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Miserey-Salines
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2023
Madame, Monsieur,
Lors du Conseil Municipal du 3 mai, celui-ci a voté la désimperméabilisation de la cour de l’école élémentaire.
Pourquoi un tel projet ? L’artificialisation des sols est une vraie préoccupation de vos élus. Réduire le phénomène des ilots de chaleur en désimperméabilisant les sols va dans ce sens et la cour de l’école élémentaire s’y prêtait. Les Commissions Patrimoine et Environnement ont réalisé un beau projet dont les bénéficiaires seront les enfants des écoles.
Je suis étonné, et je me dois de le signaler, l’opposition a voté contre ce dossier !
Toujours dans le cadre de l’adaptation au changement climatique, Grand Besançon Métropole a enfin livré le matériel qui va permettre l’extinction de l’éclairage nocturne.
Rappelons que le créneau choisi est de 23h à 6h et que cette extinction débutera dans la nuit du 11 au 12 mai 2023.
Pour terminer sur les méfaits du changement climatique, la Commission Interministérielle a donné un avis favorable à notre demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Cette information a été publiée au Journal Officiel de mercredi 3 mai 2023. Les administrés concernés disposent d’un délai de 30 jours à partir du 3 mai 2023 pour faire parvenir à leur compagnie d’assurance un état estimatif de leurs désordres.
Sur un autre registre, votre Conseil Municipal a voté l’exercice du droit de préemption pour un projet d’intérêt général (Résidence Seniors) sur un certain nombre de parcelles constructibles au Plan Local d’Urbanisme actuel.
Enfin j’ai le plaisir de vous annoncer que la traditionnelle rencontre avec les quartiers aura lieu le mercredi 5 Juillet à 19h et concernera les habitants des « Hauts de Volmenay » et ceux du « Clos de Volmenay ». L’endroit de la rencontre sera précisé dans le carton d’invitation.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
La commune a engagé une procédure de consultation pour la désimperméabilisation de la cour de l’école primaire. Le Conseil Municipal a décidé à la majorité de retenir l’offre du groupement GUINTOLI/NGE PAYSAGE pour un montant de 163 886.38 euros TTC.
La commune a engagé une procédure de consultation pour l’achat de mobilier dans le cadre de la rénovation de la salle des « Mirabelles » située à la maison des Associations. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de l’entreprise SIEGE & CO (25220 THISE) pour un montant de 8160 euros TTC.
Parmi les décisions prises figurent notamment :
« Vide-Grenier, Dimanche 14 mai, parking salle polyvalente.
Infos et réservations : 07 68 00 08 11 – 123salines@gmail.com
4€ le ML, minimum 2 mètres. Buvette et restauration sur place. »
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’Ecole-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
Le secrétariat de mairie sera fermé samedi 27 et lundi 29 mai. Merci de votre compréhension.
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Nous vous informons que l’extinction de l’éclairage public débutera dans la nuit du jeudi 11 mai à vendredi 12 mai 2023.
Cette extinction nocturne sera appliquée de 23h à 6h.
La Commission Interministérielle a donné son avis favorable à notre demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.
Cette information a été publiée au Journal Officiel de mercredi 3 mai 2023.
Les administrés concernés disposent d’un délai de 30 jours à partir du 3 mai 2023 pour faire parvenir à leur compagnie d’assurance un état estimatif de leurs désordres.
Compte-rendu des Conseils Municipaux des 17 décembre 2022 et 1er février 2023
Madame, Monsieur,
Le PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) avance.
Afin de sensibiliser aux enjeux de celui-ci, une exposition itinérante a été créée et elle sera visible dans plusieurs secteurs. Ainsi et pour tenir compte des communes proches de notre secteur, elle sera visible en février notamment en mairie de Devecey et en mars à Pouilley Les Vignes.
Un registre vous permettra d’exprimer vos remarques.
Très cordialement
Marcel FELT
Maire
Suite à la démission d’une conseillère municipale, Mme Jeanne FAINDT, la candidate suivante de la liste « MISEREY-SALINES AGIR AVEC VOUS », Madame Lydie PRÉTOT a été installée en qualité de Conseillère Municipale.
