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NomPrénom
FELTMarcel
LEUCIAda
JOLYDenis
ARDAILMonique
SCHECKBertrand
ESTAVOYERPatricia
ROYJean-Claude   
FERRAOGabrielle
BONNETONJean-Pierre
TILLYChristiane
COURTETFrédéric
COURBETMarjolijn
LOMBARDJacques
BEAUSOLEILChristelle
EDEINGERAlexandre
LEUPARD Florence
THEVENOTFabrice
HANRIOT-COLINMichelle
BACON
Thierry
NomPrénom
VAUCHEYDominique
HAUSTETEClaude
FAINDTJeanne
GIRARDYves

Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 février 2020

Madame, Monsieur,

Le vendredi 28 février 2020 s’est tenu le dernier Conseil Municipal de la mandature en cours.

Après avoir approuvé à l’unanimité les comptes de gestion et le compte administratif 2019, quelques décisions courantes ont été prises car il y avait nécessité à délibérer.

Par ailleurs, lors du compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2019, j’ai informé les administrés d’un refus de permis de construire concernant trois immeubles qui devaient être édifiés entre le 19 et le 21 rue Sous Les Vignes. La société concernée a déposé le 27 septembre 2019 un nouveau permis de construire que j’ai à nouveau refusé par arrêté du 11 février 2020 pour les mêmes motifs. Je tenais à vous en informer.

Enfin, concernant le « coronavirus », la commune est attentive à toutes les situations et se rendra disponible pour accompagner, dans le cadre des dispositifs étatiques, toute personne en état de besoin.

La nécessité première consiste à respecter les gestes élémentaires d’hygiène et faisons confiance aux personnels de santé et aux autorités en charge du dossier.

Bien cordialement

M FELT, Maire

COMPTE ADMINISTRATIF 2019 ET COMPTE DE GESTION 2019

Le compte administratif 2019 et le compte de gestion 2019 ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.

JARDIN D’AGRÉMENT/TRAVAUX DE REPRISE DU STATIONNEMENT DE L’AIRE DE JEUX  :  CHOIX DE L’ENTREPRISE

La commune a engagé une procédure de consultation pour les travaux de reprise du stationnement de l’aire de jeux au jardin d’agrément . Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :

MAIRIE/ACHAT DE MATÉRIEL INFORMATIQUE  :  CHOIX DU FOURNISSEUR

La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat de matériel informatique et de logiciels à la mairie . Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :

MAISON DES ASSOCIATIONS/ACHAT DE MOBILIER : CHOIX DU FOURNISSEUR

La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat de 10 tables à la maison des associations. Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :

BIBLIOTHÈQUE/BANDEAU FAÇADE PRINCIPALE  :  CHOIX DE L’ENTREPRISE

La commune a engagé une procédure de consultation pour la réfection du bandeau de la façade de la Bibliothèque. Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ORDICLASSE AVEC LE GRAND BESANÇON

La commune a adhéré depuis quelques années au réseau ORDICLASSE du GRAND BESANÇON MÉTROPOLE en faveur de l’école maternelle et élémentaire de MISEREY SALINES

Ce dispositif consiste à doter les écoles du Grand Besançon d’un environnement numérique de travail (ordinateurs, réseau, imprimantes, logiciel).

Ce renouvellement de convention entre en vigueur à sa date de signature et prend fin le 31 décembre 2020.

Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’autoriser le Maire à signer la nouvelle convention ORDICLASSE.

INFORMATIONS DIVERSES

ÉDITION D’UN OUVRAGE CONSACRE A ALPHONSE DELACROIX (ARCHITECTE FRANC COMTOIS 1807/1878, LE DÉCOUVREUR DU GISEMENT SALIN DE MISEREY-SALINES

Cet ouvrage (10 euros) est disponible auprès de la société d’Émulation du Doubs (39 avenue Villarceau 25000 Besançon) TEL : 03 81 82 74 67

MESSAGE DE LA BRIGADE DE GENDARMERIE D’ECOLE VALENTIN : VIGILANCE CAMBRIOLAGES ET ALERTE CONCERNANT LES VOLS COMMIS RÉCEMMENT SUR LE SECTEUR

« RAPPEL DES RÈGLES ÉLÉMENTAIRES » Pour vous protéger des cambriolages :

La lutte contre les malfaiteurs à l’origine des cambriolages est une priorité de nos missions, mais nous comptons également sur la participation citoyenne et le recueil du renseignement.

Si vous êtes témoin d’un vol ou d’une tentative en cours, composez le « 17 ».

