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Miserey-Salines
Ils ont osé…
Madame, Monsieur,
Dans la nuit du 6 au 7 juillet, des imbéciles ont osé s’attaquer à un élément culturel majeur pour bon nombre d’entre nous.
Il a été constaté au petit matin que la boîte à livres située au terrain de sports, construit bénévolement par un administré, avait été vandalisée et quelques livres ont été brûlés.
Que dire et que penser d’une telle attitude qui doit correspondre à un mimétisme des événements qu’a connus notre pays ces derniers jours.
Je laisse à chacun le soin d’y apporter son commentaire, le mien est « ne baissons pas les bras et continuons à nous battre pour le bien vivre ensemble, mais que la justice passe pour ceux qui ne respectent pas les règles ».
Lors de sa séance du 5 juillet, votre Conseil Municipal a eu à se prononcer sur la suppression d’un emplacement réservé. Il s’agit de celui qui prévoyait la liaison entre La Poste et la rue de l’Ancien Couvent. Par 13 voix pour et 10 voix contre, le Conseil Municipal a acté la suppression de cet emplacement réservé et par conséquent l’abandon d’un aménagement à cet endroit.
Les vacances s’installent, bel été à toutes et à tous.
Très cordialement
Marcel FELT, Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mai 2023
Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir les offres des entreprises AFP PLOMBERIE (25000 BESANCON) pour un montant de 921.80 euros TTC et ELECTRIPLUS (25870 LES AUXONS) pour un montant de 522 euros TTC pour des travaux supplémentaires dans le cadre de la rénovation de la salle des Mirabelles, ainsi que les entreprises AVS RÉSEAUX (21000 DIJON) pour l’achat d’un écran pour un montant de 774 euros TTC, CASTORAMA (25480 ECOLE-VALENTIN) pour du mobilier de cuisine pour un montant de 906.40 euros TTC et SIEGE & CO (25220 THISE) pour des armoires pour un montant de 1789.97 euros TTC
Le Conseil Municipal a validé à l’unanimité l’adhésion au CDRP du Doubs et la signature des conventions d’entretien et de balisage de 6 chemins de randonnée, à la suite du travail mené par la commission Environnement et Développement Durable.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
Le secrétariat de mairie sera fermé les samedis pour la période du 15 juillet au 26 août 2023 inclus, ainsi que le lundi 14 août. Merci de votre compréhension.
FERMETURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE
L’Agence postale communale sera fermée du 31 juillet au 19 août 2023 inclus. Merci de votre compréhension.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DATE A DETERMINER
La commune de Saône a ouvert depuis le 19 Juin un site multi-accueil disposant de 10 équipements pour l’enregistrement des demandes de Cartes d’identité et de Passeports
Les réservations doivent être effectuées en ligne sur le site internet du Grand Besançon Métropole :
Carte nationale d’identité et passeport
Veuillez trouver ci-joint la fiche qualité de l’eau de la ou des ressource(s) qui alimente(nt) votre commune.
Conformément à l’arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux factures de distribution de l’eau et de collecte et de traitement des eaux usées, ces informations seront portés à la connaissance des abonnés lors de l’envoi de la prochain facturation par l’exploitant des réseaux d’eau.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mai 2023
URBANISME
Madame, Monsieur,
Lors du dernier Conseil Municipal, les élus se sont penchés sur deux dossiers concernant l’urbanisme et qui vont conditionner les décisions en la matière pour notre village.
Plan Local de l’Habitat 2024/2029 (PLH)
Le PLH constitue un outil de planification et de définition d’une stratégie en matière de politique locale de l’habitat qui se décline à l’échelle des 68 communes qui composent la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole (GBM). Il faut donc répondre aux besoins en logements sur tout le territoire de GBM et assurer une répartition équilibrée et diversifiée de l’offre de logements (88 logements pour notre commune entre 2024 et 2029).
Votre conseil municipal, à l’unanimité, en l’état actuel de la procédure a émis un avis réservé sur ce PLH aux motifs principaux suivants :
Pour le Conseil Municipal le parcours résidentiel ne se décrète pas mais se construit là où l’intérêt se développe.
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Les grandes lignes du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) ont été présentées par la mission PLUi aux élus de la commune. Celles-ci peuvent se résumer en une déclinaison en trois parties, une Métropole attractive et dynamique, vertueuse et solidaire, et un cadre de vie sain.
Il s’en est suivi un débat et les élus s’accordent à penser que c’est le zonage retenu ainsi que son règlement qui permettra l’adhésion ou non aux principes énoncés.
Le PLUI devrait être voté d’ici la fin 2025.
Pour terminer et dans un tout autre domaine, je voudrais signaler le formidable travail de nos enseignants, travail qui a été salué par Madame la Rectrice de Bourgogne Franche-Comté lors de sa visite à l’école élémentaire le 04 mai 2023.
Très cordialement
Marcel FELT, Maire
La présentation a été faite aux élus par la mission PLUi. A l’issue de celle-ci un débat a eu lieu, le projet devrait être voté d’ici fin 2025.
