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Miserey-Salines
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Décembre 2020
2020 : L’année à oublier
Madame, Monsieur,
2020 se termine et bon nombre d’entre vous m’ont fait part de leurs inquiétudes, de leur lassitude au regard de cette pandémie et parfois de leurs doutes sur la méthode utilisée pour combattre ce virus.
Par conséquent tout le monde a hâte de tourner la page pour oublier cette année 2020. Pour nous y aider, la fête de Noël en famille, sera là pour contribuer à renforcer les liens familiaux et surtout émerveiller les enfants, sans perdre de vue les précautions sanitaires à respecter lors de ces regroupements.
Dans l’intervalle, votre Conseil Municipal a eu le temps, lors de sa dernière réunion le 12 décembre 2020 d’adopter quelques délibérations courantes et surtout son plan quinquennal 2021/2025. Ce nouveau plan ouvre une nouvelle page pour notre collectivité.
En effet, il intervient dans un contexte économique nouveau nécessitant d’une part de l’ambition et d’autre des moyens à la hauteur des défis qui nous attendent.
Dans ces conditions le mot « gestion » prend tout son sens et nous vous devons la confiance que vous nous avez témoignée, lors du renouvellement de votre Conseil Municipal.
Pour y parvenir le plan à 5 ans a dégagé une capacité d’intervention de plus de 5 millions d’Euros pour faire aboutir les réalisations majeures contenues dans notre programme.
A ce jour, pour le financer, ce sera notre autofinancement annuel qui nous permettra de le faire en y ajoutant notre épargne de « précaution » capitalisée ces dernières années.
Par conséquent, et sauf événement nouveau non connu à ce jour, aucun appel à l’emprunt ne sera fait lors de ce plan à 5 ans.
De plus, les taux actuels de notre fiscalité permettront d’échapper à la facilité de l’impôt.
Je tiens ici, à remercier les élus qui ont bien voulu se prêter à cet exercice utile en construisant notre feuille de route pour les 5 années à venir.
Je me dois de vous signaler que les élus de l’opposition n’ont pas participé à cet exercice, c’est dommage mais pas étonnant.
Les restrictions sanitaires ne nous permettent pas d’organiser, ni le concert de Noël, ni la traditionnelle cérémonie des vœux de janvier.
Aussi, et par avance, au nom du Conseil Municipal, je vous présente mes meilleurs vœux de bonheur et de santé pour la nouvelle année qui va s’ouvrir, vœux que j’aurai l’occasion de vous renouveler en diffusant une vidéo sur notre site internet dès le 4 janvier 2021.
M FELT, Maire.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de proroger par avenant le contrat de prestations auprès de la Société TISSERAND Restauration (25320 Montferrand Le Château), pour la période du 1er janvier 2021 au 6 juillet 2021 (fin de l’année scolaire)
Le Conseil Municipal a décidé, conformément au code général des collectivités territoriales, l’ouverture anticipée de crédits d’investissement 2021 pour un montant total de 374 628 euros, permettant ainsi d’engager des opérations d’investissement avant le vote du Budget primitif 2021 en mars 2021.
Suite à la fermeture de la trésorerie de Pouilley Les Vignes, voici les coordonnées de la
Trésorerie du Grand Besançon dont dépend désormais notre commune :
Trésorerie du Grand Besançon
16 Place Cassin – BP 2129
25052 BESANÇON
Tel 03 81 61 60 60
Nous recevons encore des lettres anonymes sur tel ou tel sujet.
La commune ne donne aucune suite à ces « courageux »…
M. Frédéric THIEBAUD, secrétaire général, quittera la collectivité au 31 décembre 2020 pour rejoindre la commune de NOIDANS LES VESOUL .
Nous le remercions pour son investissement pendant ces 16 années.
L’INSEE vient de nous les notifier :
Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 Septembre 2020
Madame, Monsieur,
Vous avez peut-être remarqué la présence d’un drone au-dessus du cimetière il y a quelques jours. En effet, nous avons contractualisé avec un prestataire la réhabilitation de notre cimetière communal.
Concrètement et après les opérations de diagnostic (effectuées avec l’aide du drone), la phase réhabilitation se concrétisera par la procédure dite de « reprise des tombes » en état de désuétude. Pour ce faire, l’état « d’abandon » des tombes concernées doit être constaté.
Cette procédure, qui obéit à des conditions très strictes sur le plan juridique, durera entre 3 et 4 ans et se fera en concertation avec les familles concernées.
Je suivrai personnellement ce dossier avec l’adjoint ayant charge (Mme Gabrielle FERRAO) et vous pouvez compter sur notre disponibilité et au respect de nos défunts.
Sur un autre registre, la COVID prospère toujours et il a été décidé d’annuler toutes les manifestations organisées par la commune jusqu’ au 31 décembre 2020. Cela concerne l’accueil des nouveaux arrivants, le repas des ainés, le concert de Noel.
Dans l’intervalle, respectons les gestes barrières et portons le masque en toutes circonstances.