DÉJECTIONS CANINES SUR LA VOIE PUBLIQUE

Nous rappelons aux propriétaires de chiens qu’il leur appartient de ramasser les déjections canines sur la voie publique (notamment sur les trottoirs) pour le respect et le bien-être de tous.

PANNEAU D’INFORMATION TACTILE DEVANT LA MAIRIE INDISPONIBLE :

Le panneau d’information tactile situé devant la mairie est actuellement indisponible en raison de problèmes de connections réseaux non résolus à ce jour.

Merci par avance pour votre compréhension.

PROCHAIN  CONSEIL MUNICIPAL : DATE A DÉTERMINER

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Janvier 2020

RÉSIDENCE LES NUELLES/CONTRAT D’ENTRETIEN ANNUEL DES CHAUDIÈRES : CHOIX DU PRESTATAIRE

La commune a engagé une procédure de consultation pour le choix du prestataire chargé de l’entretien annuel des nouvelles chaudières des pavillons Résidence Les Nuelles

Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir le fournisseur suivant :

Un avenant au contrat de bail a été proposé à chaque locataire concerné.

AFFOUAGE (BOIS LIVRE) : TARIF CAMPAGNE 2020

En 2020, la commune a décidé de faire appel de nouveau aux services de la SARL ADS BOIS (70190 Beaumotte Aubertans), pour livrer aux habitants le bois de chauffage. La livraison s’effectuera entre les mois de mars et de juin 2020.

La prestation sera facturée par ADS BOIS à la commune à 48.50 euros TTC le stère de bois livré.

La commune refacturera cette prestation à chaque administré.

Le Conseil Municipal a donc décidé à l’unanimité de fixer à 48,50 euros le stère de bois d’affouage pour 2020

Pour les personnes intéressées, inscriptions par mail ou en mairie

Les personnes qui ont déposé une demande de bois d’affouage pour 2020 seront contactées  dans quelques mois par la SARL ADS BOIS pour confirmer et préciser leur demande.

INFORMATIONS DIVERSES

OPÉRATION D’ENTRETIEN DE COURS D’EAUX SOUMIS À DÉCLARATION
ENTRETIEN DE LA PERTE DITE « DE LA BORNE » SUR LA COMMUNE

Un exemplaire du dossier de déclaration concernant l’entretien de la perte dite « de la Borne » sur notre commune est consultable en mairie pendant un mois ( du 27 janvier 2020 au 27 février 2020)

VENTE DE BOIS/AFFOUAGE SUR PIED/CAMPAGNE 2020

Pour les personnes intéressées, merci de vous inscrire en mairie soit par mail, soit par courrier avant le 15 février 2020

Le prix du stère est fixé à 8 euros

L’attribution des lots de bois se réalisera par tirage au sort

ÉLECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2020

Inscriptions en mairie ou en ligne (service public.fr) jusqu’au 7 février 2020 à minuit – Voir notre page spéciale.

MANIFESTATIONS 123 SALINES :

BOOM DE CARNAVAL

Réservez votre samedi 15 février 2020 ! de 15 h à 18h30 à la salle polyvalente, goûter de carnaval, zumba.

L’association des Parents d’élèves de Miserey-Salines vous propose un après-midi Zumba en famille sur le thème Carnaval !

Une nouveauté cette année, qui aura lieu le 15 février de 15h30 à 18h30 à la salle Polyvalente.

Venez nombreux avec votre plus beau déguisement, ouvert à tous!

Buvette et gourmandise sur place.

Animation maquillage.

Entrée : 1€, gratuit pour les enfants adhérents à l’association

Ouvert à tous, plus d’infos à venir sur Facebook 123 Salines.

REPAS DANSANT CHOUCROUTE DU FOOTBALL LE SAMEDI 8 FÉVRIER :

Organisé par le club de football Espérance des Auxons Miserey

Salle polyvalente de Miserey salines

Samedi 8 février 2020 19h30

Adulte : 20 euros

Enfant – 10 ans : 10 euros

Réservation au 06/87/30/45/09

MESSAGE DE LA BRIGADE DE GENDARMERIE D’ÉCOLE VALENTIN : VIGILANCE CAMBRIOLAGES ET ALERTE CONCERNANT LES VOLS COMMIS RÉCEMMENT SUR LE SECTEUR

RAPPEL DES RÈGLES ÉLÉMENTAIRES POUR VOUS PROTÉGER DES CAMBRIOLAGES :

La lutte contre les malfaiteurs à l’origine des cambriolages est une priorité de nos missions, mais nous comptons également sur la participation citoyenne et le recueil du renseignement.

Si vous êtes témoin d’un vol ou d’une tentative en cours, composez le « 17 ».