Le Conseil Communautaire de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole a arrêté le projet de PLH le 13 avril 2023. Le Conseil Municipal a émis à l’unanimité un avis réservé sur ce projet
L’équipe municipale est heureuse de vous proposer la e-Cartes jeunes au tarif préférentiel de 4 € (prix public 10 €), la municipalité assurant le reste à charge.
Pour l’obtenir, il vous appartient de télécharger la fiche d’inscription
Cette fiche sera à retourner en mairie, au plus tard le samedi 1er juillet 2023 complétée et accompagnée obligatoirement des documents demandés.
La carte sera à votre disposition, en mairie, à partir du vendredi 1er septembre, aux horaires d’ouverture du secrétariat de mairie.
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 3 juillet 2023. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
1,2,3 salines vous invite à la kermesse de fin d’année le samedi 24 juin ! Autour des écoles et après le spectacle des enfants de 10h à 11h30, profitez d’une belle journée pour les enfants avec une structure gonflable, des jeux géants, un baby foot. Pop corn et barbe à papa viendront compléter le repas « barbecue » proposé sur réservation uniquement.
Contact : 123salines@gmail.com
Le nouveau comité directeur se présente à vous avec ce trombinoscope.
Nous vous partageons les prochains évènements de nos sections, ils sont ouverts à tous :
La Direction Eau et Assainissement (Grand Besançon Métropole) invite les administrés à découvrir leur compteur d’eau afin de faciliter leur accès pour la relève et éviter la condensation sur les écrans des compteurs
Collecte de sang le samedi 17 juin 2023 de 9h00 à 12h30
L’EFS sera présent à la salle polyvalente de notre village le samedi 17 juin de 9 hres à 12 hres 30.
La mobilisation au don du sang doit continuer, les besoins en produits sanguins restent constants.
“Si vous avez entre 18 et 71 ans et êtes en bonne santé, venez contribuer à sauver des vies. “
La collecte se fera sur rendez-vous sur le site de l’EFS ‘mon-rdv-dondesang.efs.sante.fr’.
Vous munir d’une pièce d’identité. Votre participation au don sera suivie d’une collation.
Merci pour votre présence.
L’équipe des bénévoles.
Nous rappelons aux propriétaires de chiens qu’il leur appartient de ramasser les déjections canines sur la voie publique (notamment sur les trottoirs) pour le respect et le bien-être de tous. Nous rappelons également aux propriétaires d’animaux de veiller à faire attention à ce que leur animal ne divague pas afin d’éviter tous désagréments pour le voisinage.
Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2023
Madame, Monsieur,
Lors du Conseil Municipal du 3 mai, celui-ci a voté la désimperméabilisation de la cour de l’école élémentaire.
Pourquoi un tel projet ? L’artificialisation des sols est une vraie préoccupation de vos élus. Réduire le phénomène des ilots de chaleur en désimperméabilisant les sols va dans ce sens et la cour de l’école élémentaire s’y prêtait. Les Commissions Patrimoine et Environnement ont réalisé un beau projet dont les bénéficiaires seront les enfants des écoles.
Je suis étonné, et je me dois de le signaler, l’opposition a voté contre ce dossier !
Toujours dans le cadre de l’adaptation au changement climatique, Grand Besançon Métropole a enfin livré le matériel qui va permettre l’extinction de l’éclairage nocturne.
Rappelons que le créneau choisi est de 23h à 6h et que cette extinction débutera dans la nuit du 11 au 12 mai 2023.
Pour terminer sur les méfaits du changement climatique, la Commission Interministérielle a donné un avis favorable à notre demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Cette information a été publiée au Journal Officiel de mercredi 3 mai 2023. Les administrés concernés disposent d’un délai de 30 jours à partir du 3 mai 2023 pour faire parvenir à leur compagnie d’assurance un état estimatif de leurs désordres.
Sur un autre registre, votre Conseil Municipal a voté l’exercice du droit de préemption pour un projet d’intérêt général (Résidence Seniors) sur un certain nombre de parcelles constructibles au Plan Local d’Urbanisme actuel.
Enfin j’ai le plaisir de vous annoncer que la traditionnelle rencontre avec les quartiers aura lieu le mercredi 5 Juillet à 19h et concernera les habitants des « Hauts de Volmenay » et ceux du « Clos de Volmenay ». L’endroit de la rencontre sera précisé dans le carton d’invitation.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
La commune a engagé une procédure de consultation pour la désimperméabilisation de la cour de l’école primaire. Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir l’offre du groupement GUINTOLI/NGE PAYSAGE pour un montant de 163 886.38 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat de mobilier dans le cadre de la rénovation de la salle des « Mirabelles » située à la maison des Associations. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise SIEGE & CO (25220 THISE) pour un montant de 8160 euros TTC.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
« Vide-Grenier, Dimanche 14 mai, parking salle polyvalente.
