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Miserey-Salines
Le 8 septembre 2024, Miserey-Salines a célébré avec émotion le 80ème anniversaire de sa libération, rassemblant près de 300 personnes sur l’esplanade du 9 septembre 1944. Cette commémoration a été un moment fort de mémoire collective et de transmission aux nouvelles générations.
La journée a débuté par un rassemblement sur le parking de la salle polyvalente, suivi d’un défilé mené par la Fanfare de la Concorde de Saint-Ferjeux. Le cortège, composé d’élus, d’anciens combattants, d’un piquet d’honneur du 6ème régiment du matériel et d’élèves des écoles, s’est dirigé vers le monument aux morts. Une jeep d’époque transportant des citoyens costumés a ajouté une touche d’authenticité historique à l’événement.
La cérémonie officielle a débuté par des discours d’élus, rendant hommage aux héros de 1944 et rappelant les heures sombres de l’occupation. Un moment particulièrement émouvant a été le chant des Partisans interprété par les enfants des écoles, accompagnés par l’Orchestre d’Harmonie « La Concorde de Saint-Ferjeux ».
Les participants ont ensuite été captivés par la lecture de trois témoignages poignants :
[à lire en fin d’article]
Ces récits, lus par Séverine et Jeanne, petites-filles respectives d’André Estavoyer et Daniel Faindt, ont plongé l’auditoire dans la réalité des journées de septembre 1944, mettant en lumière la résistance de la communauté face à l’ennemi.
La cérémonie s’est conclue par l’interprétation des hymnes français et américain par la fanfare, symbolisant l’alliance entre les nations pour la restauration de la liberté. Après ce moment solennel, les participants se sont retrouvés à la salle polyvalente pour partager un apéritif convivial.
Cette commémoration du 80ème anniversaire de la libération de Miserey-Salines rappelle l’importance de transmettre l’histoire aux générations futures. « Se souvenir est un acte de résistance, oublier serait une nouvelle défaite ».
Je me souviens de cette période mais j’aurais dû prendre des notes car la mémoire se sauve.
Mon père était un membre très actif de la résistance et il avait un rôle crucial dans la lutte contre l’occupation allemande. M. MERCET était également très impliqué.
Notre maison située dans le bas du village (rue de l’Ancien Couvent) était le lieu de rassemblement pour les réunions secrètes des résistants.
Je me rappelle que Jean Cornet, officier respecté qui dirigeait le groupe des résistants, était souvent présent. Malheureusement Jean Cornet a été abattu par les Allemands après avoir quitté notre maison, dans les bois entre Vieilley et Cromary.
La vie dans le village était dangereuse. Les Allemands avaient établi leur quartier général non loin de chez nous, rue du Cryot, et les tirs étaient fréquents. Mes grands-parents nous recommandaient de ne pas sortir à cause des coups de feu. Je me souviens que les Allemands, depuis le haut du village, tiraient sur les gens, et nous, les enfants, nous ne réalisions pas vraiment le danger. Nous jouions dehors jusqu’à ce que le grand-père Cupillard nous rappelle à l’ordre et certainement nous sauvait la vie.
Peu de temps avant la libération, les Allemands avaient pris des otages, dont moi, mon père, l’instituteur, le curé et d’autres. Ils cherchaient à savoir qui avait fait dérailler le train qui passait en gare de Miserey direction Vesoul. Nous étions enfermés dans l’école, et il y avait un risque réel d’être fusillés. Ma mère, Germaine FAINDT, très maligne, a réussi à convaincre les soldats de notre innocence et nous avons été libérés.
Dans la maison Cupillard, début de la rue de Besançon, il y avait une laiterie et une fromagerie. Ma mère, en vendant du fromage, du lait ou du beurre aux Allemands, obtenait des informations qu’elle transmettait aux résistants.
Elle a été décorée de la médaille militaire pour son courage et son ingéniosité.
La libération de notre village a été un moment de grande joie. Les résistants ont joué un rôle très important dans cette libération et les Américains sont arrivés par la suite. Je me souviens des cloches de l’église sonnant pour annoncer la nouvelle, un moment de soulagement et de fierté pour tous ceux qui avaient risqué leur vie pour notre liberté.
