Compte-rendu des Conseils Municipaux des 17 décembre 2022 et 1^er février 2023

Madame, Monsieur,

Le PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) avance.

Afin de sensibiliser aux enjeux de celui-ci, une exposition itinérante a été créée et elle sera visible dans plusieurs secteurs. Ainsi et pour tenir compte des communes proches de notre secteur, elle sera visible en février notamment en mairie de Devecey et en mars à Pouilley Les Vignes.

Un registre vous permettra d’exprimer vos remarques.

Très cordialement

Marcel FELT

Maire

INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLÈRE MUNICIPALE

Suite à la démission d’une conseillère municipale, Mme Jeanne FAINDT, la candidate suivante de la liste « MISEREY-SALINES AGIR AVEC VOUS », Madame Lydie PRÉTOT a été installée en qualité de Conseillère Municipale.

RÉNOVATION DES SALLES DE BAINS DES PAVILLONS DES NUELLES

La commune a engagé une procédure de consultation (procédure adaptée) pour le choix de l’entreprise chargée des travaux de rénovation des salles de bains des pavillons Les Nuelles. Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’offre de CHENE ENTREPRISE (25220 ROCHE LEZ BEAUPRÉ) pour un montant de 271 617 euros HT, soit 298 778.70 euros TTC

ACQUISITION D’UNE PARCELLE AGRICOLE

Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’acquérir une parcelle située, lieudit « LA CORVÉE » à Miserey-Salines, cadastrée AO 66, au prix de 2 500 €, frais de bornage et de notaire à la charge de la commune.

ACQUISITION FONCIÈRE POUR LA RÉALISATION DU PROJET DES JARDINS FAMILIAUX

Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’acquérir une parcelle située au lotissement « Le Clos Terre Rouge », cadastrée AM 280, afin d’y réaliser le projet de jardins familiaux, pour un montant de 5 560 euros, frais de notaire à la charge de la commune.

RÉFECTION DE LA TOITURE DE LA CURE ET DU BÂTIMENT ANNEXE : TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

Dans le cadre des travaux de réfection de la toiture de la cure et du bâtiment annexe, le Conseil Municipal a approuvé à la majorité deux devis pour des travaux supplémentaires :

• Travaux d’électricité (changement d’un câble d’alimentation) : BOITEUX PATRICE (25170 PELOUSEY) pour un montant de 588 euros TTC
• Travaux d’habillage en zinc et de lasure des sous faces de toiture : GOGUILLOT ET TOUVREY (25170 CHAMPAGNEY) pour un montant 2 486.40 euros TTC

COMMISSIONS COMMUNALES : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

La composition des commissions communales suivantes a été modifiée comme suit :

Affaires Financières et Contrôle de Gestion

M. SCHECK Bertrand, Mme TILLY Christiane, M. LOMBARD Jacques, M. BACON Thierry, Mme LEUPARD Florence, M. EDEINGER Alexandre, Mme GORIOT Marie-Irène

Environnement et Développement Durable

M. EDEINGER Alexandre, Mme LEUCI Ada, M. LOMBARD Jacques, Mme LEUPARD Florence, M. HAUSTÊTE Claude, Mme GORIOT Marie-Irène, Mme TILLY Christiane

Action sociale et scolarité

Mme ESTAVOYER Patricia, Mme FERRAO Gabrielle, M. COURTET Frédéric, Mme HANRIOT-COLIN Michelle, Mme ARDAIL Monique, Mme BEAUSOLEIL Christelle, Mme COURBET Marjolijn, M. HAUSTÊTE Claude, Mme PRETOT Lydie

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Parmi les décisions prises figurent notamment :

• L’installation d’alarmes incendie à l’école primaire pour un montant de 3 513.86 € TTC
• La réfection de chéneaux de garages aux Nuelles pour un montant de 6 248.10 € TTC
• La pose de glissières en béton armé devant l’entrée de l’école maternelle pour un montant de 976.24 € TTC
• L’achat de verrous l’école primaire pour un montant total de 628.37 € TTC

INFORMATIONS DIVERSES

Inscriptions école maternelle

Les inscriptions à l’école maternelle pour l’année scolaire 2023/2024 seront ouvertes à partir du 20 février 2023. Les dossiers sont dès à présent disponibles en mairie ou téléchargeables sur le site internet de la commune.

Recensement 2023

Le recensement de la population 2023 a débuté il y a maintenant trois semaines.

Vous êtes déjà nombreux à avoir répondu au questionnaire par internet, et nous vous remercions de votre participation et de l’accueil que vous avez réservé aux agents recenseurs.

A ce jour, certains d’entre vous n’ont pas encore effectué la démarche, nous vous rappelons donc l’importance de cette opération. Votre participation est indispensable avant le vendredi 17 février 2023.

Pour rappel, vous avez la possibilité de répondre en ligne en utilisant les codes d’accès renseignés sur la notice qui vous a été distribuée par l’agent recenseur. Si vous avez perdu cette notice, si vous rencontrez une difficulté pour répondre en ligne, ou si vous souhaitez un questionnaire papier, vous pouvez contacter le secrétariat de mairie au 03.81.58.76.76.

Nous comptons sur votre collaboration !

Message d’1,2,3 Salines :

Rendez-vous à la salle polyvalente le samedi 4 mars à 15h pour un défilé de carnaval dans le village. Suivi d'une boom à la salle, atelier maquillage, buvette sur place avec gaufres, beignet, bonbons, boissons... Ouvert à tous.

Rendez-vous le 2 avril pour la rando photo :  c'est une balade dans le village, suivez les indices pour trouver votre chemin ! Départ du parc vers l'église de 14h à 16h ! Buvette sur place.

Populations légales :

L’INSEE a notifié à la commune les populations légales en vigueur au 1er janvier 2023 :

• Population municipale : 2658
• Population comptée à part : 37
• Population totale : 2695

Application Intramuros

Nous vous rappelons la mise en ligne de notre application pour smartphone. Nouvel outil de communication, elle nous permet de vous envoyer plus réactivement nos informations ! Cette application nous permet de garder un lien en temps réel avec les habitants de notre commune pour vous informer, vous alerter et vous faire participer à la vie locale.

N’hésitez pas à l’installer sur votre téléphone !

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

DATE À DÉFINIR