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Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Février 2021

Compte administratif et compte de gestion 2020

Ces comptes 2020 ont été présentés et commentés aux élus. Ils feront l’objet d’une approbation lors du prochain Conseil Municipal le 7 avril 2021.

Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Parmi les nombreuses décisions prises figurent notamment :

Livraison de bois : campagne 2021

Le mode opératoire pour la livraison du bois (frais ou sec) va être modifié. A partir de 2021, la commune propose les services d’un prestataire privé. La commune recueille les commandes des administrés et les transmets au prestataire, la société ADS BOIS – Le Magny – 70190 BEAUMOTTE AUBERTANS.

La date limite pour passer commande a été fixée au 31 mars 2021. Passé ce délai les administrés devront s’adresser à ADS BOIS (tel : 03 84 76 32 02 / mail : ads.bois@gmail.com).

A la différence du système précédent, le paiement ne passera plus par la comptabilité de la commune mais se fera directement auprès de la société ADS BOIS lors de la livraison.

Le prix est de :

Dans cette formule il n’y a plus de limite en termes d’achat et le bois est livré et coupé en bûches (longueur au choix : 25, 33 ou 50 cm).

La livraison se fait à domicile mais non empilé.

Pour les personnes intéressées, inscriptions par mail ou en mairie avant le 31 mars 2021.

Informations diverses

Les élections départementales et régionales auront lieu les 13 et 20 Juin 2021.

Ouverture dans l’espace Valentin d’un magasin « Bien-être médical ».
Il est situé dans les anciens locaux de Biocoop et commercialise du matériel médical pour le maintien à domicile.

Nous avons constaté qu’un certain nombre de démarcheurs actuellement se présentent au domicile des administrés et se prévalent d’une autorisation de la mairie. Nous attirons votre attention sur le fait qu’en aucun cas nous n’avons autorisé ce type de démarchage. Nous vous informons par ailleurs que les services du cadastre opèrent actuellement à une mise à jour du cadastre sur la commune, et ce jusqu’à mi-juin. Ainsi, un géomètre du cadastre peut être amené à se présenter à votre domicile, mais ce dernier possédera obligatoirement des documents officiels pour justifier sa qualité et en aucun cas il n’est habilité à pénétrer à l’intérieur de votre domicile.

Communication 1,2,3 Salines :

« C’EST PÂÂÂÂÂÂÂÂÂQUES !!!! enfin bientôt !

Chères Adhérentes, Chers Adhérents, Chères Familles,

Devant le succès de la vente de chocolats pour Noël, nous renouvelons l’opération !

A défaut de garnir vos tables d’invités nous vous proposons plutôt des chocolats en provenance direct du chocolatier local LE CRIOLLO !!

Pour commander en ligne, c’est ici : https://www.helloasso.com/associations/123-salines/evenements/paques-2021.

Si vous préférez le papier, le bon de commande à remplir est joint, et sera distribué aux élèves à la rentrée. Merci de le déposer complété, accompagné du règlement par chèque, dans la boîte aux lettres 1,2,3 salines vers les écoles.

Dernier délai pour les commandes : Jeudi 4 mars

Vous pourrez venir les retirer le vendredi 26 mars de 16h15 jusqu’à 17h45 devant les écoles de Miserey-Salines, nous vous accueillerons avec le sourire (masqué) et notre bonne humeur habituelle !!

L’ensemble des bénéfices sera reversé aux écoles.

N’hésitez pas à en parler à votre famille, vos amis, voisins, collègues… Nos enfants comptent sur nous.

Bonne commande.

La joyeuse équipe 1,2,3 salines qui a hâte de vous retrouver ! »

Trottoirs et piste cyclable rue Ariane 2

La commune rappelle que les aménagements qui complètent la rue ARIANE 2 sont de la responsabilité du département et pour partie de la Communauté Urbaine.

Ceux-ci ont été interpellés pour qu’ils remédient à l’état de propreté ainsi qu’à l’état général des espaces verts qui sont souvent jonchés de détritus en tout genre.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 7 AVRIL 2021 A 20H A LA SALLE POLYVALENTE

Foire aux questions

NOTA BENE : Les réponses  aux questions feront l’objet d’actualisations au fil de l’évolution de la situation et des réponses que nous obtiendrons de l’État, notamment de la Préfecture, de l’ARS et de la CPAM. En rouge, apparaissent les nouveautés par rapport à la version précédente.