MESSAGE DU GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : « MALLETTE ÉNERGIE A DISPOSITION»

Pour accompagner les particuliers et les entreprises sur la voie des économies d’énergie, dans leur habitation ou local professionnel, Grand Besançon Métropole met à disposition gratuitement une mallette énergie pendant la saison de chauffage.

Toutes les informations et la réservation sont accessibles sur le site internet de Grand Besançon Métropole.

Le lien direct : https://www.grandbesancon.fr/actualite/chassons-le-gaspi-avec-la-mallette-energie/

ABOIEMENT DES CHIENS :

Un certain nombre d’administrés nous font part des désagréments occasionnés par des aboiements intempestifs de chiens à toute heure du jour et de la nuit

Merci par avance aux personnes concernées de prendre des dispositions appropriées, notamment par la pose d’un collier anti aboiement ou de tout autre dispositif.

DÉJECTIONS CANINES SUR LA VOIE PUBLIQUE :

Nous rappelons aux propriétaires de chiens qu’il leur appartient de ramasser les déjections canines sur la voie publique (notamment sur les trottoirs) pour le respect et le bien-être de tous.

PANNEAU D’INFORMATION TACTILE DEVANT LA MAIRIE INDISPONIBLE :

Le panneau d’information tactile situé devant la mairie est actuellement disponible en raison de problèmes de connections réseaux non résolues à ce jour.

 Merci par avance pour votre compréhension.

PROCHAIN  CONSEIL MUNICIPAL
LE VENDREDI 28 FÉVRIER 2020 A 18h00



Le panneau d’information tactile situé devant la mairie est actuellement indisponible en raison de problèmes techniques.

Merci par avance pour votre compréhension

Au 1er janvier 2020, la population  municipale de MISEREY SALINES s’élève désormais à 2502 habitants.

En comptabilisant également la population comptée à part dont les résidences secondaires (36), la population totale s’élève à 2538 habitants.

Le nombre de conseillers municipaux à élire en mars 2020 passe ainsi de 19 à 23.

Madame, Monsieur,

L’année 2019 se termine.

Elle a été ponctuée d’évènements riches et variés, de réalisations également.

Sur un autre registre, je citerai que la population municipale de notre commune notifiée par l’Institut National de la Statistique et des Études Économiques est à présent de 2502 habitants. Si on y ajoute la population comptée à part (36), nous sommes désormais 2538 habitants.

La première conséquence est que pour les prochaines élections municipales de mars 2020, il faudra élire 23 conseillers municipaux au lieu de 19 actuellement.

De tout cela, j’aurai l’occasion de vous en rendre compte lors de la cérémonie des vœux qui aura lieu le Vendredi 10 janvier 2020 à 18h à la salle polyvalente.

Dans l’intervalle, je vous souhaite de très bonnes fêtes de fin d’année.

Bien cordialement

M FELT, Maire

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 Décembre 2019

RUE DES ETOUVETTES/FOURNITURE ET POSE DE PLANTATIONS : CHOIX DU FOURNISSEUR

La commune a engagé une procédure de consultation pour le choix du fournisseur chargé de la fourniture et la pose de plantations rue des Etouvettes.

Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir le fournisseur suivant :

ACHAT DE MOBILIER : CHOIX DU FOURNISSEUR

La commune a engagé une procédure de consultation pour le choix du fournisseur chargé de la fourniture de mobiliers suivants :

Salle polyvalente/une armoire métallique

Maison des associations/une table carrée plateau stratifié

Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir les deux devis énoncés ci-dessus.

MISE EN PLACE DU CHÈQUE EMPLOI UNIVERSEL (CESU) POUR LES PARTICULIERS

Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité la mise en place dans la commune du chèque emploi service universel (CESU) qui favorise le développement des services à la personne, et qui est utilisable par les particuliers pour régler les frais de garderie périscolaire notamment.

INFORMATIONS DIVERSES

CIMETIÈRE

On nous a signalé un vol de plaques mortuaires au cimetière.

N’hésitez pas à nous faire parvenir des informations au cas où vous remarqueriez des comportements anormaux. De tels faits sont bien évidemment affligeants et fortement répréhensibles.

FERMETURE DU SECRÉTARIAT DE MAIRIE LE SAMEDI 28 DÉCEMBRE 2019

RAMASSAGE DES OBJETS ENCOMBRANTS : PROCHAINE DATE LE LUNDI 6 JANVIER 2020

Les employés communaux enlèvent ces objets devant votre domicile. Si vous souhaitez bénéficier de ce service, merci d’en aviser le secrétariat de mairie au plus tard la semaine précédente par mail ou par téléphone.

