanisme délivrées avant le 1er janvier 2022.
A ce jour il semblerait que GBM fasse appel de cette décision, vous pouvez compter sur moi pour défendre vos intérêts.
Sur un autre registre le dossier des jardins familiaux progresse bien, les entreprises pour mener à bien les travaux ont été choisies.
J’invite donc celles et ceux intéressés pour le jardinage d’un petit lopin de terre à prendre contact avec la mairie pour formaliser une pré-inscription, sachant que pour la première tranche une quinzaine de lots sera aménagée.
Enfin notre salariée depuis 12 ans, Mélanie Sandoz vient de réussir un concours de la fonction publique territoriale, celui de rédacteur (catégorie B). Toutes nos félicitations à Mélanie pour son travail personnel.
Très cordialement,
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 février 2024
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’aménagement des jardins familiaux. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT (25480 PIREY) pour un montant de 89 333.40 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat d’un nouveau tracteur et la reprise de l’ancien modèle. Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir la société DEMETERRE (25660 SAONE) pour un montant de 105 600 euros TTC (tracteur John Deere type type 6110M) avec reprise de l’ancien tracteur pour un montant de 48 000 euros TTC.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de mettre en place une participation financière de 50 €, par adresse de particulier pour la destruction de nids de frelons asiatiques, sur présentation d’une facture acquittée d’un professionnel agréé au nom de l’administré (+RIB de l’administré) et précisant l’adresse de l’intervention, dans la limite d’un budget fixé à 500 € sur l’exercice 2024. Cette participation financière est mise en place pour les destructions de nids effectuées à compter du 7 février 2024, sans rétroactivité, et pour l’année 2024.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’approuver l’installation d’un nouveau système de vidéoprotection et de solliciter son autorisation par M. le Préfet.
Dans le cadre des travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école élémentaire, l’Etat a notifié à la commune l’attribution d’une subvention, au titre du « Fonds Vert », d’un montant de 34 853 euros. Grand Besançon Métropole avait également été sollicité pour l’octroi d’une subvention au titre du fonds « Climat ». Celle-ci vient d’être notifiée à la commune et son montant s’élève à 36 189 euros.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2024/2025 seront ouvertes à partir du 4 mars 2024. Les dossiers sont dès à présent disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.
L’INSEE a notifié à la commune les populations légales en vigueur au 1er janvier 2024 :
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 8 avril 2024. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Les services chargés de la délivrance des titres d’identité invitent les personnes concernées à anticiper le renouvellement de leur titre en vue de l’inscription aux examens scolaires, la réservation d’un voyage à l’étranger ou d’un déplacement professionnel.
« Le 6 avril : Fête du vélo et spectacle pour enfant à 16h !
Au programme de 10h à 15h30 :
Dépôt vente vélos d’occasion, (dépôt à partir de 8h, vente à partir de 10h)
Circuit cyclo (départ toutes les 30 minutes) et VTT (2 départs le matin, 2 l’après-midi) à partir de 8 ans accompagnés, 10 ans seuls.
Parcours enfant sur le parking / Atelier réparation avec l’association les Manivelles / Présence d’un food truck le midi pour vous restaurer / Vente de vélos et accessoires par Sport Good Deal
A 16h, Spectacle pour enfant à partir de 3 ans par la compagnie Colibri : Lorsque les poules avaient des dents !
Tarif Unique 5 € – Places limitées
Infos et réservation : https://ascms.s2.yapla.com/fr/event-52654
Infos à venir sur Facebook : ASCMS ou par mail contact@ascms.fr
L’école de musique fait ses auditions le dimanche 23 juin ! La section dessin peinture exposera ses créations à cette occasion !
» Carnaval approche !
1,2,3 Salines vous donne rendez-vous le samedi 16 mars à partir de 15h00 à la salle polyvalente pour passer un moment convivial en famille, parés de vos plus beaux déguisements !
Au programme : Défilé dans le village à partir de 15h00 (sous la responsabilité des parents) puis activités manuelles, maquillage, boom, et bonne humeur! «
Une erreur s’est glissée dans la page « informations pratiques » de notre bulletin municipal 2023 : Le numéro de téléphone de Podaxis (orthopédiste) est : 03.81.52.70.82
Les inscriptions pour la rentrée 2024-2025 à l’école maternelle seront ouvertes à partir du MARDI 4 MARS 2024.
Vous pouvez télécharger les dossiers (mairie+école maternelle) via les liens ci-dessous ou retirer les dossiers en mairie pendant les heures d’ouvertures au public.
Merci de retourner ces dossiers complets en mairie