Le groupe de résistants s’appelait OD.
Cependant, tous ne partageaient pas le même courage. Certains ont collaboré avec les Allemands. Ce n’est pas leur courage qui les a tués.
La trahison était difficile à comprendre pour moi, un jeune garçon qui voyait son père risquer sa vie pour une cause juste.
Malgré cela, la résistance a persévéré et a finalement réussi à libérer le village avant l’arrivée des forces américaines.
Ces souvenirs sont un témoignage de la bravoure et de la détermination des résistants. Mon père et ses camarades ont inspiré non seulement moi, mais aussi toute une génération qui a grandi dans l’ombre de la guerre. Leur mémoire continue de vivre à travers les histoires que nous racontons et les leçons que nous transmettons aux générations futures.
Je travaillais dans la ferme de Louis Estavoyer.
Juste avant la libération, des obus ont été lancés sur Miserey.
Louis m’a envoyé au parc Lavocond voir s’il n’y avait pas des bêtes tuées.
Près de l’intersection de la route vers Geneuille et Miserey, il y avait la maison « Buffet ». Elle était pleine d’allemands. Ils avaient fusillé deux hommes avant mon arrivée.
On m’a demandé mes papiers et dans mon portefeuille il y avait une photo du train qui avait déraillé, photo qui venait d’être développée et distribuée.
J’ai été soupçonné et gardé. Un officier allemand, qui parlait mieux le français que moi, est venu me parler. Puis j’ai été relâché.
A mon retour, j’ai appris qu’un villageois avait été tué dans un champ.
Un des obus avait mis le feu à la maison Briet. Il a été éteint et ensuite on m’a envoyé apporter une lampe à pétrole au secrétaire de mairie pour qu’il vérifie que le feu ne reprenne pas.
Le lendemain le secrétaire de mairie a été retrouvé tué par balles.
Nous avons passé la nuit, avec d’autres villageois, dans la cave de Louis Estavoyer pour être protégés.
Nous avons eu la chance de ne pas être touchés par les obus.
Le matin, vers 9h, des troupes alliées ont descendu la rue. Nous pensions que c’étaient des Américains, mais c’étaient des soldats Nord-africains qui se dirigeaient vers Marseille pour récupérer du matériel ou des munitions. Ils ont dormi dans la grange et ont distribué des nourrices d’alcool anisé.
Puis sont arrivés les Américains.
Des avions mitraillaient de toutes parts. Les Allemands fuyaient et laissaient leurs morts sur les camions.
André pourrait en dire plus, car il en a vu davantage. Moi, je n’ai pas beaucoup de souvenirs clairs, peut-être parce que je n’ai pas été directement confronté à eux. C’était une période étrange, où tout semblait se passait très vite.
A cette époque, mon père, Louis Estavoyer, était maire du village.
Pendant l’occupation, les Allemands étaient cantonnés dans plusieurs endroits du village. Les officiers résidaient principalement au château, tandis que d’autres étaient logés dans l’école, à l’exception d’un appartement occupé par une maîtresse. Il y avait aussi des soldats, souvent des Autrichiens, plus âgés, dans des fermes. La cure servait de prison pour les Allemands.
Je me souviens de la libération et surtout d’évènements juste avant le 8 septembre.
Par exemple, l’envoi de 3 obus sur Miserey. Un est arrivé sur une maison rue de la Communauté, déclenchant un début de feu et les deux autres au niveau du 7 rue d’Ecole. Heureusement ceux-ci n’ont pas éclaté et les dégâts ont été limités.
Les Allemands étaient à la recherche de voitures, et mon père avait pris la précaution de cacher la sienne sous un tas de foin chez le Prince (famille Jacquet) et les roues avaient été cachées ailleurs. Un jour, un voisin est arrivé en courant pour avertir mon père qu’il avait été dénoncé. Sans perdre une seconde, mon père a saisi un marteau et un burin pour saboter la voiture, crevant les radiateurs et vidant l’essence pour la rendre inutilisable.
