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Miserey-Salines
| Madame, Monsieur, L’année 2022 s’en va, qui sera champion du monde de football, c’est l’une des préoccupations de la population, même si l’environnement dans lequel s’est tenue cette compétition est à mon sens fort discutable. Cette fin d’année va voir aussi la disparition d’un bâtiment (maison Dame, à côté de la micro-crèche) qui faisait partie de notre paysage quotidien. Mais c’est ainsi, les constructions se remplacent avec toujours une évolution urbanistique pour tenir compte de la réalité de ce siècle. Sur un autre chapitre, on ne peut manifestement pas soutenir que la pandémie est derrière nous et nous avons à nouveau sacrifié le repas des aînés au titre du «principe de précaution ». Cette rencontre a été remplacée par une box gourmande qui nous l’espérons vous conviendra même si nous savons que cela ne peut remplacer les pas de danse égrenés pendant ce repas. En Janvier/Février 2023 nous sommes menacés par des coupures d’électricité. La Commune sera un acteur important pendant celles-ci si elles interviennent. En effet les informations majeures mises à la disposition par l’État à J-3 seront communiquées aux communes. Par conséquent j’invite ceux qui ne l’ont pas encore fait à s’inscrire au Flash Info et aussi télécharger sur leur téléphone portable l’application gratuite « Intramuros ». J’espère pouvoir vous retrouver à la traditionnelle cérémonie des vœux à la salle polyvalente le vendredi 6 janvier 2023 à 18h00. Dans l’intervalle et au nom du Conseil Municipal je vous souhaite à toutes et à tous de très belles fêtes de fin d’année Très cordialement, Marcel FELT, Maire |
| Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2022 MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) Le Conseil Municipal, a décidé à la majorité de mettre en place le RIFSEEP à compter du 1er janvier 2023 DÉSIMPERMÉABILISATION DE LA COUR DE L’ÉCOLE PRIMAIRE : DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2023 Des travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école primaire vont être effectués. Le coût des travaux est estimé à 150 000 € HT. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de solliciter une subvention de l’Etat au titre de la DETR 2023. NOËL DES AINÉS Cette année les aînés recevront à nouveau de la part de la commune un colis de Noël composé de produits de la société COLRUYT (25480 Miserey-Salines) pour un montant total de 8774.79 euros TTC. MODIFICATION DES HORAIRES DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC Le Conseil Municipal a décidé à la majorité que l’éclairage public sera interrompu la nuit de 23h à 6h. Un arrêté municipal détaillant les modalités de cette mesure a été pris. DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Parmi les décisions prises figurent notamment : – L’installation de panneaux de signalisation dans la rue des Vergers pour un montant de 5 275.64 € TTC – La réfection en peinture de la salle parquet à la salle polyvalente pour un montant de 3 062.84 € TTC – L’installation d’une pergola à la cantine pour un montant total de 8 300.40 € TTC – La démolition de la « maison Dame » pour un montant de 27 720 € TTC |
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2022
Le concert de Noël aura lieu le dimanche 18 décembre à 17h00 à l’église de Miserey-Salines.
La chorale CHANT’ESPOIR, dirigée par Robert Vernet, assurera la prestation avec la participation de Cloé M., slameuse.
À l’issue du spectacle, une collation, offerte par la municipalité, aura lieu dans la salle polyvalente. Cloé vous proposera l’achat de CD.
ENTRÉE GRATUITE
En 2023, notre commune est concernée par le recensement de la population. Celui-ci aura lieu du jeudi 19 janvier 2023 au samedi 18 février 2023.
Ainsi, les agents recenseurs, recrutés par la commune, se présenteront à votre domicile. Nous vous remercions de bien vouloir leur réserver votre meilleur accueil.
Nous vous rappelons la possibilité de vous faire recenser en ligne, ce qui est plus simple et plus rapide pour vous. Il conviendra simplement de suivre les instructions qui sont indiquées sur la notice d’information qui vous sera distribuée par les agents recenseurs lors de leur passage (soit en mains propres, soit dans votre boite aux lettres). Si vous ne pouvez pas répondre en ligne, des questionnaires papier pourront vous être remis par les agents recenseurs.
La Direction Gestion des Déchets de Grand Besançon Métropole organise la mise en place de puces d’identification sur les bacs jaunes non encore équipés sur toutes les communes de GBM. L’opération a débuté sur notre commune lundi 28 novembre 2022.
Afin de faciliter cette opération, nous vous remercions de bien veiller à sortir votre bac jaune (qu’il soit plein ou vide) les lundis 9 et 23 janvier 2023, jours de collecte, et à les laisser accessibles jusqu’à 15 heures. Cette opération n’entrainera aucuns frais supplémentaires et ne changera pas le système de facturation, basé sur la levée et le poids du bac gris. Merci pour votre coopération.
Rapports 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif
Ces rapports, approuvés par le Conseil Municipal, sont consultables en mairie.
Ramassage encombrants
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 9 janvier 2023. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Restaurant « chez Yoshinoya »
Cet établissement situé Impasse de l’Ecureuil est à présent ouvert.
(Tel. : 03.81.52.86.42)
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
17 DECEMBRE 2022 A 9H00
A partir du 15 Décembre, l’éclairage public sera éteint de 23h à 6h du matin.
Vous trouverez ci-joint une info PLUI s’adressant aux jeunes entre 9 et 25 ans.
De plus, de Décembre 2022 à Mars 2023 une exposition itinérante aura lieu dans plusieurs communes du Grand Besançon Métropole.
