ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT SUR LA RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RUE DES VERGERS - Commune de Miserey-Salines

Miserey-Salines

Démarches

Associations

Agenda

Actus

Cookies

Retour

10/11/2022

ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT SUR LA RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RUE DES VERGERS

Arrêté municipale réglementant la circulation Rue des Vergers "Zone 30"

Arrete-municipal-34-2022-reglementation-circulation-rue-des-Vergers Télécharger

A lire également...

TOUT MISEREY-SALINES SUR VOTRE TELEPHONE !

Nous avons le plaisir de vous annoncer la mise en ligne de notre application pour smartphone. ...

FERMETURE A LA CIRCULATION RUE DES ACACIAS

La rue des Acacias sera barrée à compter de lundi 15 avril 2024 pour une durée d'une année. ...

Accueil de loisirs ECOLE-VALENTIN

2 SEMAINES : du 15 au 19 Avril et du 22 au 26 Avril Affiche-UFCV-accueil-Printemps-2024-EVL-4

FLASH INFO AVRIL 2024

Budget 2024 et travaux Madame, Monsieur, La commune, constante dans ses positions en matière...

VOTRE SITUATION ÉLECTORALE

Êtes-vous certain de pouvoir voter lors des prochaines élections ? En cas de doutes, interrogez v...

ACTIVITÉS TEMP’ADO

UFCV vous propose un programme pendant les vacances d'Avril. Vous trouverez toutes les informat...

COLORATION DES RUISSEAUX

Un hydrogéologue de l’Université de Franche-Comté nous informe qu’un traçage artificiel (co...

DÉMANTÈLEMENT TÉLÉRELÈVE

Suite à la fin du contrat de délégation de service public d’eau potable avec Véolia, la tél�...

ACTIVITÉS SÉNIORS À VENIR

LES COMMUNES DE MISEREY-SALINES, PIREY, ECOLE-VALENTIN ET L'UFCV PROPOSENT AUX SENIORS DES ACTIVIT�...

LUTTE CONTRE L’ISOLEMENT DES PERSONNES ÂGÉES

Un questionnaire, distribué dans vos boîtes aux lettres, permettra à l'UFCV Bourgogne Franch...

FLASH INFO FEVRIER 2024

Madame, Monsieur, Lors de la présentation des vœux de la commune le 12 janvier 2024, je vous a...

INSCRIPTIONS ÉCOLE MATERNELLE

Les inscriptions pour la rentrée 2024-2025 à l'école maternelle seront ouvertes à partir du MAR...

ANTICIPER LE RENOUVELLEMENT DE VOS TITRES D’IDENTITÉ

Pensez à vérifier la validité de vos titres d'identité et programmer leur renouvellement suffis...

CHANGEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES

Notre commune est concernée par un changement des fréquences de collecte des ordures ménagères ...

ESCROQUERIE AU QR CODE

L'utilisation des QR Code étant grandissant, téléchargez une fiche d'information rédigée par l...

ESPACES FRANCE SERVICES

Dispositifs de recueil cartes nationales d'identité-passeport liste des 30 espaces France Serv...

PÊCHE EN EAU DOUCE

Avis annuel périodes d'ouverture de la pêche en 2024 Peche-en-eau-douce

PROTECTION DES COMPTEURS D’EAU CONTRE LE GEL

Le Département Eau et Assainissement de Grand Besançon Métropole rappelle que le froid peut entr...

FLASH INFO DECEMBRE 2023

Pouvoir d’achat Madame, Monsieur, Avant de goûter à la « trêve des confiseurs » votre ...

DÉMARCHAGE FRAUDULEUX

Quelques conseils pratiques en cas de démarchage frauduleux dans le cadre de travaux de rénovatio...

FLASH INFO OCTOBRE 2023

Madame, Monsieur, Pendant les vacances d’été, les entreprises choisies par la commune ont eu...

INFORMATION GINKO

A l'attention des parents d'élèves du collège Claude Girard de Châtillon le Duc. Les dessert...

PIÈCES D’IDENTITÉ : SIMPLIFIEZ VOS DÉMARCHES

Avant de vous rendre en mairie, pour toute demande de carte d'identité ou de passeport gagnez du t...

CONCERTATION PRÉALABLE RELATIF AU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ

Par délibération en date du 16 décembre 2019, le Conseil Communautaire a engagé une procédure ...

FLASH INFO JUILLET 2023

Ils ont osé… Madame, Monsieur, Dans la nuit du 6 au 7 juillet, des imbéciles ont osé s�...

ENGAGEMENT NATIONAL POUR LA DELIVRANCE DES TITRES D’IDENTITE

La commune de Saône a ouvert depuis le 19 Juin un site multi-accueil disposant de 10 équipements ...

QUALITÉ DE L’EAU SUR NOTRE COMMUNE

Veuillez trouver ci-joint la fiche qualité de l’eau de la ou des ressource(s) qui alimente(nt) v...

FLASH INFO JUIN 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mai 2023 URBANISME Madame, Monsieur, Lors du derni...

QUE FAIRE EN CAS DE PERTE OU DE VOL DE VOS DOCUMENTS OFFICIELS

FlyerTélécharger

FLASH INFO MAI 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2023 Madame, Monsieur, Lors du Conseil Municipal ...

EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

Nous vous informons que l'extinction de l'éclairage public débutera dans la nuit du jeudi 11 mai ...

RECONNAISSANCE DE L’ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE

La Commission Interministérielle a donné son avis favorable à notre demande de reconnaissance de...