Qui sont les personnes concernées ? Les personnes âgées de 75 ans révolus au moment de la vaccination ? Les personnes nées avant le 1er janvier 1946 ? Les personnes nées jusqu’en 1946 ?…

Peut-on avoir la liste des centres de vaccination?

En outre, autour de Besançon, il existe à ce jour des centres dont la liste complète et actualisée peut être consultée sur le site sante.fr

Notre commune comportant un grand nombre de personnes concernées et des locaux disponibles, sera-t-il envisageable d’y proposer un centre de vaccination ?

Quel dispositif est prévu pour les personnes âgées qui ne peuvent pas se déplacer par elles-mêmes ?

VACCIN

La vaccination est-elle compatible avec mon traitement ?

En cas de doute, orienter vers le médecin traitant.

J’ai déjà fait une réaction allergique, est-ce que je peux me faire vacciner ?

Faut-il que j’emmène mon ordonnance de traitement habituel ?

Faut-il une ordonnance pour le vaccin ?

La 2e injection de vaccin peut-elle être faite sur un autre lieu de vaccination ?

Où prendre le rendez-vous de 2e injection ?

J’ai eu la COVID, est ce que je peux me faire vacciner ?

Quel vaccin va être injecté ?

Quelles nouvelles pathologies sont éligibles depuis le lundi 18/01 ?

Les personnes doivent prendre rdv avec leur médecin traitant, obtenir une ordonnance et ensuite seulement prendre rdv avec un centre de vaccination.

CONCERNANT LA PLATEFORME DOCTOLIB


Cette page sera mise à jour en temps réel en fonction de la communication des informations et des prises de décisions.

Les informations prioritaires sont émises sur les adresses emails des personnes inscrites à Flash Info. (voir en bas de page à droite : S’abonner à Flash Info)

Vaccination – Voir l’article …

Nouvelles mesures de prévention à l’attention des personnes vulnérables et de plus de 65 ans.

Les indicateurs relatifs à l’évolution de l’épidémie COVID19 se dégradent de façon continue sur le département du Doubs.

Port du masque :

Gestes barrières :

Pour toute question complémentaire sur ces mesures de prévention, les services de l’Agence Régionale de Santé peuvent être utilement contactés au 0 808 80 71 07.

C’est grâce à l’engagement de tous que nous pouvons espérer enrayer une progression importante du nombre d’hospitalisations de personnes atteintes de formes graves de la COVID-19.

Le préfet du Doubs rend le port du masque obligatoire pour tous les rassemblements de plus de 10 personnes sur la voie publique et les marchés
Au regard de l’évolution de la situation sanitaire dans le Doubs, M. le Préfet du Doubs, a décidé de rendre le port du masque obligatoire sur l’ensemble du département, à compter du samedi 15 août à 08h00 et jusqu’au lundi 14 septembre 2020 08h00, pour les personnes de 11 ans et plus, dans tout rassemblement ou activité sur la voie publique ou dans un lieu ouvert mettant en présence de manière simultanée plus de 10 personnes.
Cette obligation concerne les manifestations soumises à déclaration en Préfecture en application de l’article 3 du décret du 10 juillet 2020 modifié ainsi que les marchés non-couverts, vide-greniers ou brocantes.

Communiqué de Presse Préfecture du DoubsTélécharger

Afin de limiter les risques d’une reprise de l’épidémie, le port du masque grand public est rendu obligatoire dans tous les lieux clos, en complément des gestes barrières, à compter du 20 juillet.

Lien vers le site gouvernemental : Informations Coronavirus

Point sur les services municipaux :

Rappels des consignes importantes pour la sécurité des agents de collecte et du centre de tri

Prenez soin de vous.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 Novembre 2020

COVID, RN57, TAXE D’AMÉNAGEMENT, STATIONNEMENT…

Madame, Monsieur,

Depuis 3 semaines, nous voilà tous reconfinés.
Loin de moi l’idée de donner des conseils, mais c’est collectivement que l’on réussira à surmonter cette pandémie. Par conséquent, soyons prudents.

Sur un autre registre, tout finit par arriver.
La mise en service de la 2×2 voies de la RN57 a eu lieu ce 10 novembre. Il aura donc fallu presque 30 ans pour voir aboutir ce projet, reste à finaliser la liaison avec le hameau de Cayenne et surtout le barreau de « MICROPOLIS » mais ça c’est une autre histoire, semée d’embuches et de « contrariétés politiques ».

