Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le mercredi 23 septembre 2026 à 20h

ORDRE DU JOUR – Session ordinaire

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2026
• Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations (article L2122-22 du CGCT)
• Délibérations :

1.  Construction d’une maison des associations : subvention du Conseil Départemental – actualisation du plan de financement
2.  Construction d’un atelier municipal : création d’infrastructures concernant un réseau de communication en fibre optique ouvert au public – choix du prestataire
3.  Procédure d’avancement de grade : détermination des taux de promotion
4.  Personnel territorial : suppression et création d’emploi
5.  Repas des ainés : choix du prestataire pour l’animation du repas
6.  Concert de Noël : choix du prestataire
7.  Subvention exceptionnelle à une association
8.  Déplacement du Maire au Congrès des Maires de France : remboursement des dépenses de transport et de séjour
9.  Remboursement de frais engendrés par un élu pour le compte de la collectivité
10.  GBM – rue Saint Antoine : fonds de concours de la commune à GBM
11.  Fixation des frais de fourrière à véhicules dans le cadre du groupement de commandes entre la ville de Besançon et les communes membres de GBM

• Information virement de crédits n°4/2026
• Questions diverses
• Informations diverses