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Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 Septembre 2020

Madame, Monsieur,

Vous avez peut-être remarqué la présence d’un drone au-dessus du cimetière il y a quelques jours. En effet, nous avons contractualisé avec un prestataire la réhabilitation de notre cimetière communal.

Concrètement et après les opérations de diagnostic (effectuées avec l’aide du drone), la phase réhabilitation se concrétisera par la procédure dite de « reprise des tombes » en état de désuétude. Pour ce faire, l’état « d’abandon » des tombes concernées doit être constaté.

Cette procédure, qui obéit à des conditions très strictes sur le plan juridique, durera entre 3 et 4 ans et se fera en concertation avec les familles concernées.

Je suivrai personnellement ce dossier avec l’adjoint ayant charge (Mme Gabrielle FERRAO) et vous pouvez compter sur notre disponibilité et au respect de nos défunts.

Sur un autre registre, la COVID prospère toujours et il a été décidé d’annuler toutes les manifestations organisées par la commune jusqu’ au 31 décembre 2020. Cela concerne l’accueil des nouveaux arrivants, le repas des ainés, le concert de Noel.

Dans l’intervalle, respectons les gestes barrières et portons le masque en toutes circonstances.

Marcel FELT

Maire

CRÉATION DE TROIS POSTES D’ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS

Le Conseil Municipal a décidé à la majorité la création de trois nouveaux postes d’adjoints et l’élection des adjoints suivants :

RESTAURATION SCOLAIRE/GARDERIE SCOLAIRE :  PRIX DU REPAS FACTURE PAR LE PRESTATAIRE ET TARIFS DU 1ER SEPTEMBRE AU 31 DÉCEMBRE 2020

Afin de limiter et corriger l’impact du coronavirus sur la fluctuation des indices de l’industrie alimentaire, la commune et le prestataire se sont entendus sur une augmentation forfaitaire du prix du repas de +1.5 % pour la période du 1er septembre 2020 au 31 décembre 2020.

Les nouveaux prix actualisés sont donc les suivants :

Par ailleurs, il a été proposé au Conseil Municipal de répercuter cette hausse de + 1.5 % sur les tarifs du repas de cantine et de la garderie facturés aux usagers. Cette décision a été adoptée à l’unanimité.

Les prix de restauration et de garderie pour l’année 2019-2020 sont donc les suivants :

CANTINE

Soit au total 6.10 euros

GARDERIE (Matin) : 1.25 euros (1.23 euros en 2019)

GARDERIE (Après-midi) : 2.68 euros (2.64 euros en 2019)

INFORMATIONS DIVERSES

123 SALINES : RANDO SIROP DIMANCHE 13 SEPTEMBRE

Départs de 14h à 16h
Bois rue de la Diligence
Participation : 2 euros
GRATUIT pour les enfants adhérents de 123 SALINES

TRAVAUX A DOMICILE /ATTENTION AUX « ARNAQUES »

Nous recommandons la plus extrême prudence avec les démarcheurs qui vous proposent des travaux sur votre maison.
NE JAMAIS PAYER D’ACOMPTE A UNE PERSONNE QUI VOUS PRÉSENTE UN TERMINAL DE PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE
Sachez en tout état de cause que le professionnel ne peut recevoir aucun paiement de votre part avant la fin du délai de rétractation de 7 jours, à compter de la signature du contrat.

Pour le rentrée 2020 deux places sont disponibles à la crèche Maison Bleue

Tél: 03 81 48 81 44

Mail:mailto:misereysalines@creche-la-maison-bleue.fr

La Direction des transports de Grand Besançon a pris la décision de maintenir le service Diabolo 321 en destination du Collège Claude Girard de Châtillon-le-Duc pour les élèves de notre commune scolarisés dans cet établissement.

Les horaires de ce service seront disponible sur le site GINKO à partir du 25 août 2020.

Repos…

Madame, Monsieur,

Après une période de confinement éprouvante à tous égards, voilà que se profilent les congés d’été.

Mer, montagne ou tout simplement repos dans notre vivifiante Franche Comté, il ne faut pas oublier que le virus rôde toujours. Alors, ne perdons pas de vue les gestes simples que la vie de ces derniers mois nous a enseignés.

Avant de prendre aussi un peu de repos, vos élus ont adopté le budget primitif 2020 avec un enseignement principal, celui du gel des taux d’imposition (foncier bâti et non bâti).

Pas d’impôts nouveaux au niveau de la commune, c’est juste le respect de nos engagements.

Espérons que l’État saura résoudre sa propre équation avec les dépenses nouvelles justifiées par les problèmes sanitaires.

Bon repos et rendez-vous à la rentrée pour développer l’actualité de votre village.