Ils ont cherché d’autres véhicules dans le village. Ils ont trouvé les roues cachées par le Directeur de l’école, Monsieur Chenu, sous un tas de bois dans la cour de l’école (actuellement la mairie) et ils ont pu emmener la traction de mon père. Par contre ils n’ont pas découvert les armes cachées au même endroit.
La nuit du 6 septembre a été particulièrement tendue. Les Allemands ont pris des otages dont des membres du conseil municipal, exigeant de la nourriture et emportant des poules et des coqs.
Je me souviens également de la mort du grand-père de la famille Noël. Mon père est allé récupérer le corps laissé dans le champ. A l’aide de l’abbé, ils ont procédé à son enterrement.
Les résistants ont joué un grand rôle dans la libération.
Puis, le matin du 7 septembre, à 9 heures, les cloches d’Ecole et de Pirey ont sonné, annonçant la libération. Les Américains arrivaient par la rue d’Ecole et nous avons su que nous étions libres.
Deux jours plus tard, alors que les choses se calmaient, nous avons découvert deux soldats allemands cachés près du fort de Châtillon. Ils voulaient être libérés par les Américains qui les ont pris en charge.
Les Américains sont restés dans le village jusqu’à la libération totale.
Ils ont organisé des fêtes dans le village à l’hôtel de la gare. Le vin manquait et mon père les a emmenés voir le Maire d’Arbois qui était un ami. Ils ont pu obtenir du vin malgré la tentative de refus par les communistes d’Arbois.
Des fêtes dansantes étaient organisées le samedi à l’hôtel de la gare.
Crédit Photos Alexandra Thevenot
Madame, Monsieur,
Les travaux initiés pendant l’été se terminent. Nous sommes conscients des désagréments que ceux-ci occasionnent, mais comme toujours ce sera mieux après. Par conséquent, merci pour votre patience.
Vous savez que les taxes foncières « fleurissent » à l’automne. La commune n’a pas touché au taux et comme toujours c’est l’État qui a augmenté les valeurs locatives (+3.9 %).
Nous aurons le plaisir d’accueillir les nouveaux arrivants et les bébés nés en 2024 le vendredi 4 octobre à 18h30 à la salle polyvalente.
Le repas des ainés, quant à lui, aura lieu le samedi 16 novembre à partir de 12h.
Enfin, je souhaiterais attirer votre attention sur la fréquentation de la cantine et de l’accueil périscolaire. Des postes sont encore disponibles chez notre prestataire Les Francas. Aussi, si vous recherchez une activité à temps partiel vous pouvez candidater en envoyant votre proposition à l’adresse suivante : candidature@francas-doubs.fr. D’avance merci.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2024
L’actualisation du prix du repas facturé par le prestataire pour l’année scolaire 2024/2025 s’effectue selon l’indice des prix à la consommation – ensemble des ménages/alimentation de juin 2023-juin 2024, en augmentation de + 0.8 %. Ainsi, le tarif à compter du 1er septembre 2024 est le suivant :
La commune a décidé à l’unanimité d’appliquer les tarifs suivants pour l’année scolaire 2024/2025 :
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 7 octobre 2024. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
L’Agence postale communale sera fermée du 28 octobre au 2 novembre inclus. Merci de votre compréhension.
Le Conseil Municipal aura le plaisir d’accueillir les nouveaux arrivants ainsi que les bébés nés en 2024, le vendredi 4 octobre 2024 à 18h30 à la salle polyvalente. Les retardataires peuvent encore s’inscrire à l’adresse suivante : mairie@miserey-salines.fr
Organisé par la municipalité, celui-ci aura lieu le dimanche 15 décembre 2024 à 15h30 à la salle polyvalente.
Monsieur l’abbé Epiphane SANDWIDE a été nommé à la paroisse du Val des Salines. Il réside au presbytère 1 rue du 9 septembre à Miserey-Salines.