Lors du Conseil Communautaire du 9 novembre 2020, celui-ci a rétabli la taxe sur les abris de jardin, taxe dite « cabanon ». Votre Conseil Municipal l’avait supprimée en novembre 2016, mais avec les transferts de compétence, Grand Besançon Métropole l’a rétablie.
Cela va sans dire, que j’ai voté contre ce rétablissement mais nous n’étions que 27 Conseillers à voter contre sur 123. A partir du 01/01/2021 il faudra donc se conformer à cette délibération.

Enfin, je voudrais pour terminer pousser « un coup de gueule » en direction de quelques parents d’élèves, heureusement très minoritaires, qui stationnent en dépit du bon sens, Rue de l’Ancien Couvent, au prétexte d’aller chercher leurs enfants à l’école Maternelle.
Un parking existe, il faut l’utiliser, même si je concède qu’il pourrait être plus grand.
La vie de nos enfants vaut bien plus que les quelques minutes « perdues » pour cheminer jusqu’au parking.
La gendarmerie est venue mardi 17 novembre faire de la prévention. Gageons qu’on sera entendu……

Bonnes fêtes de fin d’année
Marcel FELT, Maire

GESTION DES TEMPS D’ACCUEILS PERISCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE : CHOIX DU PRESTATAIRE

Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité, à la suite de consultation de plusieurs prestataires, de choisir l’association « Les Francas du Doubs » chargée de gérer les temps d’accueil périscolaires et la restauration scolaire, à compter du 1er janvier 2021.

Le coût net pour la collectivité est de 30 924 euros pour une année scolaire pleine (il est à noter que la commune met à disposition des Francas du Doubs trois agents de la collectivité durant le temps de restauration scolaire).

LISTES ÉLECTORALES : MISE EN PLACE DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE

La réforme issue de la loi du 1er août 2016 a mis fin au principe de révision annuelle des listes électorales et a instauré à partir de l’année 2019 une liste électorale permanente dont la gestion sera assurée par l’INSEE, à travers le répertoire social unique.

Les membres de la commission de contrôle sont chargés d’examiner les listes électorales et au besoin les recours administratifs formés par l’électeur préalablement à tout recours contentieux.

Pour la commune, Cinq élus siègeront à la commission de contrôle :

DÉSIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DANS LES COMMISSIONS THÉMATIQUES DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE

Le Conseil de Communauté de Grand Besançon Métropole a décidé de créer 7 commissions thématiques pour étudier et donner un avis sur les rapports qui sont ensuite soumis au Bureau et au Conseil. Ces commissions sont composées de conseillers communautaires. Le Conseil de Communauté a également décidé d’élargir la composition de chacune des 7 commissions thématiques GBM à deux conseillers municipaux par secteur et de désigner ces élus auxquels il est accordé voix consultative. Pour la commune de Miserey-Salines, les conseillers municipaux qui siègeront sont les suivants :

Le Conseil Communautaire de Grand Besançon Métropole par délibération en date du 9/11/2020 a entériné les désignations faites par secteur.

DISTRIBUTION DE COLIS DE NOËL AUX AINÉS

Du fait du contexte sanitaire actuel (COVID 19), la commune n’organisera pas de repas des ainés courant novembre 2020.

En substitution, les ainés recevront de la part de la commune un colis de Noël, distribué par les élus et confectionné par l’entreprise COLRUYT (25480 Miserey-Salines)

Soit un total de 7 809.63 euros TTC

La distribution des colis s’effectuera à compter du mardi 8 décembre 2020

INFORMATIONS DIVERSES

RUE DES ÉTOUVETTES :

La liaison entre les « 2 bouts » de la Rue des Étouvettes n’est à ce jour pas possible.

En effet, le propriétaire de la parcelle qui sera aménagée en route, permettant ainsi la liaison, a fermé l’accès au niveau du N° 45 de la Rue des Étouvettes.

Il est dans ses droits dans la mesure où le chantier est privé et il sécurise sa responsabilité en cas d’accident avec un piéton, l’accès du chantier étant ouvert de l’autre côté.

En effet, les entreprises travaillant sur le lotissement doivent obligatoirement accéder par le N°42 de la Rue des Étouvettes.

Par conséquent, toute personne qui traverse le chantier le fait à ses risques et périls, le domaine public s’arrêtant là où l’aménageur a construit sa barrière physique.