CONTRE LES CAMBRIOLAGES, AYEZ LES BONS REFLEXES.

cambriolages-les-bons-reflexes-1200x848-1Télécharger

FLASH INFO FEVRIER 2023

Compte-rendu des Conseils Municipaux des 17 décembre 2022 et 1er février 2023 Madame, Monsieur...

FLASH INFO DECEMBRE 2022

Madame, Monsieur, L’année 2022 s’en va, qui sera champion du monde de football, c’est l’un...

ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT SUR L’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC.

A partir du 15 Décembre, l'éclairage public sera éteint de 23h à 6h du matin. Télécharger

Vous trouverez ci-joint une info PLUI s'adressant aux jeunes entre 9 et 25 ans. De plus, de Déc...

ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT SUR LES OUVERTURES DOMINICALES 2023

Arrêté municipal pris par la commune pour les ouvertures dominicales pour les commerces de détai...

ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT MODIFICATION DU STATIONNEMENT AUX ABORDS DE L’ÉCOLE MATERNELLE

Arrêté municipal modifiant le stationnement aux abords de l'école maternelle mis en place jusqu'...

ARRÊTÉ DE DÉLIMITATION DU DOMAINE PUBLIC

Arrêté concernant les parcelles cadastrées AR N°9 et AR N° 346 Rue de l'Ancien Couvent et Rout...

FLASH INFO SEPTEMBRE 2022

Madame, Monsieur, Avec les premiers frimas d’automne, votre facteur a dû glisser dans votre b...

ARRETE DE DELIMITATION DU DOMAINE PUBLIC

Arrêté de délimitation du domaine public pour la rue de Saint Etienne SKM_C30822072910250Tél...

ARRETE D’OUVERTURE AU PUBLIC COMPLEXE HOTELIER « AUX ATELIERS »

Le complexe "Les Ateliers" est autorisé à ouvrir son complexe hôtelier. 99_AI-Arrete-Les-atel...

FLASH INFO JUILLET 2022

Compte-rendu des Conseils Municipaux des 24 juin et 6 juillet 2022 Madame, Monsieur, Depuis q...

LA TONTE A MISEREY-SALINES

En cette période estivale, les agents communaux sont amenés à entretenir régulièrement les esp...

FLASH INFO JUIN 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2022 RÉNOVATION DES SALLES DE BAINS DES PAVILLONS ...

Publication au titre de l’article R424-15 du Code de l’Urbanisme

Vu le code de l'urbanisme et notamment ses articles L424-5 et R 424-15, il est procédé par voie d...

VOEUX DE M. LE MAIRE 2022

Projet « Avant-Monts Franc-Comtois »

CONSULTATION PUBLIQUE À COMPTER DU 29 NOVEMBRE 2021. Suite à la réalisation de travaux de rec...

FLASH INFO NOVEMBRE 2021

Solidarités Madame, Monsieur, Le vendredi 12 novembre 2021, votre Conseil Municipal à l’u...

DEMATERIALISATION DES AUTORISATIONS D’URBANISME

Dossiers d’urbanisme en ligne au 1er décembre 2021 Déclaration préalable de trava...

REHABILITATION DU CIMETIERE DE MISEREY-SALINES

La commune de Miserey-Salines s'apprête à entamer une procédure de reprise des tombes. Elle d...

FLASH INFO OCTOBRE 2021

Rentrée Madame, Monsieur, La commune va devoir choisir son développement pour les prochai...

Avis de mise à disposition de la modification simplifiée du PLU

La procédure de modification simplifiée du PLU sera à disposition des miseroulets, en mairie, du...

FLASH INFO JUILLET 2021

Pause estivale Madame, Monsieur, Avant de goûter à un repos estival après un semestre tr�...

Raccordement Fibre optique

Pour les administrés qui déposent un permis de construire afin d'anticiper les demandes de raccor...

FLASH INFO MAI 2021

Madame, Monsieur,Les 20 et 27 juin 2021 auront lieu les élections départementales et régionales....

FLASH INFO AVRIL 2021

Madame, Monsieur, Lors de la séance du 14 Avril 2021, votre Conseil Municipal a adopté son bu...

FLASH INFO MARS 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 Février 2021 Compte administratif et compte de gestion ...

DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE

L'opérateur Orange est en charge de l'installation de la fibre optique sur notre commune. Grâ...

FLASH INFO DECEMBRE 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Décembre 2020 2020 : L’année à oublier Madame,...

FLASH INFO NOVEMBRE 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 Novembre 2020 COVID, RN57, TAXE D’AMÉNAGEMENT, STATIO...

FLASH INFO SEPTEMBRE 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 Septembre 2020 Madame, Monsieur, Vous avez peut-être ...

FLASH INFO JUILLET 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020 ÉLECTIONS SÉNATORIALES : ÉLECTION DES D�...

FLASH INFO JUIN 2020 – 2

Repos… Madame, Monsieur, Après une période de confinement éprouvante à tous égards, vo...

FLASH INFO JUIN 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2020 LISTE DES COMMISSIONS Commission Patrimoine ...

FLASH INFO MAI 2020

Mon engagement pour 6 ans Madame, Monsieur, Lors de la réunion du Conseil Municipal du 27 ma...

FLASH INFOS FÉVRIER 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 février 2020 Madame, Monsieur, Le vendredi 28 fév...

FLASH INFOS JANVIER 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Janvier 2020 RÉSIDENCE LES NUELLES/CONTRAT D’ENTRETIE...

ARRIVÉE DE LA FIBRE A MISEREY SALINES

Orange présente le déploiement de la fibre optique à Miserey-Salines Orange déploie sur ses ...

COMMENT S’ABONNER A FLASH INFO ?

Flash Info est également publié chaque mois sur notre site dans les actualités. Vous pourrez y c...