Nous rappelons aux administrés que les trottoirs doivent rester accessibles pour le passage des piétons et notamment des poussettes, afin de leur éviter d’avoir à descendre et marcher sur la route à cause de véhicules qui utilisent le trottoir comme place de stationnement. Merci de votre compréhension.
« Samedi 19 octobre, venez-vous détendre et passer un bon moment entre filles à la salle polyvalente !
Notre salon féminin rassemblera de nombreuses exposantes : vêtements, bijoux, chaussures, pierres, esthétique, scrap booking …
La Troupe Fantazy Girl donnera un spectacle avant de vous initier à la danse de cabaret !
Tombola, défilé, Suivi d’une soirée dansante !
Tarif en pré vente : 25€ incluant l’entrée, le repas dinatoire et une consommation
https://ascms.s2.yapla.com/fr/event-64891 »
Goûter d’Halloween vendredi 18 octobre à partir de 16h15 à la salle polyvalente
Goûter de Noël dimanche 1er décembre après-midi à la salle polyvalente
L’école de conduite Monot a ouvert ses portes au 2 rue du 9 Septembre.
Contact : 09 86 52 95 54 – ecoledeconduitemonot@gmail.com
Horaires d’ouverture du bureau :
Les francas recherchent un animateur pour le périscolaire de Miserey-Salines :
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DATE A DÉTERMINER
C’est la rentrée…
Madame, Monsieur,
Lors de sa séance du 28 août, outre quelques délibérations courantes, votre Conseil Municipal s’est penché sur l’artificialisation des sols pour la période 2011/2022.
On y constate au travers des chiffres et des graphiques le dynamisme de la commune, notamment dans le domaine économique, et par conséquent générateur de ressources supplémentaires permettant ainsi le gel du taux de l’impôt foncier payé par les ménages.
Nous aurons dans les prochains mois à prendre position au sujet du PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) car Grand Besançon Métropole a l’ambition de faire voter ce document d’ici la fin de l’année 2025.
C’est aussi la rentrée pour nos écoliers, je remercie tous ceux qui se sont investis pour faire aboutir nos légitimes revendications à savoir le maintien de la 4ème classe en maternelle et la mise à disposition d’un enseignant supplémentaire à l’école élémentaire pour accueillir les 186 élèves, soit une moyenne de 23/24 élèves par classe. C’est l’occasion de rappeler le proverbe africain « tout seul on va plus vite, ensemble on va plus loin ».
Enfin, ensemble je l’espère, nous commémorerons dimanche 8 septembre 2024, la libération de notre commune par les alliés. La cérémonie débutera à 10h30 esplanade du 9 septembre pour partager la joie de vivre dans un monde libre et pour rappeler que la vigilance est de mise face à l’obscurantisme de certains.
Bien cordialement
Marcel FELT
Maire
La commune a engagé une procédure de consultation procéder à la réfection des frisettes de la toiture de l’école. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CNPH (25410 SAINT-VIT) pour un montant de 14 040 euros TTC.
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 7 octobre 2024. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Nous rappelons aux administrés possédant des haies la nécessité d’en assurer la taille de manière à laisser le passage libre aux piétons et aux poussettes sur les trottoirs, et de respecter la hauteur maximale autorisée.
Le Conseil Municipal aura le plaisir d’accueillir les nouveaux arrivants ainsi que les bébés nés en 2024, le vendredi 4 octobre 2024 à 18h30 à la salle polyvalente.
C’est l’été (enfin presque…)
Madame, Monsieur,
Séance allégée du Conseil Municipal ce mercredi 3 juillet 2024.
Entre autres les élus ont débattu sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi), outil de protection du cadre de vie et destiné à être intégré au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi). Celui-ci en cours d’élaboration devrait être approuvé, si tout va bien, d’ici 18 mois.
Pour terminer cette soirée nous avons eu le plaisir d’accueillir les habitants des rues Sous les Vignes, des Etouvettes et de l’Ancien Couvent pour un moment de partage et d’amitié.