M FELT

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 JUIN 2020

BUDGET PRIMITIF 2020 ET VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020

Le budget primitif 2020 a été adopté à la majorité

 l fait apparaître par section les montants de crédits ci-dessous :

Fonctionnement Dépenses : 1 707 319 euros

Fonctionnement Recettes : 1 707 319 euros

Investissement Dépenses : 1 930 053.18 euros

Investissement Recettes : 1 930 053.18 euros

Par ailleurs, la commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les taux pour l’année 2020 :

Ces taux ont été adoptés à l’unanimité par le Conseil Municipal.

DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Titulaires :

Suppléants :

DÉSIGNATION DES JURÉS D’ASSISES ANNÉE 2021

Ont été désignées par tirage au sort lors du Conseil Municipal les personnes suivantes pour le jury d’assises au titre de l’année 2021 :

INFORMATIONS DIVERSES

ÉLECTRICITÉ

Depuis plus d’un an, ERDF a changé de nom pour Enedis.

Si vous n’avez plus d’électricité à votre domicile, toutes les informations concernant la coupure de votre domicile sont disponibles sur le lien suivant : https://espace-client-collectivites.enedis.fr/web/espace-collectivite/infocoupures

Numéro d’urgence dépannage Enedis : 09.72.67.50.25

Vous emménagez, choisir son fournisseur d’électricité : https://www.energie-info.fr/

MESSAGE DE L’ASSOCIATION 123 SALINES : ANNULATION DU VIDE GRENIER DU 13 SEPTEMBRE 2020

RAPPEL

LES RASSEMBLEMENTS FESTIFS DE PLUS DE 10 PERSONNES SUR LA VOIE PUBLIQUE RESTENT INTERDITS, SAUF AUTORISATION EXPRESSE ACCORDÉE PAR LE PRÉFET DU DÉPARTEMENT (LES TIRS DE FEUX D’ARTIFICE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEMEURENT PROHIBÉS).

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 10 JUILLET 2020 À 18H00 EN MAIRIE

(Désignation des grands électeurs pour les élections sénatoriales)

2020-EVL-Programme-étéTélécharger

Pour l’accueil de la prise en charge de vos enfants au centre de loisirs cet été merci de consulter l’affiche de l’UFCV.

En respect du protocole sanitaire des accueils collectifs de mineurs plusieurs points seront communiqués aux parents:

Vous pouvez poser vos questions au 07.75.11.28.40 ou par mail mailto:espacefamille.est@ufcv.fr

Madame, Monsieur,

80% des Miseroulets ont retiré leurs masques chirurgicaux lors de la distribution des 7 et 9 mai 2020 à la salle polyvalente (et certains directement en mairie).

Afin d’anticiper une distribution le plus large possible des masques en tissu très prochainement (dans les boites aux lettres), il vous reste encore quelques jours (pour ceux qui ne l’ont pas fait) pour vous inscrire selon les modalités suivantes par le formulaire en ligne ou par téléphone en mairie au 03 81 58 76 76.

RAPPEL : Les personnes qui ont déjà retiré les masques chirurgicaux en sont dispensées ainsi que les personnes qui ont déjà effectué cette démarche d’inscription.

De plus, la commune s’est fait livrer 25 kits de 100 masques chacun. Ceux-ci sont à coudre et la commune recherche des bénévoles pour procéder à cette opération. 600 masques ont déjà été retirés aux fins de confection. Si vous avez un peu de temps, vous serez les bienvenus. Merci de vous signaler en mairie. Bien évidemment, ces 2500 masques seront distribués aux miseroulets.

Cordiales salutations.

Marcel FELT,

Maire

Madame, Monsieur,

Et si les masques « Grand Public » étaient comme « L’Arlésienne » des « lettres de mon moulin » écrit par Alphonse DAUDET ?

En suivant l’actualité quotidienne sur ce sujet, on pourrait le croire, les masques nous dit-on sont dans l’avion, sur le tarmac de tel aéroport, en cours de dédouanement, ou encore dans un camion sur l’autoroute.

Ceux qui nous étaient promis n’échappent pas à ce qui précède.

A ce jour, la situation est la suivante :

Dans l’intervalle, la Communauté Urbaine et les communes membres ont souhaité que des masques chirurgicaux soient distribués aux administrés.

Cette distribution sera faite le
jeudi 07 mai  de 8H à 17H Salle Polyvalente
ainsi que le
samedi 09 mai de 8H à 12H Salle Polyvalente

Il sera nécessaire de vous munir de votre livret de famille, d’une pièce d’identité pour ceux qui ne détiennent pas de livret de famille ainsi que de votre dernière facture d’électricité, à l’exclusion de tout autre document.

Pour les enfants à charge, ceux-ci devront être nés entre le 01 janvier 1995 et le 31 décembre 2009.