Infos et réservations : 07 68 00 08 11 – 123salines@gmail.com
4€ le ML, minimum 2 mètres. Buvette et restauration sur place. »
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
Le secrétariat de mairie sera fermé samedi 27 et lundi 29 mai. Merci de votre compréhension.
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Nous vous informons que l’extinction de l’éclairage public débutera dans la nuit du jeudi 11 mai à vendredi 12 mai 2023.
Cette extinction nocturne sera appliquée de 23h à 6h.
La Commission Interministérielle a donné son avis favorable à notre demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.
Cette information a été publiée au Journal Officiel de mercredi 3 mai 2023.
Les administrés concernés disposent d’un délai de 30 jours à partir du 3 mai 2023 pour faire parvenir à leur compagnie d’assurance un état estimatif de leurs désordres.
Compte-rendu des Conseils Municipaux des 17 décembre 2022 et 1er février 2023
Madame, Monsieur,
Le PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) avance.
Afin de sensibiliser aux enjeux de celui-ci, une exposition itinérante a été créée et elle sera visible dans plusieurs secteurs. Ainsi et pour tenir compte des communes proches de notre secteur, elle sera visible en février notamment en mairie de Devecey et en mars à Pouilley Les Vignes.
Un registre vous permettra d’exprimer vos remarques.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
Suite à la démission d’une conseillère municipale, Mme Jeanne FAINDT, la candidate suivante de la liste « MISEREY-SALINES AGIR AVEC VOUS », Madame Lydie PRÉTOT a été installée en qualité de Conseillère Municipale.
La commune a engagé une procédure de consultation (procédure adaptée) pour le choix de l’entreprise chargée des travaux de rénovation des salles de bains des pavillons Les Nuelles. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de CHENE ENTREPRISE (25220 ROCHE LEZ BEAUPRÉ) pour un montant de 271 617 euros HT, soit 298 778.70 euros TTC
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’acquérir une parcelle située, lieudit « LA CORVÉE » à Miserey-Salines, cadastrée AO 66, au prix de 2 500 €, frais de bornage et de notaire à la charge de la commune.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’acquérir une parcelle située au lotissement « Le Clos Terre Rouge », cadastrée AM 280, afin d’y réaliser le projet de jardins familiaux, pour un montant de 5 560 euros, frais de notaire à la charge de la commune.
Dans le cadre des travaux de réfection de la toiture de la cure et du bâtiment annexe, le Conseil Municipal a approuvé à la majorité deux devis pour des travaux supplémentaires :
La composition des commissions communales suivantes a été modifiée comme suit :
Affaires Financières et Contrôle de Gestion
M. SCHECK Bertrand, Mme TILLY Christiane, M. LOMBARD Jacques, M. BACON Thierry, Mme LEUPARD Florence, M. EDEINGER Alexandre, Mme GORIOT Marie-Irène
Environnement et Développement Durable
M. EDEINGER Alexandre, Mme LEUCI Ada, M. LOMBARD Jacques, Mme LEUPARD Florence, M. HAUSTÊTE Claude, Mme GORIOT Marie-Irène, Mme TILLY Christiane
Action sociale et scolarité
Mme ESTAVOYER Patricia, Mme FERRAO Gabrielle, M. COURTET Frédéric, Mme HANRIOT-COLIN Michelle, Mme ARDAIL Monique, Mme BEAUSOLEIL Christelle, Mme COURBET Marjolijn, M. HAUSTÊTE Claude, Mme PRETOT Lydie
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2023/2024 seront ouvertes à partir du 20 février 2023. Les dossiers sont dès à présent disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.
Le recensement de la population 2023 a débuté il y a maintenant trois semaines.
Vous êtes déjà nombreux à avoir répondu au questionnaire par internet, et nous vous remercions de votre participation et de l’accueil que vous avez réservé aux agents recenseurs.
A ce jour, certains d’entre vous n’ont pas encore effectué la démarche, nous vous rappelons donc l’importance de cette opération. Votre participation est indispensable avant le vendredi 17 février 2023.
Pour rappel, vous avez la possibilité de répondre en ligne en utilisant les codes d’accès renseignés sur la notice qui vous a été distribuée par l’agent recenseur. Si vous avez perdu cette notice, si vous rencontrez une difficulté pour répondre en ligne, ou si vous souhaitez un questionnaire papier, vous pouvez contacter le secrétariat de mairie au 03.81.58.76.76.
Nous comptons sur votre collaboration !
Rendez-vous à la salle polyvalente le samedi 4 mars à 15h pour un défilé de carnaval dans le village. Suivi d’une boom à la salle, atelier maquillage, buvette sur place avec gaufres, beignet, bonbons, boissons… Ouvert à tous.
Rendez-vous le 2 avril pour la rando photo : c’est une balade dans le village, suivez les indices pour trouver votre chemin ! Départ du parc vers l’église de 14h à 16h ! Buvette sur place.
L’INSEE a notifié à la commune les populations légales en vigueur au 1er janvier 2023 :
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DATE À DÉFINIR
