Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2022
RÉNOVATION DES SALLES DE BAINS DES PAVILLONS LES NUELLES / CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE
La commune a engagé une procédure de consultation pour la maitrise d’œuvre des travaux de rénovation des salles de bains des pavillons Les Nuelles. Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de retenir l’entreprise suivante :
-BET GALLET (25480 ECOLE VALENTIN) : Devis d’un montant de 15 000 euros TTC.
ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL M57 AU 01/01/2023
Il a été décidé d’adopter au 1er janvier 2023 le référentiel M57 dans sa nomenclature développée pour le budget de la commune.
DÉSIGNATION DES JURYS D’ASSISES ANNÉE 2023
Ont été désignées par tirage au sort lors du Conseil Municipal les personnes suivantes pour le jury d’assises au titre de l’année 2023 :
MADELINE Ivan - BRETHES Caroline - HORTA Claudia - ROUYER Stéphanie - JABER Inès - MORICEAU Frédéric.
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Parmi les décisions prises figurent notamment :
- La création d’un accès au bassin d’eaux pluviales lotissement Hameau des Acacias pour un montant de 3 850.85 € TTC.
- L’aménagement de l’accès au cimetière (glissières de sécurité) pour un montant de 9 240 € TTC.
- L’installation de bacs à verres semi enterrés pour un montant de 8 400 € TTC.
- L’installation d’une pergola à l’école maternelle pour un montant de 7 150.80 € TTC.
- Équipement de la 8ème classe à l’école primaire (achat ordinateur, vidéoprojecteur, mobilier, travaux de câblage) pour un montant total à ce jour de 10 489.53 € TTC.
INFORMATIONS DIVERSES
PLUi : réunions d’information
Des réunions publiques sont organisées dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grand Besançon Métropole. Pour les administrés de Miserey-Salines intéressés, une réunion aura lieu au Centre polyvalent de Pirey le 24 juin 2022 de 18h00 à 20h00.
Dépôts sauvages ordures ménagères
Nous vous rappelons que le dépôt sauvage d’ordures ménagères est strictement interdit, et que des poursuites seront engagées à l’encontre des personnes concernées dont l’identité serait découverte.
Déchets verts
Une personne a évacué ses déchets verts (taille de haie) dans la benne située derrière le cimetière. La caméra qui donne sur cette rue permet l’identification de la personne. Celle-ci est invitée à prendre contact avec la mairie pour un traitement amiable, dans un premier temps, de cette infraction.
Cartes d’identité
En cette période vous êtes nombreux à nous contacter pour renouveler votre carte d’identité.
Nous vous rappelons que depuis quelques années notre commune n’a plus en charge cette compétence. Il convient désormais de remplir une pré-demande via le site de l’ANTS et de prendre rendez-vous sur internet dans une mairie qui délivre les cartes d’identité, les plus proches étant celles d’École-Valentin et Besançon. Nous vous précisons qu’en période estivale les délais d’obtention de rendez-vous peuvent être longs.
Messages des Francas :
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Vous êtes titulaire d’un BAFA ou équivalent, alors déposez votre candidature sur : candidature@francas-doubs.fr
Ramassage des encombrants
Celui-ci aura lieu lundi 4 juillet 2022. Inscription préalable en contactant le secrétariat de mairie.
Les Restos du CÅ“ur organisent le Bal des Restos,
le 25 juin à Besançon Micropolis. Renseignements et réservation sur restosducoeur.org
Protection des compteurs d'eau
Les administrés qui ont protégé leur compteur d’eau contre le gel cet hiver sont invités à les découvrir afin de faciliter leur accès pour la relève et d’éviter la condensation sur les écrans des compteurs.