Il est extrêmement important que vous veniez retirer ces masques à la Salle Polyvalente, car en possession de vos coordonnées, nous aurons la possibilité de vous glisser, dans votre boîte aux lettres, les prochaines livraisons de masques.

Vous avez également la possibilité de vous préinscrire en remplissant le formulaire sur le site internet de la mairie lien vers le formulaire. Un guichet dédié vous sera réservé à la Salle Polyvalente, mais vous devrez présenter lors du retrait votre livret de famille et une facture d’électricité.

Les personnes nées avant le 1er janvier 1946 seront livrées directement à leur domicile.

Sur un autre registre, j’ai commencé les discussions avec les Directrices des écoles et l’Académie afin de vérifier les très nombreuses contraintes édictées par le législateur.

A la lumière de ces éléments, le dossier avance positivement et avant toute décision , les représentants des parents d’élèves seront également associés à celle-ci.

S’agissant de notre Agence Postale Communale, celle-ci ouvrira à nouveau ses portes à compter du 11 mai 2020 aux horaires habituels. Toutefois, les clients devront obligatoirement porter un masque et une seule personne à la fois pourra entrer dans l’agence.

Enfin, la cérémonie patriotique du 8 mai s’effectuera en format très restreint et ne sera pas ouverte au public. Nos habitants pourront s’associer à l’événement en pavoisant leur habitation aux couleurs nationales selon le souhait du Président de la République.

Nous sommes conscients que tout le monde ne possède pas les outils de communication d’aujourd’hui. Aussi, et dans toute la mesure du possible, merci d’informer votre entourage et connaissances de ces distributions.

Marcel FELT,
Maire

Madame, Monsieur,

Nous entamons tous ensemble la septième semaine de confinement et il faut continuer à respecter les mesures préconisées et que tout le monde connaît bien.

Ceci étant, il nous faut à présent envisager le déconfinement tel qu’il est envisagé à partir du 11 mai par l’État, ou si le département du Doubs est classé « rouge », avec un déconfinement qui prendrait une « forme plus stricte ».

Une des premières mesures d’accompagnement concerne le port du masque, port inspiré par une « logique de recommandation ».

A cet effet, il est annoncé une première distribution par l’État à partir du 4 mai. Mais selon quelles conditions et selon quel circuit de distribution, personne ne le sait.

Aussi, afin de palier l’impéritie de l’État, la Communauté Urbaine (68 communes) a décidé d’équiper gratuitement l’ensemble de la population concernée (193 000 habitants), afin que chaque administré soit en situation pour affronter la période de déconfinement.

Nous nous devons de saluer cette solidarité territoriale.

La dotation par habitant sera de 2 masques. Il appartiendra à la collectivité d’en assurer la distribution. Ces modalités seront portées à votre connaissance dans un autre message, sachant que les personnes nées avant le 1 janvier 1946 seront livrées à leur domicile.

Aujourd’hui, à partir des informations à ma disposition, ces masques auraient du être livrés en mairie courant de semaine prochaine, mais la Communauté Urbaine vient de repousser ce délai.

En complément de ce qui précède, j’ai pris l’initiative de retenir auprès de la Communauté Urbaine des Kits de couture de fabrication de masques. Là aussi, les modalités de distribution seront examinées ultérieurement.

Par ailleurs, la Région Bourgogne Franche Comté a la possibilité de nous livrer des masques de protection grand public (2 masques par habitant). Ils devraient être disponibles « sauf contretemps », à partir du 7 mai à Besançon, pour une distribution par la commune les jours suivants.

J’ai pris l’initiative de « sourcer » cette proposition de la Région et de commander 5000 masques pour les mettre à la disposition des administrés dans les délais les plus courts possibles.

La commune prendra en charge cette dépense.

Le deuxième point que je souhaite évoquer brièvement dans cette note est la rentrée des élèves à partir du 11 mai, ou plus exactement du 12 mai car le 11 mai constitue une « pré-rentrée » donc par définition sans les élèves.

A ce jour, à partir des informations à notre disposition, nous avons préparé celle-ci et la commune est prête que ce soit dans les écoles ou à la cantine garderie.

Nous attendons toujours un signe de l’Éducation nationale, pensant qu’il conviendra de confronter la réalité de nos locaux à l’organisation proposée par celle-ci.

Des informations concernant la scolarité de vos enfants ainsi que les modalités de fonctionnement de la cantine/garderie vous seront communiquées je l’espère très rapidement.

Chaque famille doit comprendre que la commune assurera son rôle d’accompagnement à l’égard d’une part des parents et d’autre part des enseignants.

Mais il faudra que la totalité des conditions soient remplies pour envisager sereinement l’ouverture des écoles d’où l’impérieuse nécessité d’anticiper.

Marcel FELT,
Maire