Cependant, ce qui précède ne permet pas à un tiers quel qu’il soit de rajouter des contraintes physiques (ex : du type barbelés). En cas de préjudice la responsabilité civile et pénale serait engagée.

Il nous faut donc patienter encore un peu (certainement une bonne année) avant que la liaison entre les deux bouts de cette rue soit établie.

CIMETIERE COMMUNAL :
RAPPEL : INTERDICTION D’ENTRER DANS L’ENCEINTE DU CIMETIERE AVEC SON VEHICULE PERSONNEL

Rappel : Il est formellement interdit de pénétrer dans l’enceinte du cimetière avec son véhicule personnel

Seuls sont autorisés à entrer dans l’enceinte du cimetière les véhicules de service des Pompes Funèbres Générales, ainsi que les prestataires installant les monuments funéraires.

RAPPORTS 2019 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Ces rapports, approuvés par le Conseil Municipal, sont consultables en mairie.

PARUTION D’UN OUVRAGE : « A DELACROIX (1807-1878) UN ARCHITECTE CURIEUX DE SON SIECLE ».

Indépendamment de l’empreinte qu’il a pu laisser sur le patrimoine immobilier de

Besançon, DELACROIX fut à l’origine de la découverte du gisement de sel de notre village.

A ce titre, quelques pages de cet ouvrage sont consacrées à notre commune et à son histoire « salée ».

Collection Art et Architecture de la société d’Emulation du Doubs disponible dans toutes les librairies bisontines au prix de 14 €

RN57

A quatre reprises, une personne « bien intentionnée » a découpé le grillage qui protège la faune par rapport à la 2×2 voies, ceci uniquement pour rejoindre le village à partir de la forêt située derrière le lotissement du « Clos des Pins » !!!

Indépendamment du non-sens à traverser une 2×2 voies avec un terre-plein central, cela constitue une infraction répréhensible. Je précise que les caméras de vidéosurveillance de l’Etat sont situées à proximité, alors « à bon entendeur » ……….

RÉOUVERTURE DE LA BIBLIOTHEQUE

A PARTIR DU MERCREDI 2 DECEMBRE  2020

PROTOCOLE SANITAIRE

JOURS ET HORAIRES DU 2 DECEMBRE AU 19 DECEMBRE  :

Lundi de 15h30 à 17h30
Mercredi de 14h00 à 16h30
Samedi de 10h00 à 12h00

JOURS ET HORAIRES DU 21 DECEMBRE AU 3 JANVIER 2021

Uniquement le Mercredi de 14h00 à 16h30.

Informations complémentaires au 03 81 57 61 82
pendant les heures de permanence ou bibliotheque@ascms.fr

« LA CUISINE DE DAVID »

« La Cuisine de David » vous propose depuis le 9/11/2020 ses plats cuisinés « fait maison » et livrés à domicile

Contact : la-cuisine-de-david.eatbu.com

Tél : 06 37 14 79 57

Je suis propriétaire ou éleveur de chevaux Afin de prévenir le phénomène des mutilations des équidés sur la circonscription, la gendarmerie d’ÉCOLE-VALENTIN invite les propriétaires de chevaux à signaler tout comportement suspect à proximité des pâtures en appelant le 17.

Un numéro vert a été mis en place par le ministère de l’agriculture pour toute information (0 800 738 908).

Accueil de loisirs d’Ecole-Valentin

Ouverture pendant les deux semaines du lundi au vendredi 19 octobre au 30 octobre

Inscription dès maintenant !

Renseignements au 07 75 11 28 40

ACTIVITÉS

COCKTAIL SPORTIF du 19 au 23 octobre

Direction : Thomas SEGUIN

Intervention Julien IBANEZ (éducateur sportif)

Jeudi 22 octobre matin : 3-6 ans.

Vendredi 23 octobre matin : 7-11 ans.

VOYAGE AU MEXIQUE du 26 octobre au 30 octobre

Direction : Maud BENSAID

Initiation percussions par Julien CHARNET

Vendredi 30 octobre

Temp’ados 11 –15 ans

Du 20 au 22 octobre

« Objectif photos »

Trois jours dédiés à la photographie, tu auras l’occasion de découvrir les différentes étapes de la réalisation d’une photo. Et tu pourras laisser libre cours à ton imagination.