Très belles vacances,
Bien cordialement
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2024
Parmi les décisions prises figurent notamment :
INFORMATIONS DIVERSES
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
Le secrétariat de mairie sera fermé les samedis pour la période du 13 juillet au 17 août 2024 inclus, ainsi que le vendredi 26 juillet et le vendredi 16 août. Merci de votre compréhension.
L’Agence postale communale sera fermée du 29 juillet au 17 août 2024 inclus. Merci de votre compréhension.
Merci de votre compréhension et du respect d’autrui
Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :
Le cabinet propose des suivis individuels en art-thérapie pour les particuliers mais aussi des initiations artistiques ainsi que des séances d’éveil sensoriel (Approche Snoezelen) pour enfants, ados, adultes et familles.
Contact : Emilie BOUTILLIER – 8 rue du Cryot – 06.08.11.60.61 – milie.boutillier@gmail.com – www.lesvoyagesimaginaires.com
Lors du Comité Social d’Administration Spécial Départemental du Doubs du 09 juillet 2024 les décisions suivantes ont été prises :
Les élus restent mobilisés et rendez-vous est pris à l’issue des congés pour faire aboutir nos justes revendications.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : A DÉTERMINER
La rue des Acacias, à Miserey-Salines, est bordée d’un mur de soutènement. Ce mur est surveillé depuis plusieurs mois et présente des signes de déformation préoccupants.
Considérant le risque pour les usagers, Grand Besançon Métropole et la commune de Miserey-Salines ont pris la décision de fermer à la circulation de tout véhicule la rue des Acacias, entre les numéros 8 et 10, en maintenant l’accès à toutes les propriétés sur cette rue. La circulation des piétons restera possible, sur le trottoir opposé à l’ouvrage.
Cette fermeture sera effective à la date du 15 avril 2024, pour une durée prévisionnelle de douze mois.
Durant cette période, Grand Besançon Métropole pilotera une première phase d’études de six mois, délai nécessaire aux différents intervenants pour définir la meilleure solution de confortement de cet ouvrage.
La deuxième phase, d’octobre à décembre 2024, correspondra à la passation des marchés et la période de préparation des travaux.
Enfin, des travaux seront réalisés à partir de janvier 2025, pour une durée estimée de trois mois.
Pendant toute la période précédant les travaux, vous observerez plusieurs phases d’inactivité « apparente » sur place.
Toutefois, et pour une question de sécurité des usagers, il est rappelé que seul le trottoir opposé à l’ouvrage, sera accessible.
Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter Mme Stéphanie GIBERT ou M. Yves BRASLERET – Grand Besançon Métropole, en charge de cette opération au 03 81 61 51 26 ou à l’adresse mail suivante : mobilites@grandbesancon.fr.
Arrêté municipal ci-dessous :
Budget 2024 et travaux
Madame, Monsieur,
La commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé de ne pas augmenter les taux pour l’année 2024, à la différence de l’Etat qui va augmenter les valeurs locatives de 3.9 %. Quel crédit apporter à cette revalorisation ?
Votre Conseil Municipal a décidé des travaux suivants :
Remplacer le système de vidéoprotection par un équipement qui tient compte de l’évolution des technologies et notamment la lecture de nuit des plaques d’immatriculation. Les travaux seront terminés fin juin, début juillet 2024. A l’issue de ceux-ci je modifierai par nécessité (recharge des batteries) mon arrêté municipal concernant l’amplitude de fermeture de l’éclairage public qui débutera à minuit jusqu’à 5h.
La maison des associations va bénéficier de la rénovation de son système de chauffage afin de l’adapter à sa nouvelle finalité. Suivra dans un avenir proche le remplacement des huisseries ainsi qu’un ravalement de façades.
Pour la cantine/bibliothèque, l’habillage bois à l’extérieur va également être traité au profit de parements en lien avec les couleurs de la façade avant.
Pour les jardins familiaux, les travaux de mise en place seront réalisés tout au long du mois d’avril. Une information va être déposée dans votre boîte aux lettres dans les prochains jours.