MANIFESTATIONS 123 SALINES :

Boom de carnaval :

Réservez votre samedi 15 février 2020 !

de 15 h à 18h30 à la salle polyvalente, goûter de carnaval, zumba.

Ouvert à tous, plus d’infos à venir sur Facebook 123 Salines.

ÉLECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2020

Inscriptions en mairie ou en ligne (service public.fr) jusqu’au 7 février 2020 à minuit – Voir notre page spéciale.

VŒUX DU CONSEIL MUNICIPAL

La cérémonie des vœux de la commune se déroulera le vendredi 10 janvier 2020 à 18H à la salle polyvalente

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 29 JANVIER 2020 À 20H00



Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Novembre 2019

Madame, Monsieur,

Courant novembre, j’ai été informé qu’un parcours de « Bike Park » avait été érigé dans la forêt communale au lieu-dit « Sur la roche », sans autorisation préalable de la commune.

Accompagné par l’ONF, je me suis rendu sur les lieux pour constater qu’en pleine forêt communale, des jeunes gens avaient construit un parcours avec des obstacles pour certains très dangereux.

Cette installation ne saurait prospérer et après enquête, les protagonistes ont été convoqués en mairie. Je leur ai énoncé la liste des infractions commises avec obligation de remettre le site en état dans les meilleurs délais.

Le Conseil Municipal, lors de sa séance du 27 novembre 2019, a évoqué ce problème et à ce jour la fermeture du site créé est actée.

Afin de répondre à la sollicitation qui a été faite, il sera examiné la possibilité de proposer des solutions de substitution, à la condition expresse que celles-ci soient agréées par l’ONF.

Sur un autre registre, beaucoup plus calme et consensuel, j’aurai plaisir à vous accueillir le dimanche 15 décembre 2019 à 16h30 à l’église paroissiale pour le concert de Noël, au sein d’un intérieur totalement rénové. La partie musicale du concert sera assurée par la chorale « Pour le Plaisir » de Pirey.

Enfin, je vous informe d’ores et déjà de la cérémonie des vœux de la commune qui se déroulera le vendredi 10 janvier 2020 à 18 H à la salle polyvalente, cérémonie à laquelle vous êtes cordialement invités.

Bien cordialement M FELT, Maire

RUE D’ECOLE/FOURNITURE ET POSE DE BARRIERES : CHOIX DU FOURNISSEUR

La commune a engagé une procédure de consultation pour le choix du fournisseur chargé de la fourniture et la pose de barrières à installer rue d’Ecole permettant d’éviter le stationnement devant l’établissement d’hébergement de personnes âgées.

Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir le fournisseur suivant :

AVIS SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DU COMMERCE ANNEE 2020

Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de donner un avis favorable sur les dérogations au repos dominical pour les salariés du commerce pour l’année 2020.

Concernant les commerces de détail, ces ouvertures sont programmées pour l’année 2020 de la façon suivante :

INFORMATIONS DIVERSES

MANIFESTATIONS 123 SALINES :

Goûter de Noël :

1, 2, 3 Salines organise un goûter de Noël pour tous les élèves des écoles de Miserey-Salines et les autres enfants du village le vendredi 6 décembre !
Rendez-vous à la salle polyvalente de 16h30 à 18h.
Au programme : coloriage, déguisement, zumba enfants, maquillage…
Buvette sur place (vin chaud et autres gourmandises) !
Vous en profiterez pour récupérer vos commandes de sapins et/ou vos chocolats ! 

Boom de carnaval :

Réservez votre samedi 15 février 2020 !
de 15 h à 18h30 à la salle polyvalente, goûter de carnaval, zumba.
Ouvert à tous, plus d’infos à venir sur Facebook /123salines.

PROGRAMME DE LA CÉRÉMONIE PATRIOTIQUE DU JEUDI 5 DÉCEMBRE 2019 A MISEREY SALINES

11 heures 00 : Cérémonie en mémoire des morts en Algérie et des Combats du Maroc et de la Tunisie

À l’issue de la cérémonie, un vin d’honneur en mairie sera offert par la commune

RAMASSAGE DES OBJETS ENCOMBRANTS : PROCHAINE DATE LE LUNDI 6 JANVIER 2020

Les employés communaux enlèvent ces objets devant votre domicile. Si vous souhaitez bénéficier de ce service, merci d’en aviser le secrétariat de mairie au plus tard la semaine précédente par mail ou par téléphone.

VŒUX DU CONSEIL MUNICIPAL

La cérémonie des vœux de la commune se déroulera le vendredi 10 Janvier 2020 à 18H à la salle polyvalente

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LE VENDREDI 20 DÉCEMBRE 2019 À 17H30

Conseil Municipal du 30 Octobre 2019