Mercredi 28 octobre

Soirée Halloween

Quoi de mieux pour immortaliser Halloween que de vivre tous ensemble une soirée terrifiante, pleine de surprises… Ames sensibles s’abstenir!

Renseignements et inscriptions

03.81.52.56.79 ou par mail : tempado.fc@ufcv.fr

La période sans précédent liée au COVID 19 a permis de privilégier le maintien aux domiciles (télétravail), et ainsi,  limiter en partie, les risques de cambriolages. Néanmoins, il convient de rester très vigilants, la commune d’ECOLE VALENTIN vient d’être victime d’une série de 3 vols dans résidences (relayé notamment par l’application voisins vigilants).

Or, lors de l’enquête de voisinage,  il a été relevé par les enquêteurs que les accès des maisons étaient ouverts ou non verrouillés, que ce soit le portillon, portail voire même garage. Les chaleurs de ces prochains jours vont certainement favoriser les comportements des occupants  sur les aménagements extérieurs (terrasse), et les administrés risquent de « baisser la garde ».  Un cambriolage a d’ailleurs été commis grâce à un velux laissé ouvert, en l’absence des occupants.

La Gendarmerie nous invite à sensibiliser nos administrés sur les risques de laisser un accès ouvert ou entrouvert en cas d’absence du domicile, voire  d’être vigilant même quand on se trouve sur la terrasse. 

Pour vous protéger des cambriolages, quelques conseils facilement applicables:

La lutte contre les malfaiteurs à l’origine des cambriolages est une priorité de des missions de la Gendarmerie. Elle compte également sur la participation citoyenne et le recueil du renseignement.

Si vous êtes témoin d’un vol ou d’une tentative en cours, composez le « 17 ».

L’ opération tranquillité-vacances : signalez votre absence (même hors vacances scolaires) auprès de la brigade d’ÉCOLE-VALENTIN, en remplissant le formulaire dédié directement à la brigade ou sur le site www.service-public.fr. Des patrouilles seront effectuées de jour comme de nuit pour protéger votre domicile.

L’opération tranquillité entreprises et commerces : vous êtes commerçant ou chef d’entreprise ? La gendarmerie peut surveiller votre commerce et son périmètre. Signalez-vous auprès de notre brigade pour en bénéficier.

En cas de cambriolage, ne touchez à rien et avisez rapidement la gendarmerie en composant le 17

Participation citoyenne, c’est quoi ?

Encadré par la gendarmerie nationale, ce partenariat gratuit encourage les communes et la population à adopter une attitude vigilante et solidaire, ainsi qu’à informer les forces de l’ordre de tout fait particulier dans la lutte contre les cambriolages. Vous souhaitez établir un dispositif avec la gendarmerie ? Ou devenir citoyen référent de votre commune ? Contactez la gendarmerie d’ÉCOLE-VALENTIN.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

ÉLECTIONS SÉNATORIALES : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS (les élections sénatoriales se dérouleront le 27 septembre 2020)

Le Conseil municipal a élu les délégués titulaires et suppléants en vue du renouvellement du mandat des sénateurs le 27 septembre 2020 :

Délégués :

Suppléants :

INFORMATIONS DIVERSES

DON DU SANG JEUDI 23 JUILLET 15H30 A 19H30 SALLE POLYVALENTE

LA MAIRIE SERA FERMÉE LES SAMEDI DU 11 JUILLET AU 15 AOÛT INCLUS

FERMETURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE DU 3 AOÛT AU 22 AOÛT INCLUS

BIBLIOTHÈQUE OUVERTE CET ÉTÉ JUSQU’AU 29 JUILLET

OPÉRATION TRANQUILLITÉ VACANCES

Pour bénéficier de la surveillance de votre résidence en votre absence, vous pouvez vous rendre à la brigade de gendarmerie d’Ecole Valentin et remplir un formulaire de demande individuelle.

ALERTE SÉCHERESSE

En période de sécheresse l’arrêté de restriction des usages de l’eau permet de garantir la disponibilité de la ressource en privilégiant une gestion humaine raisonnée.

Voir l’article…

La Direction des transports de Grand Besançon a pris la décision de maintenir le service Diabolo 321 en destination du Collège Claude Girard de Châtillon-le-Duc pour les élèves de notre commune scolarisés dans cet établissement.

Les horaires de ce service seront disponible sur le site GINKO à partir du 25 août 2020.