Pour la rue des Acacias, les gabions qui retiennent le talus ont beaucoup bougé et les conditions de sécurité nécessaires ne sont plus remplies. Aussi l’urgence commande de réaliser les études et les travaux pour remédier à cet état de fait. Par conséquent, la rue des Acacias sera fermée à toute circulation pendant une période de 9 à 12 mois. Des déviations seront mises en place. Le maître d’ouvrage de l’opération sera Grand Besançon Métropole.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Le compte administratif 2023 et le compte de gestion 2023 ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Le budget primitif 2024 a été adopté à la majorité (4 votes contre).
Il fait apparaître par section les montants de crédits ci-dessous :
Par ailleurs, la commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les taux pour l’année 2024 :
La commune a engagé une procédure de consultation pour le remplacement du système de vidéoprotection. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre du groupement Jet1oeil/Citéos pour un montant de 89 372.40 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour la rénovation du chauffage de la maison des associations. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CHENE pour un montant de 100 545.60 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour des travaux de rénovation des façades (bardage) du bâtiment de la cantine/bibliothèque. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise CPCM pour un montant de 51 924 euros TTC.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
« Le vide-greniers de notre association 1,2,3 Salines, au profit des élèves des écoles de Miserey-Salines, revient le dimanche 5 Mai sur le parking de la salle polyvalente.
Une inscription complète en ligne est possible : lien d’inscription
Ou via notre formulaire d’inscription.
N’hésitez pas à nous contacter : 123salines@gmail.com »
« L’ASCMS vous attend nombreux le 6 avril pour 2 événements :
de 8h à 15h30 : La fête du Vélo !!
Bourse aux vélos : déposez vos vélos inutilisés pour leur offrir une deuxième vie (dépôt de 8h à 10h, frais de dépôt 2€), et trouvez votre nouveau vélo parmi les occasions proposées à la vente. Vélos draisienne, vélo électrique accepté.
Parcours VTT de 10km et parcours cyclo (7 km le matin et 25km l’après-midi) autour du village, ouverts à tous à partir de 10 ans ou 8 ans accompagnés d’un adulte (casque obligatoire).
Parcours d’initiation pour les plus jeunes sur le parking.
Atelier de réparation de vélo (10h – 13h).
Stand « Sport Good Deal ».
Nombreuses animations sur place. (Sécurité routière, fresque du déplacement…)
Food truck le midi et buvette sur place.
A 16h : Théâtre pour enfants à partir de 3 ans : Lorsque les poules avaient des dents par la compagnie COLIBRI
Réservation conseillée : lien de réservation
Durée du spectacle 45 minutes »
Cette année la fête foraine aura lieu du mercredi 8 mai au dimanche 12 mai 2024.
L’agence postale sera fermée du lundi 22 avril au samedi 27 avril inclus. Merci de votre compréhension.
Le secrétariat de mairie sera fermé vendredi 10 et samedi 11 mai 2024, ainsi que samedi 18 mai 2024.
M. MENIERE Sébastien vous accueille dans le cadre de son activité de Naturopathie (ainsi que réflexologie, massage et olfacto-thérapie au 10 rue des Acacias. Tel. : 06.42.45.57.43 Mail : s.meniere@gmail.com
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : DATE A DETERMINER
Madame, Monsieur,
Lors de la présentation des vœux de la commune le 12 janvier 2024, je vous avais indiqué que le contentieux entre la commune et Grand Besançon Métropole à propos de la taxe d’aménagement avait été examiné le jour même devant le Tribunal Administratif. J’avais présenté les observations de la commune au demeurant assez simples et empreintes de logique.
Pour dire les choses simplement GBM considérait que la répartition de cette taxe (70% pour la commune et 30%) pour l’intercommunalité s’appliquait pour toutes les autorisations d’urbanisme, même celles délivrées avant le 1er Janvier 2022 en vertu d’une décision du conseil communautaire en date du 10 Novembre 2021.