La commune a engagé une procédure de consultation (procédure adaptée) pour le choix de l’entreprise chargée des travaux de rénovation des salles de bains des pavillons Les Nuelles. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de CHENE ENTREPRISE (25220 ROCHE LEZ BEAUPRÉ) pour un montant de 271 617 euros HT, soit 298 778.70 euros TTC
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’acquérir une parcelle située, lieudit « LA CORVÉE » à Miserey-Salines, cadastrée AO 66, au prix de 2 500 €, frais de bornage et de notaire à la charge de la commune.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’acquérir une parcelle située au lotissement « Le Clos Terre Rouge », cadastrée AM 280, afin d’y réaliser le projet de jardins familiaux, pour un montant de 5 560 euros, frais de notaire à la charge de la commune.
Dans le cadre des travaux de réfection de la toiture de la cure et du bâtiment annexe, le Conseil Municipal a approuvé à la majorité deux devis pour des travaux supplémentaires :
La composition des commissions communales suivantes a été modifiée comme suit :
Affaires Financières et Contrôle de Gestion
M. SCHECK Bertrand, Mme TILLY Christiane, M. LOMBARD Jacques, M. BACON Thierry, Mme LEUPARD Florence, M. EDEINGER Alexandre, Mme GORIOT Marie-Irène
Environnement et Développement Durable
M. EDEINGER Alexandre, Mme LEUCI Ada, M. LOMBARD Jacques, Mme LEUPARD Florence, M. HAUSTÊTE Claude, Mme GORIOT Marie-Irène, Mme TILLY Christiane
Action sociale et scolarité
Mme ESTAVOYER Patricia, Mme FERRAO Gabrielle, M. COURTET Frédéric, Mme HANRIOT-COLIN Michelle, Mme ARDAIL Monique, Mme BEAUSOLEIL Christelle, Mme COURBET Marjolijn, M. HAUSTÊTE Claude, Mme PRETOT Lydie
Parmi les décisions prises figurent notamment :
Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2023/2024 seront ouvertes à partir du 20 février 2023. Les dossiers sont dès à présent disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.
Le recensement de la population 2023 a débuté il y a maintenant trois semaines.
Vous êtes déjà nombreux à avoir répondu au questionnaire par internet, et nous vous remercions de votre participation et de l’accueil que vous avez réservé aux agents recenseurs.
A ce jour, certains d’entre vous n’ont pas encore effectué la démarche, nous vous rappelons donc l’importance de cette opération. Votre participation est indispensable avant le vendredi 17 février 2023.
Pour rappel, vous avez la possibilité de répondre en ligne en utilisant les codes d’accès renseignés sur la notice qui vous a été distribuée par l’agent recenseur. Si vous avez perdu cette notice, si vous rencontrez une difficulté pour répondre en ligne, ou si vous souhaitez un questionnaire papier, vous pouvez contacter le secrétariat de mairie au 03.81.58.76.76.
Nous comptons sur votre collaboration !
Rendez-vous à la salle polyvalente le samedi 4 mars à 15h pour un défilé de carnaval dans le village. Suivi d’une boom à la salle, atelier maquillage, buvette sur place avec gaufres, beignet, bonbons, boissons… Ouvert à tous.
Rendez-vous le 2 avril pour la rando photo : c’est une balade dans le village, suivez les indices pour trouver votre chemin ! Départ du parc vers l’église de 14h à 16h ! Buvette sur place.
L’INSEE a notifié à la commune les populations légales en vigueur au 1er janvier 2023 :
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DATE À DÉFINIR
| Madame, Monsieur, L’année 2022 s’en va, qui sera champion du monde de football, c’est l’une des préoccupations de la population, même si l’environnement dans lequel s’est tenue cette compétition est à mon sens fort discutable. Cette fin d’année va voir aussi la disparition d’un bâtiment (maison Dame, à côté de la micro-crèche) qui faisait partie de notre paysage quotidien. Mais c’est ainsi, les constructions se remplacent avec toujours une évolution urbanistique pour tenir compte de la réalité de ce siècle. Sur un autre chapitre, on ne peut manifestement pas soutenir que la pandémie est derrière nous et nous avons à nouveau sacrifié le repas des aînés au titre du «principe de précaution ». Cette rencontre a été remplacée par une box gourmande qui nous l’espérons vous conviendra même si nous savons que cela ne peut remplacer les pas de danse égrenés pendant ce repas. En Janvier/Février 2023 nous sommes menacés par des coupures d’électricité. La Commune sera un acteur important pendant celles-ci si elles interviennent. En effet les informations majeures mises à la disposition par l’État à J-3 seront communiquées aux communes. Par conséquent j’invite ceux qui ne l’ont pas encore fait à s’inscrire au Flash Info et aussi télécharger sur leur téléphone portable l’application gratuite « Intramuros ». J’espère pouvoir vous retrouver à la traditionnelle cérémonie des vœux à la salle polyvalente le vendredi 6 janvier 2023 à 18h00. Dans l’intervalle et au nom du Conseil Municipal je vous souhaite à toutes et à tous de très belles fêtes de fin d’année Très cordialement, Marcel FELT, Maire |
| Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2022 MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) Le Conseil Municipal, a décidé à la majorité de mettre en place le RIFSEEP à compter du 1er janvier 2023 DÉSIMPERMÉABILISATION DE LA COUR DE L’ÉCOLE PRIMAIRE : DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2023 Des travaux de désimperméabilisation de la cour de l’école primaire vont être effectués. Le coût des travaux est estimé à 150 000 € HT. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de solliciter une subvention de l’Etat au titre de la DETR 2023. NOËL DES AINÉS Cette année les aînés recevront à nouveau de la part de la commune un colis de Noël composé de produits de la société COLRUYT (25480 Miserey-Salines) pour un montant total de 8774.79 euros TTC. MODIFICATION DES HORAIRES DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC Le Conseil Municipal a décidé à la majorité que l’éclairage public sera interrompu la nuit de 23h à 6h. Un arrêté municipal détaillant les modalités de cette mesure a été pris. DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Parmi les décisions prises figurent notamment : – L’installation de panneaux de signalisation dans la rue des Vergers pour un montant de 5 275.64 € TTC – La réfection en peinture de la salle parquet à la salle polyvalente pour un montant de 3 062.84 € TTC – L’installation d’une pergola à la cantine pour un montant total de 8 300.40 € TTC – La démolition de la « maison Dame » pour un montant de 27 720 € TTC |
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2022
Le concert de Noël aura lieu le dimanche 18 décembre à 17h00 à l’église de Miserey-Salines.
La chorale CHANT’ESPOIR, dirigée par Robert Vernet, assurera la prestation avec la participation de Cloé M., slameuse.
À l’issue du spectacle, une collation, offerte par la municipalité, aura lieu dans la salle polyvalente. Cloé vous proposera l’achat de CD.
ENTRÉE GRATUITE
En 2023, notre commune est concernée par le recensement de la population. Celui-ci aura lieu du jeudi 19 janvier 2023 au samedi 18 février 2023.
Ainsi, les agents recenseurs, recrutés par la commune, se présenteront à votre domicile. Nous vous remercions de bien vouloir leur réserver votre meilleur accueil.
Nous vous rappelons la possibilité de vous faire recenser en ligne, ce qui est plus simple et plus rapide pour vous. Il conviendra simplement de suivre les instructions qui sont indiquées sur la notice d’information qui vous sera distribuée par les agents recenseurs lors de leur passage (soit en mains propres, soit dans votre boite aux lettres). Si vous ne pouvez pas répondre en ligne, des questionnaires papier pourront vous être remis par les agents recenseurs.
La Direction Gestion des Déchets de Grand Besançon Métropole organise la mise en place de puces d’identification sur les bacs jaunes non encore équipés sur toutes les communes de GBM. L’opération a débuté sur notre commune lundi 28 novembre 2022.
Afin de faciliter cette opération, nous vous remercions de bien veiller à sortir votre bac jaune (qu’il soit plein ou vide) les lundis 9 et 23 janvier 2023, jours de collecte, et à les laisser accessibles jusqu’à 15 heures. Cette opération n’entrainera aucuns frais supplémentaires et ne changera pas le système de facturation, basé sur la levée et le poids du bac gris. Merci pour votre coopération.
Rapports 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif
Ces rapports, approuvés par le Conseil Municipal, sont consultables en mairie.
Ramassage encombrants
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 9 janvier 2023. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.
N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !
Restaurant « chez Yoshinoya »
Cet établissement situé Impasse de l’Ecureuil est à présent ouvert.
(Tel. : 03.81.52.86.42)
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
17 DECEMBRE 2022 A 9H00
A partir du 15 Décembre, l’éclairage public sera éteint de 23h à 6h du matin.
Vous trouverez ci-joint une info PLUI s’adressant aux jeunes entre 9 et 25 ans.
De plus, de Décembre 2022 à Mars 2023 une exposition itinérante aura lieu dans plusieurs communes du Grand Besançon Métropole.
Arrêté municipal pris par la commune pour les ouvertures dominicales pour les commerces de détails pour l’année 2023