Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Mai 2020

LISTE DES COMMISSIONS


Commission Patrimoine Communal : 

Denis JOLY, Thierry BACON, Christèle BEAUSOLEIL, Jean-Claude ROY, Frédéric COURTET, Fabrice THEVENOT, Monique ARDAIL, Dominique VAUCHEY

Commission Action Sociale et Scolarité :
Patricia ESTAVOYER, Michelle HANRIOT-COLIN, Marjolijn COURBET, Christèle BEAUSOLEIL, Frédéric COURTET, Gabrielle FERRAO, Monique ARDAIL, Claude HAUSTETE

Commission Affaires Financières et Contrôle de gestion :
Bertrand SCHECK, Thierry BACON, Jacques LOMBARD, Alexandre EDEINGER, Christiane TILLY, Jean-Pierre BONNETON, Jeanne FAINDT

Commission Urbanisme :
Ada LEUCI, Thierry BACON, Patricia ESTAVOYER, Jacques LOMBARD, Christiane TILLY, Fabrice THEVENOT, Jean-Claude ROY, Gabrielle FERRAO, Yves GIRARD

Commission Communication/Nouvelles Technologies :
Frédéric COURTET, Fabrice THEVENOT, Florence LEUPARD, Michelle HANRIOT-COLIN, Dominique VAUCHEY

Commission Environnement/Développement Durable :
Alexandre EDEINGER, Florence LEUPARD, Marjolijn COURBET, Jean-Pierre BONNETON, Ada LEUCI, Claude HAUSTETE

Toutes les commissions sont présidées par le Maire avec faculté de délégation.

DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DE LA COMMUNE DANS LES DIFFÉRENTES INSTANCES INTERCOMMUNALES
Communauté Urbaine du Grand Besançon (Grand Besançon Métropole) : 
Titulaire : M. FELT - Suppléante : Mme LEUCI

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Bisontine (AUDAB) :
Titulaire : Mme LEUCI

Syndicat Intercommunal du Canton d'Audeux (SICA) :
Titulaires : M. FELT, Mme LEUPARD, M. BACON - Suppléants : M. BONNETON, M. EDEINGER, Mme HANRIOT-COLIN

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 
Les délégations du Conseil municipal au Maire, prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales, permettent d'améliorer le fonctionnement de l'assemblée délibérante, sans alourdir davantage le processus décisionnel et sans ralentir l'action et la réactivité de la commune.

Sur proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal a donc décidé à la majorité de lui déléguer un certain nombre d'attributions. Il s'agit notamment dans le domaine des marchés publics d'accélérer la commande publique.

Par ailleurs, le Maire rend compte régulièrement au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des délégations consenties.

INFORMATIONS DIVERSES

RÉOUVERTURE DE LA BIBLIOTHÈQUE LE 8 JUIN 2020
La bibliothèque reprend du service à compter du lundi 8 juin

Horaires du mois de JUIN
Lundi 14h à 18h
Mercredi 14h à 18h

Horaires du mois de JUILLET
Mercredi 14h à 17h30
Samedi 10h à 12h

Fermeture en AOÛT 

Reprise en SEPTEMBRE 
à une date qui dépendra de la situation sanitaire

Protocole sanitaire à consulter sur place ou sur le site internet de la mairie

ANNULATION DE MANIFESTATIONS

La fête des écoles qui aurait dû se dérouler le samedi 27 juin est annulée en raison de la situation sanitaire.

Le traditionnel buffet campagnard de quartier qui se déroule généralement après le dernier conseil municipal du semestre est également annulé toujours en raison des précautions sanitaires qu'il faut poursuivre sans « baisser la garde ».

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL CONSACRÉ
AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 SE DÉROULERA
LE MARDI 30 JUIN 2020 A 20H 
A LA SALLE POLYVALENTE