Le préjudice pour la commune était considérable (+ de 200 000 euros) et nous soutenions le contraire en vertu du principe de non-rétroactivité des actes administratifs dès lors qu’elle fait application d’une réglementation nouvelle à une « situation de droits acquis » c’est-à-dire une situation juridique définitivement constituée. Par conséquent les permis de construire délivrés avant le 1er janvier 2022 ne pouvaient pas être assujettis au prélèvement de 30% au profit de GBM.
La délibération de GBM du 10 novembre 2021 porte donc atteinte à cette situation de « droit acquis » et a été annulée pour toutes les autorisations d’urbanisme délivrées avant le 1er janvier 2022.
A ce jour il semblerait que GBM fasse appel de cette décision, vous pouvez compter sur moi pour défendre vos intérêts.
Sur un autre registre le dossier des jardins familiaux progresse bien, les entreprises pour mener à bien les travaux ont été choisies.
J’invite donc celles et ceux intéressés pour le jardinage d’un petit lopin de terre à prendre contact avec la mairie pour formaliser une pré-inscription, sachant que pour la première tranche une quinzaine de lots sera aménagée.
Enfin notre salariée depuis 12 ans, Mélanie Sandoz vient de réussir un concours de la fonction publique territoriale, celui de rédacteur (catégorie B). Toutes nos félicitations à Mélanie pour son travail personnel.
Très cordialement,
Marcel FELT
Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 février 2024
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’aménagement des jardins familiaux. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir la société FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT (25480 PIREY) pour un montant de 89 333.40 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat d’un nouveau tracteur et la reprise de l’ancien modèle. Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir la société DEMETERRE (25660 SAONE) pour un montant de 105 600 euros TTC (tracteur John Deere type type 6110M) avec reprise de l’ancien tracteur pour un montant de 48 000 euros TTC.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de mettre en place une participation financière de 50 €, par adresse de particulier pour la destruction de nids de frelons asiatiques, sur présentation d’une facture acquittée d’un professionnel agréé au nom de l’administré (+RIB de l’administré) et précisant l’adresse de l’intervention, dans la limite d’un budget fixé à 500 € sur l’exercice 2024. Cette participation financière est mise en place pour les destructions de nids effectuées à compter du 7 février 2024, sans rétroactivité, et pour l’année 2024.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’approuver l’installation d’un nouveau système de vidéoprotection et de solliciter son autorisation par M. le Préfet.
Dans le cadre des travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école élémentaire, l’Etat a notifié à la commune l’attribution d’une subvention, au titre du « Fonds Vert », d’un montant de 34 853 euros. Grand Besançon Métropole avait également été sollicité pour l’octroi d’une subvention au titre du fonds « Climat ». Celle-ci vient d’être notifiée à la commune et son montant s’élève à 36 189 euros.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2024/2025 seront ouvertes à partir du 4 mars 2024. Les dossiers sont dès à présent disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.
L’INSEE a notifié à la commune les populations légales en vigueur au 1er janvier 2024 :
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 8 avril 2024. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Les services chargés de la délivrance des titres d’identité invitent les personnes concernées à anticiper le renouvellement de leur titre en vue de l’inscription aux examens scolaires, la réservation d’un voyage à l’étranger ou d’un déplacement professionnel.
« Le 6 avril : Fête du vélo et spectacle pour enfant à 16h !
Au programme de 10h à 15h30 :
Dépôt vente vélos d’occasion, (dépôt à partir de 8h, vente à partir de 10h)
Circuit cyclo (départ toutes les 30 minutes) et VTT (2 départs le matin, 2 l’après-midi) à partir de 8 ans accompagnés, 10 ans seuls.
Parcours enfant sur le parking / Atelier réparation avec l’association les Manivelles / Présence d’un food truck le midi pour vous restaurer / Vente de vélos et accessoires par Sport Good Deal
A 16h, Spectacle pour enfant à partir de 3 ans par la compagnie Colibri : Lorsque les poules avaient des dents !
Tarif Unique 5 € – Places limitées
Infos et réservation : https://ascms.s2.yapla.com/fr/event-52654
Infos à venir sur Facebook : ASCMS ou par mail contact@ascms.fr
L’école de musique fait ses auditions le dimanche 23 juin ! La section dessin peinture exposera ses créations à cette occasion !