Marcel FELT
Maire
CRÉATION DE TROIS POSTES D’ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS
Le Conseil Municipal a décidé à la majorité la création de trois nouveaux postes d’adjoints et l’élection des adjoints suivants :
RESTAURATION SCOLAIRE/GARDERIE SCOLAIRE : PRIX DU REPAS FACTURE PAR LE PRESTATAIRE ET TARIFS DU 1ER SEPTEMBRE AU 31 DÉCEMBRE 2020
Afin de limiter et corriger l’impact du coronavirus sur la fluctuation des indices de l’industrie alimentaire, la commune et le prestataire se sont entendus sur une augmentation forfaitaire du prix du repas de +1.5 % pour la période du 1er septembre 2020 au 31 décembre 2020.
Les nouveaux prix actualisés sont donc les suivants :
Par ailleurs, il a été proposé au Conseil Municipal de répercuter cette hausse de + 1.5 % sur les tarifs du repas de cantine et de la garderie facturés aux usagers. Cette décision a été adoptée à l’unanimité.
Les prix de restauration et de garderie pour l’année 2019-2020 sont donc les suivants :
CANTINE
Soit au total 6.10 euros
GARDERIE (Matin) : 1.25 euros (1.23 euros en 2019)
GARDERIE (Après-midi) : 2.68 euros (2.64 euros en 2019)
123 SALINES : RANDO SIROP DIMANCHE 13 SEPTEMBRE
Départs de 14h à 16h
Bois rue de la Diligence
Participation : 2 euros
GRATUIT pour les enfants adhérents de 123 SALINES
TRAVAUX A DOMICILE /ATTENTION AUX « ARNAQUES »
Nous recommandons la plus extrême prudence avec les démarcheurs qui vous proposent des travaux sur votre maison.
NE JAMAIS PAYER D’ACOMPTE A UNE PERSONNE QUI VOUS PRÉSENTE UN TERMINAL DE PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE
Sachez en tout état de cause que le professionnel ne peut recevoir aucun paiement de votre part avant la fin du délai de rétractation de 7 jours, à compter de la signature du contrat.
Repos…
Madame, Monsieur,
Après une période de confinement éprouvante à tous égards, voilà que se profilent les congés d’été.
Mer, montagne ou tout simplement repos dans notre vivifiante Franche Comté, il ne faut pas oublier que le virus rôde toujours. Alors, ne perdons pas de vue les gestes simples que la vie de ces derniers mois nous a enseignés.
Avant de prendre aussi un peu de repos, vos élus ont adopté le budget primitif 2020 avec un enseignement principal, celui du gel des taux d’imposition (foncier bâti et non bâti).
Pas d’impôts nouveaux au niveau de la commune, c’est juste le respect de nos engagements.
Espérons que l’État saura résoudre sa propre équation avec les dépenses nouvelles justifiées par les problèmes sanitaires.
Bon repos et rendez-vous à la rentrée pour développer l’actualité de votre village.
M FELT
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 JUIN 2020
BUDGET PRIMITIF 2020 ET VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020
Le budget primitif 2020 a été adopté à la majorité
l fait apparaître par section les montants de crédits ci-dessous :
Fonctionnement Dépenses : 1 707 319 euros
Fonctionnement Recettes : 1 707 319 euros
Investissement Dépenses : 1 930 053.18 euros
Investissement Recettes : 1 930 053.18 euros
Par ailleurs, la commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les taux pour l’année 2020 :
Ces taux ont été adoptés à l’unanimité par le Conseil Municipal.
DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Titulaires :
Suppléants :
DÉSIGNATION DES JURÉS D’ASSISES ANNÉE 2021
Ont été désignées par tirage au sort lors du Conseil Municipal les personnes suivantes pour le jury d’assises au titre de l’année 2021 :
INFORMATIONS DIVERSES
ÉLECTRICITÉ
Depuis plus d’un an, ERDF a changé de nom pour Enedis.
Si vous n’avez plus d’électricité à votre domicile, toutes les informations concernant la coupure de votre domicile sont disponibles sur le lien suivant : https://espace-client-collectivites.enedis.fr/web/espace-collectivite/infocoupures
Numéro d’urgence dépannage Enedis : 09.72.67.50.25
Vous emménagez, choisir son fournisseur d’électricité : https://www.energie-info.fr/
MESSAGE DE L’ASSOCIATION 123 SALINES : ANNULATION DU VIDE GRENIER DU 13 SEPTEMBRE 2020
RAPPEL
LES RASSEMBLEMENTS FESTIFS DE PLUS DE 10 PERSONNES SUR LA VOIE PUBLIQUE RESTENT INTERDITS, SAUF AUTORISATION EXPRESSE ACCORDÉE PAR LE PRÉFET DU DÉPARTEMENT (LES TIRS DE FEUX D’ARTIFICE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEMEURENT PROHIBÉS).
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 10 JUILLET 2020 À 18H00 EN MAIRIE
(Désignation des grands électeurs pour les élections sénatoriales)