Arrêté municipal pris par la commune pour les ouvertures dominicales pour les commerces de détails pour l’année 2023
Arrêté municipale réglementant la circulation Rue des Vergers « Zone 30 »
Arrêté municipal modifiant le stationnement aux abords de l’école maternelle mis en place jusqu’auX vacances de printemps de la zone A
Arrêté concernant les parcelles cadastrées AR N°9 et AR N° 346 Rue de l’Ancien Couvent et Route de la Chapelle.
Madame, Monsieur,
Avec les premiers frimas d’automne, votre facteur a dû glisser dans votre boite aux lettres, pour ceux qui sont éligibles à la Taxe Foncière, votre avis d’imposition.
Je vous rappelle que votre Conseil Municipal avait décidé, comme c’est le cas depuis de très nombreuses années, lors du vote du budget de 2022 de ne pas augmenter le taux de celle-ci. Vous savez aussi que depuis 2018 le coefficient de revalorisation des valeurs locatives cadastrales s’appuie sur l’évolution de l’indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH).
C’est là que réside le problème, car cet indice progresse sensiblement sous l’effet de l’inflation et en l’occurrence, sur la période considérée, c’est 3.4%, d’où l’augmentation « mécanique » de votre impôt de 3.4 % alors que le taux municipal est resté stable.
Le législateur a donc eu une très mauvaise idée dans son choix et espérons que notre Parlement trouvera une formule plus appropriée à la situation car on nous annonce une inflation entre 5 et 6%, je n’ose pas imaginer ce taux pour 2023 appliqué pour votre taxe foncière.
Sur un autre registre, plus doux, nous avons pu limiter l’augmentation des prix de la cantine à 3.9%, malgré un indice contractuel qui atteignait les 5.8%. L’évolution du conditionnement des repas a permis cette limitation à destination des familles.
Le 18 octobre 2022 à 18h30 j’aurai plaisir avec le Conseil Municipal d’accueillir les nouveaux arrivants et les nouveaux bébés. Cette manifestation, qui aura lieu à la salle polyvalente, concernera les foyers arrivés en 2020/2021/2022, ainsi nous pourrons résorber notre retard dû à la COVID. Les familles concernées recevront une invitation dans leur boite aux lettres.
Enfin concernant l’énergie, la collectivité va mettre en place les limitations préconisées par l’Etat en termes de chauffage. Celles-ci s’appliqueront à tous les bâtiments publics, la règle des 19 degrés devra être respectée. Une dérogation sera accordée à l’école maternelle où le dispositif en place avec l’arrivée de la nouvelle chaudière permettra de maintenir la température à 20 degrés.
Très cordialement,
Marcel FELT, Maire
Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2022
L’actualisation du prix du repas facturé par le prestataire pour l’année scolaire 2022/2023 s’effectue selon l’indice des prix à la consommation – ensemble des ménages/alimentation de juin 2021-juin 2022, en augmentation de + 5.8 %. Toutefois, il a été convenu avec le prestataire de livrer les repas dans des bacs inox au lieu des barquettes plastiques. Ainsi, nous avons pu limiter la revalorisation du prix du repas à hauteur de 3.9 %, et le tarif à compter du 1er septembre 2022 est le suivant :
La commune a décidé à l’unanimité d’appliquer les tarifs suivants pour l’année scolaire 2022/2023 :
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de donner son accord pour le versement d’un fonds de concours de 26 650 € dans le cadre du programme annuel complémentaire Gros Entretien Renouvellement (GER), et d’autoriser le Maire à signer la convention avec Grand Besançon Métropole.
La commune a décidé de reconduire le contrat d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs pour une durée de 4 ans à compter de 1er janvier 2023. Le courtier retenu est SOFAXIS/CNP.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Nous vous informons que la Direction Gestion des Déchets de Grand Besançon Métropole organise la mise en place de puces d’identification sur les bacs jaunes non encore équipés sur toutes les communes de GBM. Le début de l’opération sur notre commune est le lundi 14 novembre 2022.
Afin de faciliter cette opération, nous vous remercions de bien veiller à sortir votre bac jaune (qu’il soit plein ou vide) les lundis 14 et 28 novembre, et le lundi 12 décembre, jours de collecte, et à les laisser accessible jusqu’à 15 heures. Cette opération n’entrainera aucun frais supplémentaires et ne changera pas le système de facturation, basé sur la levée et le poids du bac gris. Merci pour votre coopération.
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu lundi 3 octobre 2022.
Les employés municipaux enlèvent ces objets devant votre domicile. Avisez le secrétariat la semaine qui précède au 03 81 58 76 76 ou cliquez ici.
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Télécharger l’application mobile
Nous rappelons aux personnes qui ont commandé une carte avantage jeune de bien vouloir venir la retirer au secrétariat aux horaires d’ouverture de la mairie.
Notre zone est sortie de la « crise », mais est maintenue en « alerte renforcée ».
Des restrictions s’appliquent toujours, notamment l’arrosage des espaces verts ou le nettoyage des façades, voiries… arrêté disponible sur notre site internet.
Afin de faciliter le travail de nos facteurs, il est demandé de vérifier que votre habitation comporte bien un numéro et que celui-ci soit visible. Il servira également aux opérations de recensement qui auront lieu de mi-janvier à mi-février 2023.
Nous rappelons aux administrés possédant des haies la nécessité d’en assurer la taille de manière à laisser le passage libre aux piétons et aux poussettes sur les trottoirs, et de respecter la hauteur maximale autorisée.
Cet établissement situé chemin des Trois Croix est à présent ouvert.
Tél. : 03.81.48.42.76 – Site internet : https://aux-ateliers.com
date à déterminer
Arrêté de délimitation du domaine public pour la rue de Saint Etienne
Le complexe « Les Ateliers » est autorisé à ouvrir son complexe hôtelier.