» Carnaval approche !
1,2,3 Salines vous donne rendez-vous le samedi 16 mars à partir de 15h00 à la salle polyvalente pour passer un moment convivial en famille, parés de vos plus beaux déguisements !
Au programme : Défilé dans le village à partir de 15h00 (sous la responsabilité des parents) puis activités manuelles, maquillage, boom, et bonne humeur! «
Une erreur s’est glissée dans la page « informations pratiques » de notre bulletin municipal 2023 : Le numéro de téléphone de Podaxis (orthopédiste) est : 03.81.52.70.82
Compte-rendu des Conseils Municipaux des 24 juin et 6 juillet 2022
Madame, Monsieur,
Depuis quelques mois nous avons pu goûter à une liberté retrouvée car la pandémie a reculé avec dans la foulée ses effets néfastes.
Cependant depuis quelques jours, de nouveaux signaux se font jour et doivent inciter à la plus grande prudence. Les congés d’été arrivent avec un temps de migration et surtout de pause afin que chacune ou chacun prenne le temps de vivre différemment afin de nous retrouver à la rentrée rassérénés avec des objectifs personnels et familiaux nouveaux.
Avant la pause estivale, votre conseil municipal a décidé de faire démolir le corps de ferme situé sur l’ancienne propriété « DAME », les contraintes techniques, financières et sécuritaires ne permettant pas d’envisager une réhabilitation.
En septembre nous pourrons donc lancer la mise en concurrence pour le choix d’un architecte afin de faire prospérer notre dossier de la mise à disposition d’une maison des Associations d’ici 2 à 3 ans.
Dans l’intervalle, je vous souhaite un bel été.
Marcel FELT, Maire
Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité l’instauration de la TLPE sur la commune et en a fixé les tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023.
Les enseignes inférieures ou égales à 7m2 en seront totalement exonérées.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
INFORMATIONS DIVERSES
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Les personnes qui ont commandé une carte jeune sont invitées à les retirer en Mairie lors d’une permanence prévue à cet effet samedi 3 septembre 2022.
La brigade d’École-Valentin, comme chaque année, peut réaliser des vérifications aux domiciles absents de tous occupants. Si vous souhaitez bénéficier de l’Opération tranquillité vacances, votre inscription est à effectuer directement à la brigade.
L’Agence Postale Communale de MISEREY SALINES sera fermée du 1er août 2022 au 20 août 2022 inclus.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DATE A DETERMINER
Suite à la réalisation de travaux de recherches bibliographiques et aux résultats de mesures de terrain préliminaires encourageants, 45-8 ENERGY considère que la zone des Avant-Monts du Jura située dans le département du Doubs (25), présente un intérêt prospectif important en hélium, en association à des gaz non combustibles (azote et/ou gaz carbonique) mis en évidence lors de sondages réalisés dans les années 50 et 60.
Afin d’approfondir les connaissances géologiques de la zone et vérifier les teneurs en hélium et en gaz carbonique, 45-8 ENERGY a déposé une demande de PER, au Ministère de la Transition Ecologique, sur une zone de 306km² dans le nord-ouest du Doubs. Le périmètre choisi pour cette demande est volontairement vaste afin de comprendre de manière globale la géologie du secteur puis de cibler, au fur et à mesure des acquisitions de données, les zones à fort potentiel.
Le but étant à terme, si le potentiel de production de ces gaz est confirmé, de déployer le projet sur quelques dizaines de kilomètres mètres carrés. En cas d’octroi de ce permis d’exploration et validation de nos hypothèses, une valorisation conjointe de l’hélium, du gaz carbonique voire des éventuels gaz associés est envisagée afin de satisfaire localement et de manière éco-responsable deux marchés en forte demande.
La demande de PER a été soumise pour une durée de 5 ans de manière à réaliser progressivement les travaux nécessaires sur l’ensemble du permis.
Et sur le site internet suivant : PER Avant-Monts Franc-Comtois (458energy.com)