Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 février 2026
COMPTE ADMINISTRATIF 2025 ET COMPTE DE GESTION 2025
Le compte administratif 2025 et le compte de gestion 2025 ont été approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.
BUDGET PRIMITIF 2026 ET VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026
Le budget primitif 2026 a été adopté à la majorité (4 abstentions).
Il fait apparaître par section les montants de crédits ci-dessous :
- Fonctionnement Dépenses : 2 043 900 euros
- Fonctionnement Recettes : 2 043 900 euros
- Investissement Dépenses : 3 968 092.15 euros
- Investissement Recettes : 3 968 092.15 euros
Par ailleurs, la commune, constante dans ses positions en matière de fiscalité des ménages, a décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les taux pour l’année 2026 :
- taxe d’habitation : 5.35 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 30.09 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 9.08 %
PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
Le Conseil Municipal a décidé de renouveler pour l’année 2026 la participation financière de 50 €, par adresse de particulier pour la destruction de nids de frelons asiatiques, sur présentation d’une facture acquittée d’un professionnel agréé au nom de l’administré (+RIB de l’administré) et précisant l’adresse de l’intervention, dans la limite d’un budget fixé à 500 € sur l’exercice 2026.
CONSTRUCTION D’UN ATELIER COMMUNAL : CHOIX DES ENTREPRISES
La commune a lancé une procédure de consultation pour la construction d’un atelier municipal. Le conseil municipal a attribué, à l’unanimité, chacun des 12 lots du marché pour un montant total de 545 147.42 € HT, soit 654 176.90 € TTC.
PLUi : AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE PLUi ARRETÉ PAR GRAND BESANCON MÉTROPOLE
La commune a émis à l’unanimité un avis défavorable sur le projet de PLUi arrêté par le Conseil communautaire de Grand Besançon Métropole le 11 décembre 2025.
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Parmi les décisions prises figurent notamment :
- La réfection de la toiture du lavoir pour un montant de 13 970.40 € TTC
- L’acquisition de pare-doigts pour la cantine pour un montant de 1 143.12 € TTC
- L’installation d’une sonorisation à l’église pour un montant de 4 620.79 € TTC
- L’installation d’une sonorisation fixe et d’une sonorisation mobile à la salle polyvalente pour un montant global de 12 903.30 € TTC
INFORMATIONS DIVERSES
PARKING DE COVOITURAGE
Le parking de covoiturage est réouvert depuis samedi 28 février 2026.
INSCRIPTIONS ECOLE MATERNELLE
Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2026/2027 sont ouvertes depuis le 2 mars 2026. Les dossiers sont disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.
RAMASSAGE ENCOMBRANTS
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le lundi 13 avril 2026. Inscriptions auprès du secrétariat de mairie.
FERMETURE DU SECRETARIAT DE MAIRIE
Le secrétariat de mairie sera fermé samedi 4 avril 2026. Merci de votre compréhension.
RECENSEMENT CITOYEN
Le recensement citoyen est obligatoire. Il permet d’obtenir une attestation de recensement, d’être convoqué à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) et d’être inscrit automatiquement à 18 ans sur les listes électorales. La démarche est à effectuer dans les 3 mois qui suivent le 16ème anniversaire, en mairie, muni de : carte nationale d’identité ou passeport valide, livret de famille et justificatif de domicile.
RAPPEL DES HEURES DE TONTE ET UTILISATION DES MATERIELS BRUYANTS :
merci de votre compréhension et du respect d’autrui
Par arrêté préfectoral, l’utilisation de tondeuses et matériels bruyants (tronçonneuse, taille haies, débroussailleuse…) est limitée aux jours et horaires suivants :
- Jours ouvrés : 8h30/12h et 14h/19h30
- Samedi : 9h/12h et 15h/19h30
- Dimanche et jours fériés : 10h-12h
SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DE PORT-DOUVOT
Le Département Eau et Assainissement de GBM a initié le Schéma Directeur d’Assainissement de Port-Douvot. Dans ce cadre, des études vont prochainement être réalisées par un bureau d’études qui sera amené à organiser des repérages des ouvrages et à effectuer des levées topographiques, ce qui pourra engendrer, ponctuellement et à certains endroits de la commune, une gêne à la circulation. Merci de votre compréhension.
MESSAGE DE L’ASCMS
« L'ASCMS vous propose une journée festive autour du vélo le samedi 25 avril 2026 : bourse aux vélos, animations pour petits et grands, atelier réparation, bonne humeur ! Buvette avec Miserey s'anime et 1,2,3 Salines. »
MESSAGE DE MISEREY S’ANIME !
« Le printemps s’anime à Miserey !
L’association Miserey s’anime vous donne rendez-vous pour deux temps forts placés sous le signe de la convivialité et du partage.
Samedi 25 avril 2026 : Fête du Vélo & Soirée Moules-Frites
En partenariat avec l’ASCMS et avec le soutien de l’association 123 Salines, nous vous préparons une journée festive pour petits et grands.
Le midi (11h – 14h)
Restauration sur place après la Fête du Vélo : Frites & hot-dogs - Buvette ouverte
Le soir, à partir de 19h : Grande Soirée Moules-Frites
Moules-frites à volonté / Moelleux au chocolat / Buvette sur place
Tarifs : 15€ par adulte / 8€ par enfant (-10 ans)
Soirée uniquement sur réservation / Les adhérents bénéficient d’une ouverture prioritaire.
Réservations : https://www.helloasso.com/associations/miserey-s-anime/evenements/soiree-moule-frites
Nous espérons vous retrouver nombreux pour faire vibrer Miserey ! »
Les Mardis s’animent à Miserey !
Parce que la convivialité fait vivre notre village, nous lançons un nouveau rendez-vous mensuel :
Les Mardis s’animent, à la Salle des Mirabelles.
Tous les derniers mardis du mois de 19h à 22h
Le principe est simple : chacun apporte un petit quelque chose à boire ou à grignoter, et nous partageons ensemble un moment chaleureux et détendu.
Un temps pour se retrouver entre habitants, faire connaissance, échanger et créer du lien, que l’on soit nouvel arrivant ou habitant de longue date.
Prochains rendez-vous :
- Mardi 31 mars
- Mardi 28 avril
- Mardi 26 mai
Nous vous attendons nombreux pour ces moments de partage. »
OUVERTURE D’UN CABINET D’OSTEOPATHIE
Thomas CHASSEPOT, ostéopathe, vous accueille à compter du 2 mars 2026 dans son cabinet situé 2 rue du 9 Septembre. Tél. : 06.51.87.56.76
